ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Savoie ›

GAEC FONTAINE NOIRE

390 799 112Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 31/03/1993

277 Route de Cons, 74230 le Bouchet-Mont-Charvin

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Franck PACCARD › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Gérant Armelle PACCARD › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Gérant Laurent PACCARD › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 01/04/2008

Dénomination
EARL FONTAINE NOIRE EARL FONTAINE NOIRE Dénomination · du 31/03/1993 au 01/01/1998 4 ans GAEC FONTAINE NOIRE GAEC FONTAINE NOIRE Dénomination · depuis le 01/01/1998 28 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Chamoissiere, 74230 Thones Chamoissiere, 74230 Thones Siège · du 31/03/1993 au 01/04/2008 15 ans 277 Route de Cons, 74230 le Bouchet-Mont-Charvin 277 Route de Cons, 74230 le Bouchet-Mont-Charvin Siège · depuis le 01/04/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 31/03/1993 33 ans Immatriculation31/03/1993
Dirigeants · 3
Franck PACCARD
gérant gérant Franck PACCARDdébut non publié
Armelle PACCARD
gérant gérant Armelle PACCARDdébut non publié
Laurent PACCARD
gérant gérant Laurent PACCARDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 277 Route de Cons, 74230 Le Bouchet-Mont-Charvin

    siège · SIRET 390 799 112 00029 · élevage bovin · depuis 01/04/2008

Les 1 904 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale, 19/08/2021

  1. 19/08/2021 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/01/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page