ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›

GFA DU PETIT CHARPENET

390 073 377Groupement foncier agricoleactive depuis 01/10/1992

1680 Route du Chateau, 01800 le Montellier

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Stéphanie VIGNON › (nouvel onglet) (56 ans)
  2. Associé Valérie BERNARD › (nouvel onglet) (51 ans)
  3. Associé Marie-Caroline LECLEZIO › (nouvel onglet) (55 ans)
  4. Associé Frédéric GAY › (nouvel onglet) (47 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 28/11/2024

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1992 34 ans Immatriculation01/10/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2024 · 5.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 05/03/1999

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1680 Route du Chateau, 01800 Le Montellier

    siège · SIRET 390 073 377 00017 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/1992

Les 27 740 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : acte · type non publié, 14/02/2024

  1. 14/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/03/1999 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/03/1999 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/06/1993 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr jean gay et mr jean pierre gay de la nue propriete de 2 048parts
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/02/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

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