ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Savoie ›
GAEC FONTAINE NOIRE
390 799 112Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 31/03/1993
277 Route de Cons, 74230 le Bouchet-Mont-Charvin
Dirigeants et associés
- Gérant Franck PACCARD › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Armelle PACCARD › (nouvel onglet) (53 ans)
- Gérant Laurent PACCARD › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats Armelle PACCARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Franck PACCARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laurent PACCARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES › (nouvel onglet) · via Franck PACCARD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 01/04/2008
Dirigeants · 3
- 01/04/2008 siège Chamoissiere, 74230 Thones → 277 Route de Cons, 74230 le Bouchet-Mont-Charvin
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières
- 01/01/1998 dénomination EARL FONTAINE NOIRE → GAEC FONTAINE NOIRE
- 25/12/1993 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 31/03/1993 dénomination EARL FONTAINE NOIRE
- 31/03/1993 siège Chamoissiere, 74230 Thones
- 31/03/1993 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
277 Route de Cons, 74230 Le Bouchet-Mont-Charvin
siège · SIRET 390 799 112 00029 · élevage bovin · depuis 01/04/2008
Les 1 904 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale, 19/08/2021
- 19/08/2021 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.