ENTREPRISE Culture de la vigne › Haut-Rhin ›

EARL FEGA SCHMITT

390 306 538Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1993

29 Rue de Rouffach, 68250 Westhalten

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant David SCHMITT › (nouvel onglet) (40 ans)
  2. Gérant Francine SCHMITT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 19/07/2020

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1993 33 ans Immatriculation01/01/1993
Dirigeants · 1
David SCHMITT
gérant gérant David SCHMITTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 29 Rue de Rouffach, 68250 Westhalten

    siège · SIRET 390 306 538 00013 · viticulture · depuis 01/01/1993

Les 2 885 autres entreprises du métier « viticulture » · Haut-Rhin (68) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : entrée d'un nouvel associé — De l indivision successorale de mme jacqueline fega en qualite d associee, 02/11/2022

  1. 02/11/2022 Entrée d'un nouvel associé — De l indivision successorale de mme jacqueline fega en qualite d associee Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 16/06/2020 Abandon de la clause de variabilité du capital Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/06/2020 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/12/2007 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/08/1996 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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