ENTREPRISE Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques › Drôme ›
SCEA LE MOULIN
388 530 115Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1992
26160 Portes-en-Valdaine
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Pascal GIRAUD › (nouvel onglet) (44 ans)
- Gérant Bernard PERRIN › (nouvel onglet) · départ publié le 28/03/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE SEGUR › (nouvel onglet) · via Pascal GIRAUD
- mandats LE VERMENON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pascal GIRAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Bernard PERRIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 28/03/2021
- 28/03/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 04/10/2005 siège 26160 Portes-en-Valdaine INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination EARL LA TREILLE → SCEA LE MOULIN INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/07/1992 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/07/1992 dénomination EARL LA TREILLE INSEE, Sirene
- 01/07/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2021 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 25/10/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/10/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 20/06/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Moulin, 26160 Portes-en-Valdaine
siège · SIRET 388 530 115 00020 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 04/10/2005
Les 2 987 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 25/10/2021
- 25/10/2021 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/03/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.