ENTREPRISE Culture et élevage associés › Seine-Maritime ›

GAEC JANSSEUNE

390 801 942Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/02/1993

306 Route de la Bourdonniere, 76570 Mesnil-Panneville

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien JANSSEUNE › (55 ans)
  2. Gérant Herve JANSSEUNE › (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/02/2011

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · du 01/01/2008 au 01/02/2011 3 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/02/2011 15 ans
Siège
76760 Saussay 76760 Saussay Siège · du 01/02/1993 au 01/02/2011 18 ans 306 Route de la Bourdonniere, 76570 Mesnil-Panneville 306 Route de la Bourdonniere, 76570 Mesnil-Panneville Siège · depuis le 01/02/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1993 33 ans Immatriculation01/02/1993

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2011 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 10/12/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Hameau d Hardouville 306 Route de la Bourdonniere, 76570 Mesnil-Panneville

    siège · SIRET 390 801 942 00025 · polyculture-élevage · depuis 01/02/2011

Les 2 867 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transfert du siège social — 306 route de la bourdonniere hameau d hardouville 76570 mesnil panneville, 23/02/2011

  1. 23/02/2011 Transfert du siège social — 306 route de la bourdonniere hameau d hardouville 76570 mesnil panneville
    Modification des statuts — S 2 4 et 132 des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts — S 2 4 et 132 des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/02/2011 Transfert du siège social — 306 route de la bourdonniere hameau d hardouville 76570 mesnil panneville
    Modification des statuts — S 2 4 et 132 des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts — S 2 4 et 132 des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 02/02/2007 Modification des statuts — S 4 et 18 des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 10/12/2003 Réduction du capital social
    ANNULATION DE PARTS SOCIALES · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales — S sociales par mme maryse jansseune au profit demr sebastien jansseune et mr herve jansseune · Modification des statuts — S 2 6 bis 7 8 9 9 bis 11 et 15 2 des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    ANNULATION DE PARTS SOCIALES · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales — S sociales par mme maryse jansseune au profit demr sebastien jansseune et mr herve jansseune · Modification des statuts — S 2 6 bis 7 8 9 9 bis 11 et 15 2 des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/10/1999 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant — Modification des articles 4 7 paragraphe 91 de l article 9 alinea 1 de l article 15 annulation de l article 34 · Modification des statuts — S 4 7 paragraphe 91 de l article 9 alinea 1 de l article 15 annulation de l article 34 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant — Modification des articles 4 7 paragraphe 91 de l article 9 alinea 1 de l article 15 annulation de l article 34 · Modification des statuts — S 4 7 paragraphe 91 de l article 9 alinea 1 de l article 15 annulation de l article 34 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 23/03/1995 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/06/1993 Cession de parts sociales
    ENTRE MR ET MME CYRILLE JANSSEUNE ET MR HERVE JANSSEUNE · Autre pièce déposée · Divers

    ENTRE MR ET MME CYRILLE JANSSEUNE ET MR HERVE JANSSEUNE · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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