ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Doubs ›

INNOVATION INDUSTRIELLE (INI)

390 567 501Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 04/07/2022

6 Rue de la Tuillerie, 25870 Vieilley

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Marie CHARLES › (nouvel onglet) (77 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 04/07/2022

Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon 8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon Siège · du 01/04/1993 au 01/03/2015 21 ans 6 Rue de la Tuillerie, 25870 Vieilley 6 Rue de la Tuillerie, 25870 Vieilley Siège · depuis le 01/03/2015 11 ans
État
active active État · du 01/04/1993 au 04/07/2022 29 ans Immatriculation01/04/1993 Cessation d'activité04/07/2022
Dirigeants · 1
Jean-Marie CHARLES
gérant gérant Jean-Marie CHARLESdébut non publié · jusqu'à la cessation 29 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2022 · 7.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/08/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (8)

dernier : transmission universelle de patrimoine — En une seule main, 12/08/2022

  1. 12/08/2022 Transmission universelle de patrimoine — En une seule main Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/02/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/11/2015 Répartition des parts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/06/2015 VIEILLEY 6 RUE DE LA TUILERIE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/11/1999 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/02/1996 Transfert du siège social — Besancon 8 rue einstein Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/12/1993 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 25/03/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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