ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›
EARL DE LA CHAPELLE
389 572 736Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1993
Ferme de la Chapelle, 78640 Neauphle-le-Vieux
Dirigeants et associés
- Gérant CHARLES SYLVAIN › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats CHARLES SYLVAIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 22/02/2011
- 22/02/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2011 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/02/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/02/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ferme de la Chapelle, 78640 Neauphle-le-Vieux
siège · SIRET 389 572 736 00012 · grandes cultures · depuis 01/01/1993
Les 830 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 14/02/2011
-
14/02/2011
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
14/02/2011
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
14/02/2011
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
30/07/1996
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DEMISSION ET NOMINATION D'UN NOUVEAU CO-GERANT · Autre pièce déposée
DEMISSION ET NOMINATION D'UN NOUVEAU CO-GERANT · Autre pièce déposée
-
28/12/1992
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Constitution de la société
Statuts mis à jour · Constitution de la société
Source : INPI, actes · n = 5.
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