ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Haute-Garonne ›
AKKODIS DOC SAS
389 816 455SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/1993
Akkodis, 7 Boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac
Dirigeants et associés
- Président Yves-Marie BOISSONNET › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG et autres › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes SAS ERNST & YOUNG et autres
- Président Paolo DEL NOCE › (nouvel onglet) · départ publié le 14/11/2023
- Directeur général Laurent GRACIANI › (nouvel onglet) · départ publié le 14/11/2023
- Directeur général Paolo DEL NOCE › (nouvel onglet) · départ publié le 24/11/2022
- Président SAS AKKA SERVICES
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES
- Président SAS ENTERPRISE KNOWLEDGE & INTERNATIONAL SUPPORT
- Directeur général David CORCEIRO › (nouvel onglet) · départ publié le 16/10/2013
- Directeur général Ralf HAIBACH › (nouvel onglet) · départ publié le 23/05/2013
- Directeur général Jean RICCI › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2012
- Commissaire aux comptes Gilles CART TANNEUR › (nouvel onglet) · départ publié le 05/08/2011
- Commissaire aux comptes SA à directoire et à conseil de s CONSTANTIN ASSOCIES
- Commissaire aux comptes CART - TANNEUR Gilles
- Commissaire aux comptes CONSTANTIN ASSOCIES
- Président ENTERPRISE KNOWLEDGE & INTERNATIONAL SUPPORT · représentée par LANSARD Yves
- Président Gilles CACHOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/12/2009
- Directeur général Thierry MAURIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/10/2008
- Président Alain FOURCADE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/03/2008
- Directeur général Frederic FORTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/03/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (34)
30 mandats · 4 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AKKODIS AEROCONSEIL SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS DIGITAL SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS FRANCE SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS HIGH TECH SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS I&S SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS INGENIERIE PRODUIT SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats AKKODIS SUPPORT PROCUREMENT SAS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats CAMPUS ROCQUENCOURT › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats DATA RESPONS › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats ENTREPRISE KNOWLEDGE & INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats MODELISATION ASSIT TECHN INFOR SCIENTIFI › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats MPH › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SARL BYCC IMMO › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats VALLEY INVESTMENT › (nouvel onglet) · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats Yves-Marie BOISSONNET › (nouvel onglet) · président
- opérations EKIS TECHPUB › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2007 01/10/2007
- opérations NINOXE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2018 01/03/2018
- opérations AKKA INGENIERIE DOCUMENTAIRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2017 30/12/2017
- opérations REAL FUSIO FRANCE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2013 01/09/2013
- mandats MB 2C › (nouvel onglet)cessée · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats SCI SAONE VALLEY › (nouvel onglet)cessée · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandats SYSTEM DESIGN FRANCE › (nouvel onglet)cessée · via Yves-Marie BOISSONNET
- mandatsmandat terminé Paolo DEL NOCE › (nouvel onglet) · président · directeur général 06/02/2015
- mandatsmandat terminé Laurent GRACIANI › (nouvel onglet) · directeur général 24/11/2022
- mandatsmandat terminé David CORCEIRO › (nouvel onglet) · directeur général 19/08/2012
- mandatsmandat terminé Ralf HAIBACH › (nouvel onglet) · directeur général 19/08/2012
- mandatsmandat terminé Jean RICCI › (nouvel onglet) · directeur général 30/09/2010
- mandatsmandat terminé Alain FOURCADE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Frederic FORTE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Gilles CACHOT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Gilles CART TANNEUR › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Thierry MAURIN › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (41)
dernier : changement de dirigeant, 05/03/2026
Dirigeants · 1
- 05/03/2026 changement de dirigeant nouveau président : Yves-Marie BOISSONNET › (nouvel onglet) · entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026 INPI, RNE
- 31/08/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/08/2024 dénomination EKIS FRANCE → AKKODIS DOC SAS INSEE, Sirene
- 14/11/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2021 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 09/04/2021 siège 9 Boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac → Akkodis, 7 Boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac INSEE, Sirene
- 24/11/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/03/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/11/2018 siège 3 Rue Dieudonne Costes, 31700 Blagnac → 9 Boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac INSEE, Sirene
- 19/08/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/07/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/12/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 08/12/2014 siège 5 Avenue Albert Durand, 31700 Blagnac → 3 Rue Dieudonne Costes, 31700 Blagnac INSEE, Sirene
- 30/10/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/10/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/05/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/08/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/09/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/05/2010 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 05/03/2010 siège 39 Rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt → 5 Avenue Albert Durand, 31700 Blagnac INSEE, Sirene
- 23/02/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/12/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/03/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2008 changement de dirigeant prise en location gerance d'un fonds de commerce d'etude de realisation d'achat de vente de commission soit a compte propre soit pour le compte de tiers d'importation d'exportation de tous articles do BODACC, RCS-B
- 17/02/2008 changement de dirigeant prise en location gerance du fonds de commerce de travaux d'ingenierie documentaire et de bureau d'etudes sis 39 rue de bellevue 92100 boulogne appartenant a la societe ekis systems (429736580 rcs nan BODACC, RCS-B
- 17/02/2008 changement de dirigeant prise en location gerance d'un fonds de commerce de prestations concernant l'informatique et en particulier conseils analyses programmation exploitation reseaux et internet sis 39 rue de bellevue 9210 BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 21/12/2007 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 03/10/2007 dénomination SOC FINANCIERE COMIDOC FRANCE → EKIS FRANCE INSEE, Sirene
- 03/10/2007 activité Administration d'entreprises → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Agences immobilières → Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 22/07/2004 siège 39 Rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Agences immobilières INSEE, Sirene
- 01/02/1993 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/02/1993 dénomination SOC FINANCIERE COMIDOC FRANCE INSEE, Sirene
- 01/02/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1993 → 2026 · 41.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : vente, 01/03/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/03/2018 vente NINOXE › (nouvel onglet) · cédant 250 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/12/2017 reprise repris d'AKKA INGENIERIE DOCUMENTAIRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/2013 vente REAL FUSIO FRANCE › (nouvel onglet) · cédant 34 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 08/03/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 03/12/2010 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/11/2010 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/10/2007 reprise repris d'EKIS TECHPUB › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 17,4 M€ · Achats 15 k€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 12,0 M€ · EBE 2 256 €
- 2017 : 17,5 M€
- 2018 : 53,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 30,5 M€ · Personnel 24,6 M€ · EBE −2,1 M€
- 2019 : 56,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 32,6 M€ · Personnel 23,4 M€ · EBE 241 k€
- 2020 : 38,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 29,8 M€ · Personnel 21,0 M€ · EBE −11,9 M€
- 2021 : 38,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 25,9 M€ · Personnel 19,3 M€ · EBE −7,0 M€
- 2022 : 38,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 23,6 M€ · Personnel 17,6 M€ · EBE −2,4 M€
- 2023 : 39,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 22,0 M€ · Personnel 17,7 M€ · EBE 32 k€
- 2024 : 38,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 24,5 M€ · Personnel 16,7 M€ · EBE −2,7 M€
- 2025 : 39,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 21,8 M€ · Personnel 16,7 M€ · EBE 715 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 0,0 %
- 2018 : -4,0 %
- 2019 : 0,4 %
- 2020 : -30,7 %
- 2021 : -18,2 %
- 2022 : -6,1 %
- 2023 : 0,1 %
- 2024 : -7,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (11)
11 établissements actifs
-
7 Boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac
siège · AKKODIS · SIRET 389 816 455 00320 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2021
-
Zac des Florides 11 Avenue Jacqueline Auriol, 13700 Marignane
SIRET 389 816 455 00171 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2013
-
Zodiaque 1 - Zone D'activite Commercia 1 Passage de L'europe, 31400 Toulouse
SIRET 389 816 455 00197 · ingénierie et études techniques · depuis 07/04/2014
-
Batiment B 2eme Etage 40 Rue Ronsard, 64000 Pau
SIRET 389 816 455 00270 · ingénierie et études techniques · depuis 30/12/2017
-
les Quadrants Immeuble Albero 3 Avenue du Centre, 78280 Guyancourt
SIRET 389 816 455 00288 · ingénierie et études techniques · depuis 01/06/2018
-
3 B Rue le Verrier, 17440 Aytre
SIRET 389 816 455 00338 · ingénierie et études techniques · depuis 01/05/2021
-
Immeuble le Winch 21 Avenue Neil Armstrong, 33700 Merignac
SIRET 389 816 455 00346 · ingénierie et études techniques · depuis 01/06/2022
-
Bat 66 3 Rue de la Decouverte, 90000 Belfort
SIRET 389 816 455 00353 · ingénierie et études techniques · depuis 31/12/2022
-
2 Rue Henri Legay, 69100 Villeurbanne
SIRET 389 816 455 00361 · ingénierie et études techniques · depuis 01/04/2024
-
360 Rue Louis de Broglie, 13290 Aix-en-Provence
SIRET 389 816 455 00379 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2024
Les 2 812 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.
› Actes (53)
dernier : autre pièce déposée, 21/08/2026
- 21/08/2026 Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/08/2026 Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/11/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/11/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2021 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2019 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2018 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2018 Autre opération sur le capital Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/11/2017 Apport en nature Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2014 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2013 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2013 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2013 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2011 Fusion Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2011 Fusion Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2011 Fusion Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2011 Fusion Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2010 Fusion Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2010 Fusion Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2010 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2010 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
19 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 53.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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