ENTREPRISE Culture de la vigne › Haut-Rhin ›
EARL FEGA SCHMITT
390 306 538Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1993
29 Rue de Rouffach, 68250 Westhalten
Dirigeants et associés
- Gérant David SCHMITT › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Francine SCHMITT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2020
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats David SCHMITT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats G.F.A SCHMITT DAVID › (nouvel onglet) · via David SCHMITT
- mandatsmandat terminé Francine SCHMITT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 19/07/2020
Dirigeants · 1
- 19/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le capital variable devient fixe BODACC, RCS-B
- 19/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 16/06/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/06/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/08/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
29 Rue de Rouffach, 68250 Westhalten
siège · SIRET 390 306 538 00013 · viticulture · depuis 01/01/1993
Les 2 885 autres entreprises du métier « viticulture » · Haut-Rhin (68) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entrée d'un nouvel associé — De l indivision successorale de mme jacqueline fega en qualite d associee, 02/11/2022
- 02/11/2022 Entrée d'un nouvel associé — De l indivision successorale de mme jacqueline fega en qualite d associee Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/06/2020 Abandon de la clause de variabilité du capital Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2020 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/12/2007 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/1996 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.