ENTREPRISE Élevage de volailles › Pyrénées-Orientales ›
LE CHEVREFEUILLE
385 352 273Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1992
11 Cami de la Calcine, 66400 Oms
Dirigeants et associés
- Gérant Eve PLANES › (nouvel onglet) (42 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA LE POUDALL FOU › (nouvel onglet) · autre
- mandats Eve PLANES › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GIE LES PRODUITS DU TERROIR › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 13/06/2024
- 13/06/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/03/2024 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/03/2024 dénomination GAEC LE CHEVREFEUILLE → LE CHEVREFEUILLE INSEE, Sirene
- 01/03/2024 siège Mas Cane, 66400 Oms → 11 Cami de la Calcine, 66400 Oms INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de volailles → Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Elevage de volailles INSEE, Sirene
- 01/05/1992 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/05/1992 dénomination GAEC LE CHEVREFEUILLE INSEE, Sirene
- 01/05/1992 siège Mas Cane, 66400 Oms INSEE, Sirene
- 01/05/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2024 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 27/06/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/06/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mas Cane 11 Cami de la Calcine, 66400 Oms
siège · SIRET 385 352 273 00028 · autres élevages · depuis 01/03/2024
Les 1 080 autres entreprises du métier « autres élevages » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 16/09/2025
- 16/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
31/05/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · et 4 autres
Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · et 4 autres
-
28/02/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/03/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/06/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 31/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.