ENTREPRISE Analyses, essais et inspections techniques › Savoie ›

SAVOIE ANALYSES

390 319 192SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/01/1993

Technolac, 73370 le Bourget-du-Lac

50 à 99 Effectif salariés · 2024
9,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
785 k€ EBE
474 k€ Résultat net
1,9 M€ Capitaux propres
111 k€ Dettes financières trésorerie 317 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale GROUPE CARSO HOLDING › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

1 mandat · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : dénomination, 31/12/2023

Dénomination
SAVOIE LABO CTRE SAVOYARD ANALYS ENVIRON SAVOIE LABO CTRE SAVOYARD ANALYS ENVIRON Dénomination · du 26/01/1993 au 01/01/1998 4 ans SAVOIE LABO SAVOIE LABO Dénomination · du 01/01/1998 au 31/12/2023 26 ans SAVOIE ANALYSES SAVOIE ANALYSES Dénomination · depuis le 31/12/2023 2 ans
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration SA d'économie mixte à conseil d'administration Forme juridique · du 26/01/1993 au 26/06/2008 15 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 26/06/2008 au 31/12/2008 6 mois SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2008 17 ans
Activité
Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 26/01/1993 33 ans Immatriculation26/01/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2023 · 16.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (21)

dernier : 240 k€, 27/02/2026

  1. 27/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS › (nouvel onglet)
    marché · Analyses d'eaux

    marché · 240 k€

    Analyses d'eaux

    240 k€
  2. 27/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS › (nouvel onglet)
    marché · Analyses d'eaux

    marché · 60 k€

    Analyses d'eaux

    60 k€
  3. 05/01/2026 CA VALENCE ROMANS AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VRA/DCAMG/252126-PRELEVEMENTS ET ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'EAU EN 3 LOTS

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    VRA/DCAMG/252126-PRELEVEMENTS ET ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'EAU EN 3 LOTS

    1,0 M€
  4. 05/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché à bons de commande Autosurveillance 2026 des unités de dépollution des eaux usées du Pays Rochois

    marché · 35 k€

    Marché à bons de commande Autosurveillance 2026 des unités de dépollution des eaux usées du Pays Rochois

    35 k€
  5. 13/05/2025 CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Récupération des échantillons et analyse des eaux usées des systèmes d'épuration de Bièvre Isère Communauté

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Récupération des échantillons et analyse des eaux usées des systèmes d'épuration de Bièvre Isère Communauté

    210 k€
  6. 05/05/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'analyses micro biologiques des eaux thermo minérales

    marché · 42 k€

    Réalisation d'analyses micro biologiques des eaux thermo minérales

    42 k€
  7. 02/05/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · REALISATION D'ANALYSES MICRO BIOLOGIQUES DES EAUX THERMO-MINERALES

    Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)

    REALISATION D'ANALYSES MICRO BIOLOGIQUES DES EAUX THERMO-MINERALES

    47 k€
  8. 26/11/2024 THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de prélèvements et d'analyse d'eau, de sédiments et de boues sur le territoire de Thonon Agglomération

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Marché de prélèvements et d'analyse d'eau, de sédiments et de boues sur le territoire de Thonon Agglomération

    1,0 M€
  9. 26/11/2024 THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de prélèvements et d'analyses

    Accord cadre · 276 k€ (montant maximum)

    Réalisation de prélèvements et d'analyses

    276 k€
  10. 19/08/2024 CA VALENCE ROMANS AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VRA/Eau/231554/Prélèvements et analyses d'eau pour la régie Valence Romans Eau

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    VRA/Eau/231554/Prélèvements et analyses d'eau pour la régie Valence Romans Eau

    140 k€
  11. 30/07/2024 SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CARACTERISATION DES EU DU RESEAU DE COLLECTE ET DE REJETS INDUSTRIELS - RECHERCHE DE SUBSTANCES DANGEREUSES

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    CARACTERISATION DES EU DU RESEAU DE COLLECTE ET DE REJETS INDUSTRIELS - RECHERCHE DE SUBSTANCES DANGEREUSES

    64 k€
  12. 27/02/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d'analyse des eaux sur le territoire de Grand Lac

    marché · 26 k€

    Prestations d'analyse des eaux sur le territoire de Grand Lac

    26 k€
  13. 27/02/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d'analyse des eaux sur le territoire de Grand Lac

    marché · 60 k€

    Prestations d'analyse des eaux sur le territoire de Grand Lac

    60 k€
  14. 28/11/2023 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Analyses alimentaires de surfaces et prélèvements

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    Analyses alimentaires de surfaces et prélèvements

    56 k€
  15. 20/11/2023 SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · PRELEVEMENTS ET ANALYSES REJETS AQUEUX ET DES EAUX DE LA NAPPE PHREATIQUE DE L'UVETD

    marché subséquent · 140 k€ (1 avenant)

    PRELEVEMENTS ET ANALYSES REJETS AQUEUX ET DES EAUX DE LA NAPPE PHREATIQUE DE L'UVETD

    140 k€
  16. 17/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REALISATION DES CONTROLES DE CONFORMITE DES DEVERSEMENTS D'EAUX USEES D'ORIGINE NON DOMESTIQUES AU RESEAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR L'ENSEMBL…

    acte de sous-traitance · 30 k€

    REALISATION DES CONTROLES DE CONFORMITE DES DEVERSEMENTS D'EAUX USEES D'ORIGINE NON DOMESTIQUES AU RESEAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR L'ENSEMBL…

    30 k€
  17. 03/06/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau et de ventilation des bâtiments de la Commune hors décret tertiaire

    acte de sous-traitance · 2 350 €

    Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau et de ventilation des bâtiments de la Commune hors décret tertiaire

    2 350 €
  18. 14/06/2024 SYNDICAT DE RIVIERES LES USSES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DES EAUX

    acte de sous-traitance · 16 k€

    OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DES EAUX

    16 k€
  19. 09/10/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · INSTALLATIONS THERMIQUES D'ANNECY LE VIEUX

    acte de sous-traitance · 2 531 €

    INSTALLATIONS THERMIQUES D'ANNECY LE VIEUX

    2 531 €
  20. 09/10/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA CUISINE CENTRALE

    acte de sous-traitance · 690 €

    INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA CUISINE CENTRALE

    690 €
  21. 20/09/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · INSTALLATIONS THERMIQUES DE CRAN-GEVRIER, MEYTHET ET PRINGY

    acte de sous-traitance · 6 352 €

    INSTALLATIONS THERMIQUES DE CRAN-GEVRIER, MEYTHET ET PRINGY

    6 352 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 21.

› Changements de contrôle (2)

dernier : opération, 21/11/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,1 M€ 2016 3,4 M€ 2017 3,7 M€ 2018
4,5 M€ 2019 4,3 M€ 2020 4,5 M€ 2021 5,1 M€ 2022 6,4 M€ 2024 9,7 M€ 2025
4,1 M€ 2016 3,4 M€ 2017 3,7 M€ 2018 4,5 M€ 2019 4,3 M€ 2020 4,5 M€ 2021 5,1 M€ 2022 6,4 M€ 2024 9,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,1 M€ · Achats 368 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 515 k€
  • 2017 : 3,4 M€ · Achats 381 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −74 k€
  • 2018 : 3,7 M€ · Achats 536 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE −3 425 €
  • 2019 : 4,5 M€ · Achats 553 k€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 418 k€
  • 2020 : 4,3 M€ · Achats 536 k€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 346 k€
  • 2021 : 4,5 M€ · Achats 538 k€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 339 k€
  • 2022 : 5,1 M€ · Achats 613 k€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 493 k€
  • 2024 : 6,4 M€ · Achats 796 k€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 833 k€
  • 2025 : 9,7 M€ · Achats 971 k€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 785 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14 % 5,4 % −3,2 %
2017 2018 2019 2020 8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2017 : -2,2 %
  • 2018 : -0,1 %
  • 2019 : 9,4 %
  • 2020 : 8,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2020 · n = 31.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Technolac, 73370 Le Bourget-du-Lac

    siège · SIRET 390 319 192 00014 · analyses et inspections techniques · depuis 26/01/1993

  2. 53 Rue du Busard des Roseaux, 74130 Bonneville

    SAVOIE ANALYSES · SIRET 390 319 192 00030 · analyses et inspections techniques · depuis 01/01/2025

Les 143 autres entreprises du métier « analyses et inspections techniques » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (30)

dernier : acte · type non publié, 22/11/2024

  1. 22/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/12/2021 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/08/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/07/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/10/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/05/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/02/2009 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — Adoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme nomination du president de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — Adoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme nomination du president de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 31/07/2008 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — Refonte complete des statuts adoption des nouveaux statuts · Organisation de la Direction Générale. · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — Refonte complete des statuts adoption des nouveaux statuts · Organisation de la Direction Générale. · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/06/2008 Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/10/2007 Suppléant.
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/03/2006 Confirmation des Fonctions du Président Directeur Général.
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 05/08/2002 avec les nouveaux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 19/11/2001 Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 02/11/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 31/10/2001 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 31/03/2000 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 17/03/2000 Extrait du recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie.
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 09/04/1999 Monsieur HAERI Parviz
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 09/04/1999 Délibérations du Conseil Général de la Savoie.
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 04/07/1997 Représentant permanent
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 06/05/1997 Représentant permanent
    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 22/12/1995 Représentant permanent
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 11/08/1995 Représentant permanent
    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 11/08/1995 Représentant permanent
    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 11/08/1995 Représentant permanent
    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    Autre modification relative aux dirigeants — Suite aux elections cantonales · Recueil des Délibérations du Conseil Général de la Savoie du 15/02/1993, du 18/05/1993 et du 01/04/1994. · Fusion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 02/03/1993 Constitution de la société
    Rapport du commissaire aux apports · EXTRAIT DU RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE NOMMANT LES ADMINISTRATEURS. · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Rapport du commissaire aux apports · EXTRAIT DU RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE NOMMANT LES ADMINISTRATEURS. · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. date inconnue Apport en nature pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 30.

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