ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL CHEVANNE
391 199 486Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1975
5 Rue de Rigaud, 70120 Bourguignon-les-Morey
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane CHEVANNE › (nouvel onglet) (49 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DES HERBUES › (nouvel onglet) · via Stephane CHEVANNE
- mandats Stephane CHEVANNE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : forme juridique, 01/01/2022
- 01/01/2022 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2022 dénomination GAEC CHEVANNE → EARL CHEVANNE
- 01/01/2022 siège le Moulin D'en Bas, 70120 Charmes-Saint-Valbert → 5 Rue de Rigaud, 70120 Bourguignon-les-Morey
- 01/01/2022 activité Élevage d'autres bovins et de buffles → Culture et élevage associés
- 01/01/2013 siège 70120 Bourguignon-les-Morey → le Moulin D'en Bas, 70120 Charmes-Saint-Valbert
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1998 dénomination SCEA CHEVANNE SERGE → GAEC CHEVANNE
- 01/01/1975 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/1975 dénomination SCEA CHEVANNE SERGE
- 01/01/1975 siège 70120 Bourguignon-les-Morey
- 01/01/1975 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1975 → 2022 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/01/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue de Rigaud, 70120 Bourguignon-les-Morey
siège · SIRET 391 199 486 00039 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2022
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : changement de dénomination, 19/01/2022
-
19/01/2022
Changement de dénomination
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Durée de la société · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Durée de la société · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres
-
15/03/2013
à Le Moulin d'en Bas 70120 Charmes Saint Valbert
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 23/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.