ENTREPRISE Culture de la vigne › Bouches-du-Rhône ›

SCEA DOMAINE HAUVETTE

390 938 926Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1993

Ancienne Voie Aurelia, 13210 Saint-Remy-de-Provence

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique HAUVETTE › (76 ans)
  2. Rôle non publié Edith PONCON › (63 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 24/05/2026

Dénomination
SCEA DOMINIQUE HAUVETTE SCEA DOMINIQUE HAUVETTE Dénomination · du 01/01/1993 au 28/09/2012 19 ans SCEA DOMAINE HAUVETTE SCEA DOMAINE HAUVETTE Dénomination · depuis le 28/09/2012 14 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/01/1993 au 25/12/2001 8 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Chemin du Trou des Boeufs, 13210 Saint-Remy-de-Provence Chemin du Trou des Boeufs, 13210 Saint-Remy-de-Provence Siège · du 01/01/1993 au 28/09/2012 19 ans Ancienne Voie Aurelia, 13210 Saint-Remy-de-Provence Ancienne Voie Aurelia, 13210 Saint-Remy-de-Provence Siège · depuis le 28/09/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1993 33 ans Immatriculation01/01/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/12/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ancienne Voie Aurelia, 13210 Saint-Remy-de-Provence

    siège · SIRET 390 938 926 00024 · viticulture · depuis 28/09/2012

Les 1 366 autres entreprises du métier « viticulture » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : tenue de l'assemblée, 18/05/2026

  1. 18/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 01/08/2022 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/08/2022 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 04/05/2018 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 05/12/2012 à Saint Rémy de Provence (13210) Voie Aurélia
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/12/2003 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée — Des 17 fevrier 2001 et 15 mars 2001 · Divers

    Autre pièce déposée — Des 17 fevrier 2001 et 15 mars 2001 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/12/2003 Rectification d'erreur matérielle
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 21/01/1998 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/04/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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