ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Calvados ›

CLOS SAINT PHILIPPE

390 389 278Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 22/01/1993

les Hauts Vents, 14400 Vaux-sur-Seulles

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane FRANCOISE › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Associé HOLDING LES HAUTS VENTS › (nouvel onglet)
  3. Gérant Josette FRANCOISE › (nouvel onglet) (73 ans) · selon le BODACC du 09/02/2011
  4. Gérant Gerard FRANCOISE › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 23/07/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 15/05/2014

Dénomination
EARL DU CLOS ST PHILIPPE EARL DU CLOS ST PHILIPPE Dénomination · du 22/01/1993 au 01/01/2008 14 ans CLOS SAINT PHILIPPE CLOS SAINT PHILIPPE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 22/01/1993 au 01/01/2008 14 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Elevage d'autres animaux Elevage d'autres animaux Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Élevage d'autres animaux Élevage d'autres animaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 22/01/1993 33 ans Immatriculation22/01/1993
Dirigeants · 1
Stephane FRANCOISE
gérant gérant Stephane FRANCOISEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2014 · 11.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 24/12/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Hauts Vents, 14400 Vaux-sur-Seulles

    siège · SIRET 390 389 278 00016 · autres élevages · depuis 22/01/1993

Les 2 420 autres entreprises du métier « autres élevages » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : cLOS SAINT PHILIPPE , 29/04/2014

  1. 29/04/2014 CLOS SAINT PHILIPPE Transformation de la forme juridique · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/12/2013 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/01/2011 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/07/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 11/12/2003 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/10/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 09/10/1995 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 15/03/1993 IMMATRICULATION D'UNE STE CIVILE CONSTITUEE AVANT 78 Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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