ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Calvados ›
CLOS SAINT PHILIPPE
390 389 278Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 22/01/1993
les Hauts Vents, 14400 Vaux-sur-Seulles
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane FRANCOISE › (nouvel onglet) (48 ans)
- Associé HOLDING LES HAUTS VENTS › (nouvel onglet)
- Gérant Josette FRANCOISE › (nouvel onglet) (73 ans) · selon le BODACC du 09/02/2011
- Gérant Gerard FRANCOISE › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 23/07/2009
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « CLOS SAINT PHILIPPE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats HOLDING LES HAUTS VENTS › (nouvel onglet) · associé
- mandats HOLDING LES HAUTS VENTS › (nouvel onglet) · via Stephane FRANCOISE
- mandats Stephane FRANCOISE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Gerard FRANCOISE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Josette FRANCOISE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 15/05/2014
Dirigeants · 1
- 15/05/2014 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 09/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DU CLOS ST PHILIPPE → CLOS SAINT PHILIPPE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage d'autres animaux → Élevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Elevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 22/01/1993 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 22/01/1993 dénomination EARL DU CLOS ST PHILIPPE INSEE, Sirene
- 22/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2014 · 11.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 24/12/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/12/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 25/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/10/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/07/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 09/10/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Hauts Vents, 14400 Vaux-sur-Seulles
siège · SIRET 390 389 278 00016 · autres élevages · depuis 22/01/1993
Les 2 420 autres entreprises du métier « autres élevages » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : cLOS SAINT PHILIPPE , 29/04/2014
- 29/04/2014 CLOS SAINT PHILIPPE Transformation de la forme juridique · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2013 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2003 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/10/1995 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/1993 IMMATRICULATION D'UNE STE CIVILE CONSTITUEE AVANT 78 Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.