ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Cher ›

SOCIETE BERRUYERE DE PEINTURE ET REVETEMENT

388 669 459SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/10/1992

Rue Michael Faraday, 18000 Bourges

20 à 49 Effectif salariés · 2024
2,3 M€ Total du bilan exercice 2023
non publié EBE
14 k€ Résultat net
1,0 M€ Capitaux propres
306 k€ Dettes financières trésorerie 480 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Jose PINTO LOUREIRO › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Personne morale GENERALE FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSEIL › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ARVIMA FINANCES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 29/07/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 26/10/1992 au 25/12/2001 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue Michael Faraday, 18000 Bourges Rue Michael Faraday, 18000 Bourges Siège · depuis le 01/12/2004 21 ans
État
active active État · depuis le 26/10/1992 34 ans Immatriculation26/10/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2022 · 10.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale de travail des praticiens conseils du régime général de sécurité sociale · code 2603
  4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (40)

dernier : 179 k€, 23/09/2026

  1. 23/09/2026 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Réhabilitation de 149 logements collectifs - Bâtiments FS GF - BOURGES. - Lot n°3 Finitions Intérieures

    marché · 179 k€

    Marché de travaux - Réhabilitation de 149 logements collectifs - Bâtiments FS GF - BOURGES. - Lot n°3 Finitions Intérieures

    179 k€
  2. 18/09/2026 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour remplacement de la toiture amiantée et le réaménagement des locaux de bureaux du B5 au Centre Fonctionnel des Routes

    marché · 74 k€

    Travaux pour remplacement de la toiture amiantée et le réaménagement des locaux de bureaux du B5 au Centre Fonctionnel des Routes

    74 k€
  3. 17/09/2026 CTRE COM ACTION SOCIALE DE NEVERS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 9 - PEINTURE

    marché · 73 k€ (1 avenant)

    LOT 9 - PEINTURE

    73 k€
  4. 03/07/2026 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES

    marché · 87 k€

    LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES

    87 k€
  5. 02/07/2026 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES

    marché · 109 k€

    LYCEE H. BRISSON - REHABILITATION DU BÂTIMENT INTERNAT FILLES

    109 k€
  6. 18/06/2026 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation

    1,5 M€
  7. 04/06/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS

    Accord cadre · 306 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS

    306 k€
  8. 04/06/2026 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS

    1,6 M€
  9. 03/06/2026 NIEVRE HABITAT OPH › (nouvel onglet)
    marché · Nevers Foyer de Personnes Agées la Roseraie Réfection des sols souples dans la zone d’habitation - Relance du lot 1 suite à la résiliation du marché précédent.

    marché · 33 k€

    Nevers Foyer de Personnes Agées la Roseraie Réfection des sols souples dans la zone d’habitation - Relance du lot 1 suite à la résiliation du marché précédent.

    33 k€
  10. 26/02/2026 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 Ravalement Revêtement de sol Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190

    marché · 57 k€

    Lot 2 Ravalement Revêtement de sol Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190

    57 k€
  11. 05/02/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION-LOT 14 : PEINTURE

    marché · 696 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION-LOT 14 : PEINTURE

    696 k€
  12. 02/09/2025 CC COEUR DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 8 - PEINTURE - TRAVAUX TPF

    marché · 47 k€

    LOT 8 - PEINTURE - TRAVAUX TPF

    47 k€
  13. 18/08/2025 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 : PLATRERIE – MENUISERIES INTERIEURES – PEINTURES – FAIENCES - Réhabilitation sur 2 ensembles pavillonnaires situés sur la commune d'Aubigny sur Nere (18) Clos Vlotho et Clo…

    marché · 290 k€

    Lot 4 : PLATRERIE – MENUISERIES INTERIEURES – PEINTURES – FAIENCES - Réhabilitation sur 2 ensembles pavillonnaires situés sur la commune d'Aubigny sur Nere (18) Clos Vlotho et Clo…

    290 k€
  14. 28/07/2025 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 13 PEINTURES

    marché · 71 k€ (1 avenant)

    GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 13 PEINTURES

    71 k€
  15. 28/07/2025 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES

    marché · 71 k€ (1 avenant)

    GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION DU BATIMENT PERISCOLAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES

    71 k€
  16. 18/07/2025 COMMUNE DE NEVERS › (nouvel onglet)
    marché · Dans le cadre de sa politique de maîtrise des consommations énergétiques, la ville de Nevers s’est fixé des objectifs de réhabilitation énergétiques de son patrimoine immobilier. …

    marché · 33 k€

    Dans le cadre de sa politique de maîtrise des consommations énergétiques, la ville de Nevers s’est fixé des objectifs de réhabilitation énergétiques de son patrimoine immobilier. …

    33 k€
  17. 11/04/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…

    marché · 42 k€

    Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…

    42 k€
  18. 10/04/2025 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 Ravalement de façades RAVALEMENT DES FAÇADES, ETANCHEITE DES TERRASSES ET REMPLACEMENT D'UNE VERRIERE.

    marché · 92 k€

    Lot 1 Ravalement de façades RAVALEMENT DES FAÇADES, ETANCHEITE DES TERRASSES ET REMPLACEMENT D'UNE VERRIERE.

    92 k€
  19. 17/03/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration du Centre d'Exploitation Les Aix d'Angillon

    marché · 12 k€

    Restructuration du Centre d'Exploitation Les Aix d'Angillon

    12 k€
  20. 02/01/2025 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Réhabilitation de 81 logements - Rue Daniel Mater, Cour Morogues, avenue Marx Dormoy - BOURGES. - Lot n°2 Ravalement - peinture - plâtrerie - sols souples

    marché · 290 k€

    Marché de travaux - Réhabilitation de 81 logements - Rue Daniel Mater, Cour Morogues, avenue Marx Dormoy - BOURGES. - Lot n°2 Ravalement - peinture - plâtrerie - sols souples

    290 k€
  21. 20/12/2024 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot n° 7 : Peinture - Réhabilitation de la résidence la Trempée à AUBIGNY sur NERE

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    Lot n° 7 : Peinture - Réhabilitation de la résidence la Trempée à AUBIGNY sur NERE

    31 k€
  22. 03/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de modernisation et sécurisation des parties communes à CHÂTEAUROUX « Saint-Jacques », « Boulevard Blaise Pascal » - NPRU

    marché · 129 k€

    Travaux de modernisation et sécurisation des parties communes à CHÂTEAUROUX « Saint-Jacques », « Boulevard Blaise Pascal » - NPRU

    129 k€
  23. 15/11/2024 PREFECTURE DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Marché subséquent n°3 rattaché à l'accord-cadre de travaux d'entretien des bâtiment pour les services de l'Etat et ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loi…

    marché subséquent · 3 515 €

    Marché subséquent n°3 rattaché à l'accord-cadre de travaux d'entretien des bâtiment pour les services de l'Etat et ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loi…

    3 515 €
  24. 17/10/2024 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONSTRUCTION D UN CENTRE MUNICIPAL DE SANTE LOT 13 PEINTURE REVETEMENTS MURAUX

    marché · 48 k€ (1 avenant)

    CONSTRUCTION D UN CENTRE MUNICIPAL DE SANTE LOT 13 PEINTURE REVETEMENTS MURAUX

    48 k€
  25. 02/08/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Ravalement des façades des centres de secours de CERCY LA TOUR et COSNE SUR LOIRE - Centre d'incendie et de secours de COSNE COURS SUR LOIRE

    marché · 22 k€

    Ravalement des façades des centres de secours de CERCY LA TOUR et COSNE SUR LOIRE - Centre d'incendie et de secours de COSNE COURS SUR LOIRE

    22 k€
  26. 29/07/2024 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 9 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES

    marché · 52 k€ (2 avenants)

    GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 9 REVETEMENTS DES SOLS SOUPLES

    52 k€
  27. 04/07/2024 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 90 k€ le 22/04/2026 · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE ELEMENTAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES

    marché · porté à 90 k€ le 22/04/2026

    GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE ELEMENTAIRE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES

    90 k€
  28. 16/05/2024 DEPARTEMENT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 : peinture - revêtements sol

    marché · 24 k€

    Lot 7 : peinture - revêtements sol

    24 k€
  29. 24/04/2024 CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
    marché · GHT Nièvre: Travaux pour la construction d'un bâtiment de 60 lits HC psychiatrie - Phase 2 - Construction - Lot 14 : Peinture - revêtements muraux - nettoyage

    marché · 223 k€

    GHT Nièvre: Travaux pour la construction d'un bâtiment de 60 lits HC psychiatrie - Phase 2 - Construction - Lot 14 : Peinture - revêtements muraux - nettoyage

    223 k€
  30. 15/02/2024 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · lot n° 3 : REVETEMENTS DE SOL LOT01Travaux de mise en conformité, accessibilité des parties communes Département du cher 18 communes : Bourges / Vierzon / Orval / Saint-Doulchard

    marché · 136 k€

    lot n° 3 : REVETEMENTS DE SOL LOT01Travaux de mise en conformité, accessibilité des parties communes Département du cher 18 communes : Bourges / Vierzon / Orval / Saint-Doulchard

    136 k€
  31. 27/12/2023 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
    marché · ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - (58) NEVERS 24 avenue Colbert - REHABILITATION ENERGETIQUE D'UN IMMEUBLE DE 15 LOGEMENTS

    marché · 118 k€

    ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - (58) NEVERS 24 avenue Colbert - REHABILITATION ENERGETIQUE D'UN IMMEUBLE DE 15 LOGEMENTS

    118 k€
  32. 21/06/2022 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 712 k€ le 28/03/2025 · TEGR 2022 2023 2024 LOT 06 PEINTURE REVETEMENTS

    marché subséquent · porté à 712 k€ le 28/03/2025

    TEGR 2022 2023 2024 LOT 06 PEINTURE REVETEMENTS

    712 k€
  33. 11/05/2022 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation

    1,0 M€
  34. 16/01/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DUNOIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PLATRERIE PEINTURE LOT 05

    acte de sous-traitance · 25 k€

    PLATRERIE PEINTURE LOT 05

    25 k€
  35. 07/01/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RECONSTRUCTION ACCUEIL AIRE DES GENS DU VOYAGE DES 4 VENTS - LOT N°1 : VRD-DEMOLITION-GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 2 100 €

    RECONSTRUCTION ACCUEIL AIRE DES GENS DU VOYAGE DES 4 VENTS - LOT N°1 : VRD-DEMOLITION-GROS OEUVRE

    2 100 €
  36. 21/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ARNON BOISCHAUT CHER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No8: REVETEMENT DE SOLS

    acte de sous-traitance · 13 k€

    CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No8: REVETEMENT DE SOLS

    13 k€
  37. 15/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS PROVINCES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PLATRERIE / PEINTURE / ISOLATION

    acte de sous-traitance · 25 k€

    PLATRERIE / PEINTURE / ISOLATION

    25 k€
  38. 04/10/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché de Conception - Réalisation - Réhabilitation énergétique de 194 logements à VIERZON

    acte de sous-traitance · 100 k€

    Marché de Conception - Réalisation - Réhabilitation énergétique de 194 logements à VIERZON

    100 k€
  39. 30/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET ALLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 36 k€ · Marché de travaux siège social lot 5

    acte de sous-traitance · porté à 36 k€

    Marché de travaux siège social lot 5

    36 k€
  40. 29/03/2022 COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT No 8 : PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION

    acte de sous-traitance · 80 k€

    LOT No 8 : PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION

    80 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/03/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)

Total du bilan

Années précédentes
2,2 M€ 2016
2,2 M€ 2018 1,7 M€ 2019 2,0 M€ 2020 2,3 M€ 2021 2,5 M€ 2022 2,3 M€ 2023
2,2 M€ 2016 2,2 M€ 2018 1,7 M€ 2019 2,0 M€ 2020 2,3 M€ 2021 2,5 M€ 2022 2,3 M€ 2023
  • 2016 : 2,2 M€
  • 2018 : 2,2 M€
  • 2019 : 1,7 M€
  • 2020 : 2,0 M€
  • 2021 : 2,3 M€
  • 2022 : 2,5 M€
  • 2023 : 2,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 5,5 % −1 %
2016 2018 2019 2020 2021 2022 3,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2016 : 4,3 %
  • 2018 : 2,2 %
  • 2019 : -0,8 %
  • 2020 : -1,0 %
  • 2021 : 6,6 %
  • 2022 : 3,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2022 · n = 3393.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zac Port Sec Esprit 1 Port Rue Michael Faraday, 18000 Bourges

    siège · SIRET 388 669 459 00074 · peinture et revêtements · depuis 01/12/2004

Les 469 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Cher (18) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : autre pièce déposée, 25/07/2022

  1. 25/07/2022 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/09/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/01/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/08/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/07/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/01/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/04/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/03/2005 Transfert du siège social — 18000 bourges zac port de sec esprit 1 port sect nord rue michael faraday
    Apport partiel d'actif · Apport en nature · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Apport en nature · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/12/2004 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Divers

    Apport en nature · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/11/2004 Apport en nature — Partiel entre la societe sbpr et la societe sbdr
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  13. 01/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  16. 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

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