ENTREPRISE Culture de la vigne › Nièvre ›
EARL JEAN-PIERRE BAILLY
387 645 823Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1992
les Girarmes, 58150 Tracy sur Loire
Dirigeants et associés
- Gérant Patrice BAILLY › (nouvel onglet) (52 ans)
- Rôle non publié Jean-Pierre BAILLY › (nouvel onglet) (79 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CAVES DE POUILLY SUR LOIRE › (nouvel onglet) · via Patrice BAILLY
- mandats Jean-Pierre BAILLY › (nouvel onglet) · autre
- mandats Patrice BAILLY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 06/10/2009
- 06/10/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2009 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 21/09/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/09/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/04/2000 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Girarmes, 58150 Tracy sur Loire
siège · SIRET 387 645 823 00015 · viticulture · depuis 01/01/1992
Les 227 autres entreprises du métier « viticulture » · Nièvre (58) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 21/09/2009
-
21/09/2009
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entre les parties M MME BAILLY Jean-Pierre les donateurset M BAILLY Patrice le donataire · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Entre les parties M MME BAILLY Jean-Pierre les donateurset M BAILLY Patrice le donataire · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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21/09/2009
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entre les parties M MME BAILLY Jean-Pierre les donateurset M BAILLY Patrice le donataire · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Entre les parties M MME BAILLY Jean-Pierre les donateurset M BAILLY Patrice le donataire · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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02/08/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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31/07/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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12/11/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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04/04/2000
Cession de parts sociales — S cedants mr et mme jean pierre bailly cessionnaire mr patrice bailly
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant — Cession de parts cedants mr et mme jean pierre bailly cessionnaire mr patrice bailly · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant — Cession de parts cedants mr et mme jean pierre bailly cessionnaire mr patrice bailly · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 6.