ENTREPRISE Location de logements › Var ›
MOUTTE
390 520 088Société civile immobilièreactive depuis 20/03/1993
424 Avenue de Lisbonne, 83500 la Seyne-sur-Mer
Dirigeants et associés
- Gérant Robert MOUTTE › (nouvel onglet) (74 ans)
- Rôle non publié Aurelie PETRACCHI › (nouvel onglet) (48 ans)
- Rôle non publié Nicole FREZE › (nouvel onglet) (79 ans)
- Rôle non publié Gregory MOUTTE › (nouvel onglet) (47 ans)
- Rôle non publié Julie MOUTTE › (nouvel onglet) (45 ans)
- Rôle non publié Benjamin FREZE › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (25)
25 mandats
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : activité, 15/12/2023
Dirigeants · 1
- 15/12/2023 activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers → Location de logements INSEE, Sirene
- 03/01/2012 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 26/12/2011 siège Rue Zac des Playes, 83500 la Seyne sur Mer → 424 Avenue de Lisbonne, 83500 la Seyne-sur-Mer INSEE, Sirene
- 18/04/2010 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 07/04/2010 siège 80 Avenue Vauban, 83000 Toulon → Rue Zac des Playes, 83500 la Seyne sur Mer INSEE, Sirene
- 07/04/2010 activité Location de logements → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 20/01/2007 siège 606 Avenue Aristide Briand, 83200 Toulon → 80 Avenue Vauban, 83000 Toulon INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 20/03/1993 siège 606 Avenue Aristide Briand, 83200 Toulon INSEE, Sirene
- 20/03/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2023 · 11.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 22/12/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/12/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 28/09/2015 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zazc des Playes Jean Monnet Sud 424 Avenue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer
siège · SIRET 390 520 088 00043 · location de biens immobiliers · depuis 26/12/2011
Les 77 894 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Var (83) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 20/02/2023
- 20/02/2023 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2023 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2016 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2015 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2011 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2011 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/02/2007 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2006 de M et Mme MOUTTE Robert à leurs enfants : 1er : M MOUTTE Grégory . 2 eme : Melle MOUTTE Julie Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2001 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/1993 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 12.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.