ENTREPRISE Centrales d'achat non alimentaires › Oise ›
WELDOM
390 922 490SA à directoire (s.a.i.)active depuis 01/01/1993
Zone Industrielle, 60840 Breuil le Sec
Dirigeants et associés
- Président Eric BECHU › (nouvel onglet) (50 ans)
- Administrateur Marie LANE › (nouvel onglet) (46 ans)
- Administrateur Marc DELOZANNE › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Nicolas DELALANDE › (nouvel onglet) (43 ans)
- Administrateur Anne-Charlotte BAYART › (nouvel onglet) (41 ans)
- Administrateur Grégoire ROUSSEAU › (nouvel onglet) (47 ans)
- Personne morale MAZARS ACEA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (36)
4 opérations · 32 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations BRICOFIT SAS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2023 05/10/2023
- opérations BRICO AUCH › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2022 19/09/2022
- opérations SCI BRICO TOUTES JOIES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2020 18/11/2020
- opérations SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT, LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 01/01/1997
- mandats SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT, LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES › (nouvel onglet) · via Marie LANE (et 1 autres)
- mandats FORVIS MAZARS HAUTS DE FRANCE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BRICO LATOUR › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats SCI CLEMENCEAU › (nouvel onglet) · via Grégoire ROUSSEAU
- mandats SCI IMMO BRICO 04 › (nouvel onglet) · via Eric BECHU
- mandats IMMO LOIRE › (nouvel onglet) · via Eric BECHU
- mandats MSB OBI › (nouvel onglet) · via Eric BECHU
- mandats OBI 1 › (nouvel onglet) · via Eric BECHU
- mandats BRICOFIT SAS › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats BRICOFIT SAS › (nouvel onglet)cessée · via Eric BECHU
- mandats EXINVEST › (nouvel onglet) · via Grégoire ROUSSEAU
- mandats PLATEFORME HABITANTS PARTICULIERS (PHP) › (nouvel onglet) · via Marc DELOZANNE
- mandats Marie LANE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats KBANE › (nouvel onglet) · via Marc DELOZANNE
- mandats Eric BECHU › (nouvel onglet) · président
- mandats Marc DELOZANNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI BRICO TOUTES JOIES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCI BRICO TOUTES JOIES › (nouvel onglet)cessée · via Eric BECHU
- mandats H.B.M. › (nouvel onglet) · via Marie LANE
- mandats CLEM › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats SOCINDEV › (nouvel onglet) · via Marie LANE (et 1 autres)
- mandats DELINVEST › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats IMMO THUIR › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats G HOME › (nouvel onglet) · via Marie LANE
- mandats NEMO 66 › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats LMNP BAYART-LEGRAND › (nouvel onglet) · via Anne-Charlotte BAYART
- mandats IMMO CANET › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats SPF › (nouvel onglet) · via Nicolas DELALANDE
- mandats EB C&I › (nouvel onglet) · via Eric BECHU
- mandats Nicolas DELALANDE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Anne-Charlotte BAYART › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Grégoire ROUSSEAU › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (37)
dernier : changement de dirigeant, 02/06/2026
- 02/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2015 changement de dirigeant modifications survenues sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/05/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/11/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/02/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/05/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/02/2011 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 02/03/2010 changement de dirigeant changement de president du conseil de surveillance changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie → Centrales d'achat non alimentaires INSEE, Sirene
- 30/09/2009 changement de dirigeant changement de membres du directoire BODACC, RCS-B
- 31/05/2009 activité Centrales d'achat non alimentaires → Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie INSEE, Sirene
- 01/01/2009 dénomination DOMAXEL ACHATS ET SERVICES → WELDOM INSEE, Sirene
- 26/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/01/2008 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance changement de commissaire aux comptes BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Centrales d'achats non alimentaires → Centrales d'achat non alimentaires INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de quincaillerie → Centrales d'achats non alimentaires INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Commerce de gros de quincaillerie INSEE, Sirene
- 01/01/1993 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination DOMAXEL ACHATS ET SERVICES INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination DOMAXEL INSEE, Sirene
- 01/01/1993 siège Zone Industrielle, 60840 Breuil le Sec INSEE, Sirene
- 01/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 37.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison
- Convention collective Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison · code 3243
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : opération, 05/10/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/10/2023 opérationfusion-absorption BRICOFIT SAS › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 19/09/2022 vente BRICO AUCH › (nouvel onglet) · cédant 661 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 19/11/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 18/11/2020 opérationfusion-absorption SCI BRICO TOUTES JOIES › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 01/01/1997 reprise repris de SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT, LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/1993 reprise repris de SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT, LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 reprise repris de SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT, LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 300,8 M€ · Achats 210,6 M€ · Charges externes 44,2 M€ · Personnel 23,7 M€ · EBE 22,3 M€
- 2017 : 309,0 M€ · Achats 215,3 M€ · Charges externes 49,7 M€ · Personnel 24,3 M€ · EBE 19,6 M€
- 2018 : 323,1 M€ · Achats 224,3 M€ · Charges externes 55,3 M€ · Personnel 24,5 M€ · EBE 19,0 M€
- 2020 : 347,2 M€ · Achats 238,9 M€ · Charges externes 56,5 M€ · Personnel 28,5 M€ · EBE 23,3 M€
- 2021 : 406,7 M€ · Achats 278,6 M€ · Charges externes 69,3 M€ · Personnel 32,7 M€ · EBE 26,0 M€
- 2022 : 449,2 M€ · Achats 307,1 M€ · Charges externes 80,2 M€ · Personnel 34,9 M€ · EBE 27,1 M€
- 2023 : 481,5 M€ · Achats 331,9 M€ · Charges externes 86,0 M€ · Personnel 36,6 M€ · EBE 27,3 M€
- 2024 : 503,0 M€ · Achats 338,0 M€ · Charges externes 93,2 M€ · Personnel 41,4 M€ · EBE 30,5 M€
- 2025 : 530,5 M€ · Achats 351,9 M€ · Charges externes 93,8 M€ · Personnel 42,5 M€ · EBE 42,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 7,4 %
- 2017 : 6,3 %
- 2018 : 5,9 %
- 2020 : 6,7 %
- 2021 : 6,4 %
- 2022 : 6,0 %
- 2023 : 5,7 %
- 2024 : 6,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi Breuil le Sec Zone Industrielle, 60840 Breuil le Sec
siège · SIRET 390 922 490 00011 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/1993
Les 1 424 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Oise (60) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (79)
dernier : nomination d'un administrateur, 21/05/2026
- 21/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/09/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
27/06/2023
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/04/2023
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
04/05/2022
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
08/07/2021
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Résolution d'affectation du résultat
Résolution d'affectation du résultat
- 10/03/2021 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
25/01/2021
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/11/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
23/07/2020
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/07/2020
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/12/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
05/12/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
08/11/2019
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
30/01/2018
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Marc HUPE de son mandat de membre du Conseil de Surveillance, il est proposé de coopter : · signal
Départ de dirigeant — REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-MARC HUPE, DEMISSIONNAIRE · signal
-
01/06/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
10/05/2016
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/12/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
27/03/2015
Changement de dirigeant — Permanent de la societe leroy merlin
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent — De la societe leroy merlin · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent — De la societe leroy merlin · Tenue de l'assemblée
-
08/07/2014
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/07/2014
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/04/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
14/11/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
13/05/2013
Changement de dirigeant — Permanent de la societe hexagone
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent — De la societe hexagone · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent — De la societe hexagone · Tenue de l'assemblée
-
13/02/2013
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/04/2012
Changement de dirigeant — Permanent changement de representant permanent d un membre du conseil de surveillance
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent — Changement de representant permanent d un membre du conseil de surveillance · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent — Changement de representant permanent d un membre du conseil de surveillance · Tenue de l'assemblée
-
02/01/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/08/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
-
07/02/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
04/02/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
04/02/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
- 02/09/2009 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
26/12/2008
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/01/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
03/12/2007
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
18/04/2007
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 10/01/2007 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/03/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- 05/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- 13/05/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 79.