ENTREPRISE Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques › Drôme ›

SCEA LE MOULIN

388 530 115Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1992

26160 Portes-en-Valdaine

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Pascal GIRAUD › (nouvel onglet) (44 ans)
  2. Gérant Bernard PERRIN › (nouvel onglet) · départ publié le 28/03/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 28/03/2021

Dénomination
EARL LA TREILLE EARL LA TREILLE Dénomination · du 01/07/1992 au 01/01/2005 12 ans SCEA LE MOULIN SCEA LE MOULIN Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/07/1992 au 01/01/2005 12 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
26160 Portes-en-Valdaine 26160 Portes-en-Valdaine Siège · depuis le 04/10/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1992 34 ans Immatriculation01/07/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2021 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 25/10/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Moulin, 26160 Portes-en-Valdaine

    siège · SIRET 388 530 115 00020 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 04/10/2005

Les 2 987 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 25/10/2021

  1. 25/10/2021 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 12/03/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/06/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/10/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page