TERRES CUITES DU SAVES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 4.

1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) · code 1170
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 10 exercices.

1. 344 Route de L'aussonnelle, 31470 Empeaux

   siège · SIRET 390 163 863 00017 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/02/1993

Les 193 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 03/12/2025 Tenue de l'assemblée
   1 signal : transfert de siège

   Transfert de siège — Prend acte de la nouvelle adresse de la Société par suite de la mise en place de l'adressage, effectué · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/10/2025 Statuts mis à jour
   1 signal : cession de titres

   Cession de titres — M. Dominique GELIS a cédé la totalité des 400 parts sociales lui appartenant dans la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 03/03/2017 Transmission de titres à titre gratuit
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — - Autorisation de cession de parts ; agrément d'une nouvelle associée, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 26/03/2007 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — l'assemblée générale, décide de nommer en qualité de gérant, pour une durée · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée a décidé toutefois d'accepter la démission de M. Roger GELIS, gérant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 04/02/1998 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

   Cession de titres — •Monsieur Dominique Gélis a cédé la totalité des 400 parts sociales lui appartenant dans la société · signal

   Apport — - le rapport du commissaire aux apports, · signal

   Augmentation de capital — 15 décembre 1997 et des apports résultant de l'augmentation de capital du 31 décembre 1997, soit : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 22/01/1998 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Il est précisé qu'il n'a été délivré aucun titre représentatif des parts cédées et que leur propriété · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 23/12/1997 Divers
   2 signaux : apport, augmentation de capital

   Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

   Augmentation de capital — Pierre Gélis dans le cadre de l'augmentation de capital de votre Société. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 17/02/1993 Autre pièce déposée
   2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Apport — ont été souscrites en totalité et intégralement libérées, qu'elles représentent des apports en numéraire et · signal

   Nomination de dirigeant — Les statuts ont désigné comme premier Gérant de la société pour une durée illimitée Monsieur Roger · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.