ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Cher ›
SOCIETE BERRUYERE DE PEINTURE ET REVETEMENT
388 669 459SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/10/1992
Rue Michael Faraday, 18000 Bourges
Dirigeants et associés
- Directeur général Jose PINTO LOUREIRO › (nouvel onglet) (55 ans)
- Personne morale GENERALE FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSEIL › (nouvel onglet)
- Personne morale ARVIMA FINANCES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats GENERALE FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats ARVIMA FINANCES › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI CHKIKO › (nouvel onglet) · via Jose PINTO LOUREIRO
- mandats STE BERRUYERE DE PLATRERIE ET D'ISOLATION - SBPI › (nouvel onglet) · via Jose PINTO LOUREIRO
- mandats CLEVALI › (nouvel onglet) · via Jose PINTO LOUREIRO
- mandats Jose PINTO LOUREIRO › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 29/07/2022
- 29/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/10/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Peinture → Travaux de peinture et vitrerie INSEE, Sirene
- 01/12/2004 siège Rue Michael Faraday, 18000 Bourges INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Peinture INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 26/10/1992 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 26/10/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2022 · 10.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale de travail des praticiens conseils du régime général de sécurité sociale · code 2603
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (40)
dernier : 179 k€, 23/09/2026
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23/09/2026
OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
179 k€
marché · Marché de travaux - Réhabilitation de 149 logements collectifs - Bâtiments FS GF - BOURGES. - Lot n°3 Finitions Intérieures
marché · 179 k€
Marché de travaux - Réhabilitation de 149 logements collectifs - Bâtiments FS GF - BOURGES. - Lot n°3 Finitions Intérieures
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18/09/2026
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
74 k€
marché · Travaux pour remplacement de la toiture amiantée et le réaménagement des locaux de bureaux du B5 au Centre Fonctionnel des Routes
marché · 74 k€
Travaux pour remplacement de la toiture amiantée et le réaménagement des locaux de bureaux du B5 au Centre Fonctionnel des Routes
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17/09/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE NEVERS › (nouvel onglet)
73 k€
marché · 1 avenant · LOT 9 - PEINTURE
marché · 73 k€ (1 avenant)
LOT 9 - PEINTURE
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03/07/2026
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
87 k€
marché · LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES
marché · 87 k€
LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES
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02/07/2026
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
109 k€
marché · LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES
marché · 109 k€
LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES
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18/06/2026
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation
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04/06/2026
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
306 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS
Accord cadre · 306 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS
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04/06/2026
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS
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03/06/2026
NIEVRE HABITAT OPH › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Nevers Foyer de Personnes Agées la Roseraie Réfection des sols souples dans la zone d’habitation - Relance du lot 1 suite à la résiliation du marché précédent.
marché · 33 k€
Nevers Foyer de Personnes Agées la Roseraie Réfection des sols souples dans la zone d’habitation - Relance du lot 1 suite à la résiliation du marché précédent.
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26/02/2026
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Lot 2 Ravalement Revêtement de sol Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190
marché · 57 k€
Lot 2 Ravalement Revêtement de sol Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190
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05/02/2026
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
696 k€
marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION-LOT 14 : PEINTURE
marché · 696 k€
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION-LOT 14 : PEINTURE
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02/09/2025
CC COEUR DE LOIRE › (nouvel onglet)
47 k€
marché · LOT 8 - PEINTURE - TRAVAUX TPF
marché · 47 k€
LOT 8 - PEINTURE - TRAVAUX TPF
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18/08/2025
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
290 k€
marché · Lot 4 : PLATRERIE – MENUISERIES INTERIEURES – PEINTURES – FAIENCES - Réhabilitation sur 2 ensembles pavillonnaires situés sur la commune d'Aubigny sur Nere (18) Clos Vlotho et Clo…
marché · 290 k€
Lot 4 : PLATRERIE – MENUISERIES INTERIEURES – PEINTURES – FAIENCES - Réhabilitation sur 2 ensembles pavillonnaires situés sur la commune d'Aubigny sur Nere (18) Clos Vlotho et Clo…
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28/07/2025
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
71 k€
marché · 1 avenant · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 13 PEINTURES
marché · 71 k€ (1 avenant)
GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 13 PEINTURES
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28/07/2025
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
71 k€
marché · 1 avenant · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES
marché · 71 k€ (1 avenant)
GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES
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18/07/2025
COMMUNE DE NEVERS › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Dans le cadre de sa politique de maîtrise des consommations énergétiques, la ville de Nevers s’est fixé des objectifs de réhabilitation énergétiques de son patrimoine immobilier. …
marché · 33 k€
Dans le cadre de sa politique de maîtrise des consommations énergétiques, la ville de Nevers s’est fixé des objectifs de réhabilitation énergétiques de son patrimoine immobilier. …
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11/04/2025
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
42 k€
marché · Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…
marché · 42 k€
Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…
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10/04/2025
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
92 k€
marché · Lot 1 Ravalement de façades RAVALEMENT DES FAÇADES, ETANCHEITE DES TERRASSES ET REMPLACEMENT D'UNE VERRIERE.
marché · 92 k€
Lot 1 Ravalement de façades RAVALEMENT DES FAÇADES, ETANCHEITE DES TERRASSES ET REMPLACEMENT D'UNE VERRIERE.
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17/03/2025
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Restructuration du Centre d'Exploitation Les Aix d'Angillon
marché · 12 k€
Restructuration du Centre d'Exploitation Les Aix d'Angillon
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02/01/2025
OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
290 k€
marché · Marché de travaux - Réhabilitation de 81 logements - Rue Daniel Mater, Cour Morogues, avenue Marx Dormoy - BOURGES. - Lot n°2 Ravalement - peinture - plâtrerie - sols souples
marché · 290 k€
Marché de travaux - Réhabilitation de 81 logements - Rue Daniel Mater, Cour Morogues, avenue Marx Dormoy - BOURGES. - Lot n°2 Ravalement - peinture - plâtrerie - sols souples
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20/12/2024
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
31 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n° 7 : Peinture - Réhabilitation de la résidence la Trempée à AUBIGNY sur NERE
Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)
Lot n° 7 : Peinture - Réhabilitation de la résidence la Trempée à AUBIGNY sur NERE
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03/12/2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
129 k€
marché · Travaux de modernisation et sécurisation des parties communes à CHÂTEAUROUX « Saint-Jacques », « Boulevard Blaise Pascal » - NPRU
marché · 129 k€
Travaux de modernisation et sécurisation des parties communes à CHÂTEAUROUX « Saint-Jacques », « Boulevard Blaise Pascal » - NPRU
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15/11/2024
PREFECTURE DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
3 515 €
marché subséquent · Marché subséquent n°3 rattaché à l'accord-cadre de travaux d'entretien des bâtiment pour les services de l'Etat et ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loi…
marché subséquent · 3 515 €
Marché subséquent n°3 rattaché à l'accord-cadre de travaux d'entretien des bâtiment pour les services de l'Etat et ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loi…
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17/10/2024
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
48 k€
marché · 1 avenant · CONSTRUCTION D UN CENTRE MUNICIPAL DE SANTE LOT 13 PEINTURE REVETEMENTS MURAUX
marché · 48 k€ (1 avenant)
CONSTRUCTION D UN CENTRE MUNICIPAL DE SANTE LOT 13 PEINTURE REVETEMENTS MURAUX
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02/08/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
22 k€
marché · Ravalement des façades des centres de secours de CERCY LA TOUR et COSNE SUR LOIRE - Centre d'incendie et de secours de COSNE COURS SUR LOIRE
marché · 22 k€
Ravalement des façades des centres de secours de CERCY LA TOUR et COSNE SUR LOIRE - Centre d'incendie et de secours de COSNE COURS SUR LOIRE
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29/07/2024
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
52 k€
marché · 2 avenants · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 9 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES
marché · 52 k€ (2 avenants)
GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 9 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES
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04/07/2024
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
90 k€
marché · montant porté à 90 k€ le 22/04/2026 · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE ELEMENTAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES
marché · porté à 90 k€ le 22/04/2026
GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE ELEMENTAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES
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16/05/2024
DEPARTEMENT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
24 k€
marché · Lot 7 : peinture - revêtements sol
marché · 24 k€
Lot 7 : peinture - revêtements sol
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24/04/2024
CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
223 k€
marché · GHT Nièvre: Travaux pour la construction d'un bâtiment de 60 lits HC psychiatrie - Phase 2 - Construction - Lot 14 : Peinture - revêtements muraux - nettoyage
marché · 223 k€
GHT Nièvre: Travaux pour la construction d'un bâtiment de 60 lits HC psychiatrie - Phase 2 - Construction - Lot 14 : Peinture - revêtements muraux - nettoyage
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15/02/2024
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
136 k€
marché · lot n° 3 : REVETEMENTS DE SOL LOT01Travaux de mise en conformité, accessibilité des parties communes Département du cher 18 communes : Bourges / Vierzon / Orval / Saint-Doulchard
marché · 136 k€
lot n° 3 : REVETEMENTS DE SOL LOT01Travaux de mise en conformité, accessibilité des parties communes Département du cher 18 communes : Bourges / Vierzon / Orval / Saint-Doulchard
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27/12/2023
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
118 k€
marché · ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - (58) NEVERS 24 avenue Colbert - REHABILITATION ENERGETIQUE D'UN IMMEUBLE DE 15 LOGEMENTS
marché · 118 k€
ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - (58) NEVERS 24 avenue Colbert - REHABILITATION ENERGETIQUE D'UN IMMEUBLE DE 15 LOGEMENTS
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21/06/2022
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
712 k€
marché subséquent · montant porté à 712 k€ le 28/03/2025 · TEGR 2022 2023 2024 LOT 06 PEINTURE REVETEMENTS
marché subséquent · porté à 712 k€ le 28/03/2025
TEGR 2022 2023 2024 LOT 06 PEINTURE REVETEMENTS
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11/05/2022
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation
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16/01/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DUNOIS › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · PLATRERIE PEINTURE LOT 05
acte de sous-traitance · 25 k€
PLATRERIE PEINTURE LOT 05
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07/01/2026
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
2 100 €
acte de sous-traitance · RECONSTRUCTION ACCUEIL AIRE DES GENS DU VOYAGE DES 4 VENTS - LOT N°1 : VRD-DEMOLITION-GROS OEUVRE
acte de sous-traitance · 2 100 €
RECONSTRUCTION ACCUEIL AIRE DES GENS DU VOYAGE DES 4 VENTS - LOT N°1 : VRD-DEMOLITION-GROS OEUVRE
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21/01/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARNON BOISCHAUT CHER › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No8: REVETEMENT DE SOLS
acte de sous-traitance · 13 k€
CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No8: REVETEMENT DE SOLS
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15/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS PROVINCES › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · PLATRERIE / PEINTURE / ISOLATION
acte de sous-traitance · 25 k€
PLATRERIE / PEINTURE / ISOLATION
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04/10/2024
OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · Marché de Conception - Réalisation - Réhabilitation énergétique de 194 logements à VIERZON
acte de sous-traitance · 100 k€
Marché de Conception - Réalisation - Réhabilitation énergétique de 194 logements à VIERZON
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30/09/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET ALLIER › (nouvel onglet)
36 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 36 k€ · Marché de travaux siège social lot 5
acte de sous-traitance · porté à 36 k€
Marché de travaux siège social lot 5
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29/03/2022
COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS › (nouvel onglet)
80 k€
acte de sous-traitance · LOT No 8 : PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
acte de sous-traitance · 80 k€
LOT No 8 : PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/03/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/03/2005 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 06/12/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 2,2 M€
- 2018 : 2,2 M€
- 2019 : 1,7 M€
- 2020 : 2,0 M€
- 2021 : 2,3 M€
- 2022 : 2,5 M€
- 2023 : 2,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 4,3 %
- 2018 : 2,2 %
- 2019 : -0,8 %
- 2020 : -1,0 %
- 2021 : 6,6 %
- 2022 : 3,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac Port Sec Esprit 1 Port Rue Michael Faraday, 18000 Bourges
siège · SIRET 388 669 459 00074 · peinture et revêtements · depuis 01/12/2004
Les 469 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Cher (18) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (18)
dernier : autre pièce déposée, 25/07/2022
- 25/07/2022 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/09/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/01/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/08/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2007
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/01/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/04/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/03/2005
Transfert du siège social — 18000 bourges zac port de sec esprit 1 port sect nord rue michael faraday
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Apport en nature · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Apport en nature · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
06/12/2004
Fusion — Sur la valeur des apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Divers
Apport en nature · Divers
-
16/11/2004
Apport en nature — Partiel entre la societe sbpr et la societe sbdr
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Divers
Autre pièce déposée · Divers
- 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 18.