CAP ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2026 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 14/03/2024 COMMUNE DE SAINT-VULBAS › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 46 k€ le 15/07/2024 · CONSTRUCTION D'UN ABRI A VEHICULES AVEC CENTRALE DE PRODUCTION PHOTOVOLTAiQUE AU MUSEE LOT 01 VRD MACONNERIE

   marché · porté à 46 k€ le 15/07/2024

   CONSTRUCTION D'UN ABRI A VEHICULES AVEC CENTRALE DE PRODUCTION PHOTOVOLTAiQUE AU MUSEE LOT 01 VRD MACONNERIE

   46 k€
2. 23/11/2022 COMMUNE DE SAINT-VULBAS › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 82 k€ le 21/05/2024 · groupement de 4 titulaires · REHABILITATION 636 RUE CLAIRES FONTAINNES

   marché · porté à 82 k€ le 21/05/2024 · groupement de 4 titulaires

   REHABILITATION 636 RUE CLAIRES FONTAINNES

   82 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 2 Place Henri Grobon, 01700 Miribel

   siège · SIRET 388 499 436 00045 · architecte · depuis 01/09/2025

Les 245 autres entreprises du métier « architecte » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 27/11/2025 Statuts mis à jour
   1 signal : augmentation de capital

   Augmentation de capital — à 500, entièrement libérées et réparties comme suit : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/11/2025 Modification des statuts
   1 signal : transfert de siège

   Transfert de siège — Après avoir rappelé que selon l'article 4 des statuts, le siège social peut être transféré en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 17/06/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 10/06/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — a pas lieu à dissolution anticipée de la Société, bien que les capitaux propres soient inférieurs · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 15/05/2017 Modification des statuts
   Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 03/07/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — qu'elle vient d'approuver que les capitaux propres de la Société sont reconstitués à un niveau · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 21/06/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 28/10/2009 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — 010I1 BOURG EN BRESSE CEDEX · signal

   Apport — été faite lors de la constitution de la Société le 26 août 1992 en rémunération de son apport en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 28/10/2009 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — d'une somme de 50 000 Francs par les associés d'origine. · signal

   Augmentation de capital — capital social a été converti en Euros et fixé à 8 000 Euros divisé en 500 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 28/10/2009 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — de la cession de parts sociales intervenue le 2 janvier 2008, entre Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 29/02/2008 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX · signal

    Apport — été faite lors de la constitution de la Société le 26 août 1992 en rémunération de son apport en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 28/01/2008 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX · signal

    Apport — APPORTS EN NATURE : NEANT · signal

    Augmentation de capital — chacune, numérotées de 1 à 500, entièrement libérées et réparties comme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 18/01/2005 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — 010H1 BOURG EN BRESSE CEDEX · signal

    Apport — APPORTS EN NATURE : NEANT · signal

    Augmentation de capital — chacune, numérotées de 1 à 500, entièrement libérées et réparties comme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 03/07/2001 Augmentation du capital social — Conversion du capital en euros transfert du siege miribel 01700 441 grande rue
    Autre opération sur le capital — Transfert du siege miribel 01700 441 grande rue · Transfert du siège social — Miribel 01700 441 grande rue · Tenue de l'assemblée — Augmentation de capital conversion du capital en euros transfert du siege miribel 01700 441 grande rue · Divers · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre opération sur le capital — Transfert du siege miribel 01700 441 grande rue · Transfert du siège social — Miribel 01700 441 grande rue · Tenue de l'assemblée — Augmentation de capital conversion du capital en euros transfert du siege miribel 01700 441 grande rue · Divers · Statuts mis à jour

    Apport — "1. Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport à la Société d'une somme de · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social de la Société de MIRIBEL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 04/10/1999 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — CESSION OU DONATION DE PARTS · signal

    Apport — faite lors de la constitution de la Société le 26 août 1992, en rémunération de son apport en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.