ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Cher ›

PEINTURE ET COULEUR DU BERRY

452 884 893SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/2004

Rue Isaac Newton, 18000 Bourges

20 à 49 Effectif salariés · 2024
5,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
411 k€ EBE
313 k€ Résultat net
2,2 M€ Capitaux propres
309 k€ Dettes financières trésorerie 385 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale FITECO › (nouvel onglet)
  2. Personne morale FINANCIERE BARBAZANGES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

1 opération · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 29/10/2024

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/2004 au 01/05/2011 7 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/05/2011 15 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Rue des Trappieres, 18340 Plaimpied-Givaudins 2 Rue des Trappieres, 18340 Plaimpied-Givaudins Siège · du 01/04/2004 au 01/05/2011 7 ans Rue Isaac Newton, 18000 Bourges Rue Isaac Newton, 18000 Bourges Siège · depuis le 01/05/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2004 22 ans Immatriculation01/04/2004

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 1,5 M€, 18/06/2026

  1. 18/06/2026 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Travaux de peinture et de revêtements muraux Interventions en entretien et rénovation

    1,5 M€
  2. 04/06/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS

    Accord cadre · 306 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TEGR BATIMENTS-LOT N°06 : PEINTURE REVETEMENTS

    306 k€
  3. 04/06/2026 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TVX ENTRETIEN GROSSES REPARATIONS BATIMENTS LOT 6 PEINTURE REVETEMENTS

    1,6 M€
  4. 10/12/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard

    marché · 37 k€

    Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard

    37 k€
  5. 02/09/2025 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · M25-022AGG L15 - REVETEMENTS DE SOLS-FAIENCE-PEINTURE

    marché · 703 k€

    M25-022AGG L15 - REVETEMENTS DE SOLS-FAIENCE-PEINTURE

    703 k€
  6. 02/06/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour l'agrandissement du CDI et de 2 salles de cours, et création d'un bureau COP au collège Albert Camus à VIERZON

    marché · 32 k€

    Travaux pour l'agrandissement du CDI et de 2 salles de cours, et création d'un bureau COP au collège Albert Camus à VIERZON

    32 k€
  7. 11/04/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…

    Accord cadre · 8 946 € (montant maximum)

    Travaux de restructuration de la Demi-pension du collège George Sand à AVORD<br />Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code…

    8 946 €
  8. 04/04/2025 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · SANITAIRES AVIS 4095769 - PEINTURE SOLS FAIENCE

    marché · 128 k€

    SANITAIRES AVIS 4095769 - PEINTURE SOLS FAIENCE

    128 k€
  9. 05/03/2025 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Réhabilitation de 168 logements collectifs à BOURGES. - Lot n°5 Peinture

    marché · 83 k€

    Marché de travaux - Réhabilitation de 168 logements collectifs à BOURGES. - Lot n°5 Peinture

    83 k€
  10. 03/01/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DIJON - GRAND-CENTRE › (nouvel onglet)
    marché · Le projet consiste à réhabiliter le bâtiment KLM de la cité administrative Bertrand pour y accueillir le SPIP et le pôle de formation de l'Indre. - Revêtements de sols, Faïences, …

    marché · 185 k€

    Le projet consiste à réhabiliter le bâtiment KLM de la cité administrative Bertrand pour y accueillir le SPIP et le pôle de formation de l'Indre. - Revêtements de sols, Faïences, …

    185 k€
  11. 08/11/2024 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LOT N° 04 CARRELAGE PEINTURES REMPLACEMENT de composants sur 2 Résidences nRésidences Félix CHEDIN et TAILLEGRAINn22 Rue Félix Chédin et 15 Rue Taillegrain à BOURGES

    marché · 116 k€

    LOT N° 04 CARRELAGE PEINTURES REMPLACEMENT de composants sur 2 Résidences nRésidences Félix CHEDIN et TAILLEGRAINn22 Rue Félix Chédin et 15 Rue Taillegrain à BOURGES

    116 k€
  12. 04/10/2024 COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 Peinture - Revêtements souples - Faience

    marché · 8 410 €

    Lot 7 Peinture - Revêtements souples - Faience

    8 410 €
  13. 30/07/2024 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 51 k€ le 05/05/2026 · GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES

    marché · porté à 51 k€ le 05/05/2026

    GROUPE SCOLAIRE GIBJONCS RENOVATION ECOLE MATERNELLE PAUL ARNAULT LOT 11 PEINTURES

    51 k€
  14. 01/07/2024 COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 122 k€ le 11/09/2026 · Lot 9 revêtements sols et murs STD Rénov et mise en sécurité du gymnase Paul Bert à GIEN

    marché · porté à 122 k€ le 11/09/2026

    Lot 9 revêtements sols et murs STD Rénov et mise en sécurité du gymnase Paul Bert à GIEN

    122 k€
  15. 02/05/2024 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · EPLEFPA du Cher (18) - Reconstruction partielle d'un bâtiment internat à la suite d'un incendie/ Lot n° 04 : PEINTURES

    marché · 15 k€

    EPLEFPA du Cher (18) - Reconstruction partielle d'un bâtiment internat à la suite d'un incendie/ Lot n° 04 : PEINTURES

    15 k€
  16. 29/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    marché · 4 762 €

    Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    4 762 €
  17. 29/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    marché · 4 762 €

    Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    4 762 €
  18. 29/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    marché · 4 762 €

    Marché de Prestations similaires - Travaux - Réhabilitation de 36 logements collectifs - Gustave Flourens - VIERZON - Lot n°2 : PEINTURE -SOL SOUPLE - FAIENCE

    4 762 €
  19. 19/04/2024 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 25 k€ le 10/01/2025 · Travaux amélioration thermique - Clos et Couvert - Sancergues - RMdG

    marché · porté à 25 k€ le 10/01/2025

    Travaux amélioration thermique - Clos et Couvert - Sancergues - RMdG

    25 k€
  20. 17/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    marché · 43 k€

    Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    43 k€
  21. 17/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    marché · 43 k€

    Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    43 k€
  22. 17/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    marché · 43 k€

    Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    43 k€
  23. 17/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    marché · 43 k€

    Marché de travaux- Peintures des menuiseries extérieures sur le département du Cher

    43 k€
  24. 09/02/2024 COMMUNE DE NEUVY SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 43 k€ le 17/06/2025 · LOT 9 - REHABILITATION ECOLE ELEMENTAIRE PEINTURE

    marché · porté à 43 k€ le 17/06/2025

    LOT 9 - REHABILITATION ECOLE ELEMENTAIRE PEINTURE

    43 k€
  25. 12/12/2023 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 11 titulaires · BOURGES Rues Calvin Mirebeau Viala - Construction de 18 lgts collectifs locatifs et Réhabilitation de 8 lgts collectifs locatifs - Entreprise Générale ou Groupement d'Entreprise

    marché · 4,0 M€ · groupement de 11 titulaires

    BOURGES Rues Calvin Mirebeau Viala - Construction de 18 lgts collectifs locatifs et Réhabilitation de 8 lgts collectifs locatifs - Entreprise Générale ou Groupement d'Entreprise

    4,0 M€
  26. 06/11/2023 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 20 k€ le 13/06/2024 · Marché de travaux pour le déménagement de l'imprimerie au carré des créateurs à Bourges

    marché · porté à 20 k€ le 13/06/2024

    Marché de travaux pour le déménagement de l'imprimerie au carré des créateurs à Bourges

    20 k€
  27. 21/09/2023 COMMUNE DE PLAIMPIED GIVAUDINS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · Mise en accessibilité avec la création d'un ascenseur et rénovation de la salle du conseil de la Mairie

    marché · 168 k€ · groupement de 7 titulaires

    Mise en accessibilité avec la création d'un ascenseur et rénovation de la salle du conseil de la Mairie

    168 k€
  28. 15/05/2023 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · AMENAGEMENT PLACE CUJAS LOT 3 BATIMENT SECOND OEUVRE FINITIONS

    marché · 118 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    AMENAGEMENT PLACE CUJAS LOT 3 BATIMENT SECOND OEUVRE FINITIONS

    118 k€
  29. 15/05/2023 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 28 k€ le 11/12/2024 · Travaux d'amélioration du clos couvert, de réfection des façades, de remplacement des menuiseries et de mise en accessibilité du collège George Sand à AVORD

    marché · porté à 28 k€ le 11/12/2024

    Travaux d'amélioration du clos couvert, de réfection des façades, de remplacement des menuiseries et de mise en accessibilité du collège George Sand à AVORD

    28 k€
  30. 04/05/2023 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 207 k€ le 08/07/2024 · Travaux de désamiantage et réfection des sols, des murs et boiseries dans plusieurs collèges

    marché · porté à 207 k€ le 08/07/2024

    Travaux de désamiantage et réfection des sols, des murs et boiseries dans plusieurs collèges

    207 k€
  31. 14/06/2022 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 104 k€ le 03/01/2025 · Travaux de mise en accessibilité dans 7 collèges du Cher

    marché · porté à 104 k€ le 03/01/2025

    Travaux de mise en accessibilité dans 7 collèges du Cher

    104 k€
  32. 11/05/2022 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Travaux de peinture et de revêtements muraux - Interventions en entretien et rénovation

    1,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 09/12/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,4 M€ 2017 5,8 M€ 2018 5,7 M€ 2019
4,6 M€ 2020 5,9 M€ 2021 5,8 M€ 2022 6,6 M€ 2023 5,9 M€ 2024 5,4 M€ 2025
4,4 M€ 2017 5,8 M€ 2018 5,7 M€ 2019 4,6 M€ 2020 5,9 M€ 2021 5,8 M€ 2022 6,6 M€ 2023 5,9 M€ 2024 5,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 4,4 M€ · Achats 540 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 189 k€
  • 2018 : 5,8 M€ · Achats 732 k€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 625 k€
  • 2019 : 5,7 M€ · Achats 688 k€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 526 k€
  • 2020 : 4,6 M€ · Achats 634 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 205 k€
  • 2021 : 5,9 M€ · Achats 945 k€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 117 k€
  • 2022 : 5,8 M€ · Achats 869 k€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 263 k€
  • 2023 : 6,6 M€ · Achats 984 k€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 120 k€
  • 2024 : 5,9 M€ · Achats 779 k€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 238 k€
  • 2025 : 5,4 M€ · Achats 706 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 411 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 6,1 % 0,3 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 4,3 %
  • 2018 : 10,8 %
  • 2019 : 9,2 %
  • 2020 : 4,4 %
  • 2021 : 2,0 %
  • 2022 : 4,6 %
  • 2023 : 1,8 %
  • 2024 : 4,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 2576.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Parc D'activites Esprit 1 Rue Isaac Newton, 18000 Bourges

    siège · SIRET 452 884 893 00044 · peinture et revêtements · depuis 01/05/2011

Les 469 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Cher (18) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (33)

dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 27/06/2025

  1. 27/06/2025 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/06/2023 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/06/2023 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/11/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/06/2019 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/01/2019 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 17/08/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 19/01/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/01/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 25/04/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/12/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 09/12/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  23. 10/12/2009 Cession de parts sociales
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  24. 10/12/2009 Cession de parts sociales
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  25. 10/12/2009 Cession de parts sociales
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  26. 20/08/2009 Cession de parts sociales
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  30. 23/06/2006 Cession de parts sociales
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  31. 12/05/2006 Augmentation du capital social
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  32. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 31/03/2004 Constitution de la société
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Source : INPI, actes · n = 33.

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