ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Bas-Rhin ›
SERUE INGENIERIE
390 431 898SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1993
4 Rue de Vienne, 67300 Schiltigheim
Dirigeants et associés
- Président Martial DEBOEUF › (nouvel onglet) (56 ans)
- Directeur général Thierry SCHMITT › (nouvel onglet) (56 ans)
- Commissaire aux comptes Gerard STRASSER › (nouvel onglet) (59 ans)
- Commissaire aux comptes IN EXTENSO STRASBOURG-NORD › (nouvel onglet)
- Président Martiel DEBOEUF › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/12/2015
- Commissaire aux comptes Jean WEIL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 21/10/2009 · selon le BODACC du 23/02/2014
- Commissaire aux comptes KLEBER AUDIT
- Commissaire aux comptes Claude ASSIE › (nouvel onglet) · départ publié le 21/10/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EURES › (nouvel onglet) · via Martial DEBOEUF (et 1 autres)
- mandats EUTYKIA RESSOURCES › (nouvel onglet) · via Martial DEBOEUF (et 1 autres)
- mandats Gerard STRASSER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats IN EXTENSO STRASBOURG-NORD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Martial DEBOEUF › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI CANOPEE › (nouvel onglet) · via Thierry SCHMITT
- mandats Thierry SCHMITT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Jean WEIL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 21/10/2009
- mandatsmandat terminé Claude ASSIE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Martiel DEBOEUF › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 11/12/2015
Dirigeants · 2
- 11/12/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination SERUE INGENIERIE SOC ETUDES INGENIERIE → SERUE INGENIERIE INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination HOLDING FINANCIERE SERUE → SERUE INGENIERIE SOC ETUDES INGENIERIE INSEE, Sirene
- 01/01/1993 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination HOLDING FINANCIERE SERUE INSEE, Sirene
- 01/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2015 · 11.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- RGE RGE · 10 qualifications
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (32)
dernier : 39 k€, 27/10/2026
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27/10/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SELESTAT › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piste cyclable Scherwiller PAEI du Giessen
marché · 39 k€
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piste cyclable Scherwiller PAEI du Giessen
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11/09/2026
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN › (nouvel onglet)
57 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Mission AMO de Programmation Urbaine pour Requalification ZI HOERDT
marché · 57 k€ · groupement de 3 titulaires
Mission AMO de Programmation Urbaine pour Requalification ZI HOERDT
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17/06/2026
CITIVIA SPL › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Consultation 2026_008 - Mission de maîtrise d’œuvre pour les équipements techniques des parkings Fonderie et P3 à Mulhouse. Le détail des prestations attendues est repris dans le…
marché · 39 k€
Consultation 2026_008 - Mission de maîtrise d’œuvre pour les équipements techniques des parkings Fonderie et P3 à Mulhouse. Le détail des prestations attendues est repris dans le…
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02/03/2026
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
10 k€
marché · OBERHOFFEN SUR MODER - Réalisation des dossiers réglementaires relatifs à la construction d'une usine de traitement d'eau potable pour l'élimination des micropolluants
marché · 10 k€
OBERHOFFEN SUR MODER - Réalisation des dossiers réglementaires relatifs à la construction d'une usine de traitement d'eau potable pour l'élimination des micropolluants
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23/02/2026
ARDENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
571 k€
marché · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE PAYSAGERE MACERIENNE
marché · 571 k€ · groupement de 4 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE PAYSAGERE MACERIENNE
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18/09/2025
COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
6,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Assister la Collectivité européenne d'Alsace dans l'élaboration et la réalisation de projets d'infrastructures, et ce, quelle qu'en soit la phase. Les opérations majeures portées …
Accord cadre · 6,8 M€ (montant maximum)
Assister la Collectivité européenne d'Alsace dans l'élaboration et la réalisation de projets d'infrastructures, et ce, quelle qu'en soit la phase. Les opérations majeures portées …
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03/09/2025
COMMUNE DE MUNSTER › (nouvel onglet)
125 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place du Marché
marché · 125 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place du Marché
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02/09/2025
COMMUNE DE KINGERSHEIM › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie à Kingersheim: Lot 1: Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour des travaux d'aménagement de la RD55
marché · 34 k€
Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie à Kingersheim: Lot 1: Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour des travaux d'aménagement de la RD55
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02/09/2025
COMMUNE DE KINGERSHEIM › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie à Kingersheim: Lot 2: Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour des travaux de voirie rue de Guebwiller
marché · 34 k€
Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de voirie à Kingersheim: Lot 2: Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour des travaux de voirie rue de Guebwiller
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18/07/2025
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
81 k€
marché · montant porté à 81 k€ le 09/04/2026 · groupement de 5 titulaires · LOT 1 ETUDES DE FAISABILITE /REDACTION DES PROGRAMME ESAL
marché · porté à 81 k€ le 09/04/2026 · groupement de 5 titulaires
LOT 1 ETUDES DE FAISABILITE /REDACTION DES PROGRAMME ESAL
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12/05/2025
REGIE PARCS D'AZUR › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ETUDES DE FAISABILITE POUR L'INSERTION URBAINE ET PAYSAGERE D'UN PARC DE STATIONNEMENT EN INFRASTRUCTURE PLACE WILSON
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
ETUDES DE FAISABILITE POUR L'INSERTION URBAINE ET PAYSAGERE D'UN PARC DE STATIONNEMENT EN INFRASTRUCTURE PLACE WILSON
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17/04/2025
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE › (nouvel onglet)
158 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Elaboration d'un Concept de mobilité trinational pour le 3Land / Erstellung eines Trinationalen Mobilitätskonzepts für das 3Land
marché · 158 k€ · groupement de 3 titulaires
Elaboration d'un Concept de mobilité trinational pour le 3Land / Erstellung eines Trinationalen Mobilitätskonzepts für das 3Land
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31/03/2025
SI FORESTIER AGGLOMERATION MULHOUSIENNE › (nouvel onglet)
423 k€
marché · ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE RESEAU DE TRAMWAY – TRAITEMENT DES OBSTACLES FIXES EN VUE DE LES RENDRE CONFORMES OU DE LES SORTIR DES ZOF
marché · 423 k€
ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE RESEAU DE TRAMWAY – TRAITEMENT DES OBSTACLES FIXES EN VUE DE LES RENDRE CONFORMES OU DE LES SORTIR DES ZOF
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11/03/2025
COMMUNE DE LA CLUSAZ › (nouvel onglet)
70 k€
marché · groupement de 2 titulaires · ETUDE PRE OPERATIONNELLE EXTENSION PK DAMES
marché · 70 k€ · groupement de 2 titulaires
ETUDE PRE OPERATIONNELLE EXTENSION PK DAMES
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30/01/2025
INSTITUT NATIONAL DU SERVICE PUBLIC › (nouvel onglet)
78 k€
marché · Mission de Maîtrise d’œuvre (MOE) relative aux travaux de remplacement du système de ventilation et rafraichissement du bâtiment F de l’Institut national du service public à Stras…
marché · 78 k€
Mission de Maîtrise d’œuvre (MOE) relative aux travaux de remplacement du système de ventilation et rafraichissement du bâtiment F de l’Institut national du service public à Stras…
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23/07/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
349 k€
marché · montant porté à 349 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · 2024M0002 LYCEE ARMAND RESEAU LY TRANSFERT FORM MAITRISE D OEUVRE
marché · porté à 349 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires
2024M0002 LYCEE ARMAND RESEAU LY TRANSFERT FORM MAITRISE D OEUVRE
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07/06/2024
ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
57 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Mission de programmation pour le futur siège social d'assemblia
marché · 57 k€ · groupement de 2 titulaires
Mission de programmation pour le futur siège social d'assemblia
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23/05/2024
CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
503 k€
marché · 1 avenant · Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) dans le cadre des études d'opportunité et de faisabilité du contournement de Hésingue / Hégenheim
marché · 503 k€ (1 avenant)
Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) dans le cadre des études d'opportunité et de faisabilité du contournement de Hésingue / Hégenheim
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02/04/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
481 k€
marché · groupement de 4 titulaires · 202400018 LYCEE MERMOZ CONSTRUCTION NOUVEAU GYMNASE MAITRISE D OEUVRE
marché · 481 k€ · groupement de 4 titulaires
202400018 LYCEE MERMOZ CONSTRUCTION NOUVEAU GYMNASE MAITRISE D OEUVRE
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12/03/2024
COMMUNE DE VILLE D AVRAY › (nouvel onglet)
92 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Faisabilité et Programmiste Études préalables, opérationnelles, suivi de réalisation (Conception, réalisation, Recherche subvention) P…
marché · 92 k€ · groupement de 2 titulaires
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Faisabilité et Programmiste Études préalables, opérationnelles, suivi de réalisation (Conception, réalisation, Recherche subvention) P…
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18/09/2023
COMMUNE DE HERRLISHEIM › (nouvel onglet)
205 k€
marché · montant porté à 205 k€ le 26/02/2024 · Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de remise en état du gymnase
marché · porté à 205 k€ le 26/02/2024
Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de remise en état du gymnase
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15/06/2023
COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
104 k€
marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · ÉTUDE POUR LA CRÉATION ET L'AMÉNAGEMENT D'UN SERVICE D'ARCHIVES MINICIPALES
marché · 104 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires
ÉTUDE POUR LA CRÉATION ET L'AMÉNAGEMENT D'UN SERVICE D'ARCHIVES MINICIPALES
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09/11/2022
COMMUNE DE BRON › (nouvel onglet)
665 k€
marché · montant porté à 665 k€ le 11/04/2025 · groupement de 4 titulaires · MO EXTENSION RENOVATION GS JEAN MOULIN
marché · porté à 665 k€ le 11/04/2025 · groupement de 4 titulaires
MO EXTENSION RENOVATION GS JEAN MOULIN
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25/10/2022
COMMUNE D'URMATT › (nouvel onglet)
274 k€
marché · montant porté à 274 k€ le 19/09/2024 · groupement de 4 titulaires · MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION CRECHE
marché · porté à 274 k€ le 19/09/2024 · groupement de 4 titulaires
MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION CRECHE
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22/11/2021
COMMUNE DE SAINTE CROIX EN PLAINE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · montant porté à 40 k€ le 15/02/2024 · groupement de 2 titulaires · Mission de conception générale et de maîtrise d'oeuvre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l'école Les Bleuets
marché · porté à 40 k€ le 15/02/2024 · groupement de 2 titulaires
Mission de conception générale et de maîtrise d'oeuvre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l'école Les Bleuets
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17/06/2021
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
106 k€
marché · montant porté à 106 k€ le 24/06/2024 · groupement de 5 titulaires · Réhabilitation partielle de l'Opéra Théâtre ? Rédaction d'un programme d'Opération
marché · porté à 106 k€ le 24/06/2024 · groupement de 5 titulaires
Réhabilitation partielle de l'Opéra Théâtre ? Rédaction d'un programme d'Opération
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06/11/2020
DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
4,0 M€
marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · MISSIONS D INGENIERIE ET D ETUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DEPARTEMENTAUX. LOT 2 ATTRI 1 OUVRAGES D ART ROUTIERS
marché subséquent · 4,0 M€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires
MISSIONS D INGENIERIE ET D ETUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DEPARTEMENTAUX. LOT 2 ATTRI 1 OUVRAGES D ART ROUTIERS
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06/11/2020
DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
4,0 M€
marché subséquent · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 3 ATTRI 1 EAU ET ENVIRONNEMENT
marché subséquent · 4,0 M€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires
MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 3 ATTRI 1 EAU ET ENVIRONNEMENT
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02/06/2026
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · MS07-TVX SUR LES IMMEUBLES CLASSES OU INSCRITS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
acte de sous-traitance · 11 k€
MS07-TVX SUR LES IMMEUBLES CLASSES OU INSCRITS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
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17/10/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LA ZORN › (nouvel onglet)
3 000 €
acte de sous-traitance · MISSION MAITRISE D OEUVRE ATOO-O
acte de sous-traitance · 3 000 €
MISSION MAITRISE D OEUVRE ATOO-O
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01/01/2022
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
61 k€
acte de sous-traitance · RN4 - mise a 2x2 voies entre Gogney et Saint-Georges - Construction des OH5, OHd et OH6 avec TAC sens 2 entre OH5 et OH6 et barreau PI8
acte de sous-traitance · 61 k€
RN4 - mise a 2x2 voies entre Gogney et Saint-Georges - Construction des OH5, OHd et OH6 avec TAC sens 2 entre OH5 et OH6 et barreau PI8
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13/12/2021
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · 2 avenants · Etude de programmation urbaine et de faisabilité - Anciennes casernes Roques
acte de sous-traitance · 14 k€ (2 avenants)
Etude de programmation urbaine et de faisabilité - Anciennes casernes Roques
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 32.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 27/04/2004
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/04/2004 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/11/1997 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 16/10/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/07/1997 changement de contrôlescission non publié INPI, actes
- 17/06/1997 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 2,9 M€
- 2017 : 3,4 M€
- 2018 : 3,5 M€
- 2019 : 3,2 M€
- 2020 : 3,6 M€
- 2021 : 4,4 M€
- 2022 : 5,1 M€
- 2023 : 6,2 M€
- 2024 : 6,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2020)
- 2016 : 8,0 %
- 2017 : 12,9 %
- 2018 : 12,3 %
- 2019 : 3,7 %
- 2020 : 8,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue de Vienne, 67300 Schiltigheim
siège · SIRET 390 431 898 00027 · ingénierie et études techniques · depuis 10/05/2001
Les 1 729 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (18)
dernier : acte, 28/07/2023
- 28/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2021 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2018 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/11/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2013 Modification des statuts Remplacement de deux membres membres démissionnaires du Comité de Direction · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2012 REMPLACEMENT DE DEUX MEMBRES DEMISSIONNAIRES DU COMITE DE DIRECTION Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/2004 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant — Et nomination du nouveau president · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2004 Nomination d'un dirigeant — Et du directeur general nomination des membres du comite de direction maintien des c comptes dans leurs fonctions Nomination d'un administrateur — S du comite de direction maintien des c comptes dans leurs fonctions · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2001 Autre opération sur le capital — Et augmentation transfert du siege 4 rue de vienne 67300 schiltigheim Transfert du siège social — 4 rue de vienne 67300 schiltigheim · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/1997 Apport partiel d'actif Apport en nature · Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Modification de l'objet social — Nomination du prdt du ca des administrateurs et c comptes · Transformation de la forme juridique · et 4 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/10/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/07/1997 Scission Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/07/1997 Transformation de la forme juridique Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/1997 Apport partiel d'actif — Par la societe serue a la societe holdingfinanciere serue Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/03/1993 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.