ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC DE CICON DU BAS

391 398 930Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 15/05/1993

2 les Combottes, 25530 Epenouse

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yann VOUILLOT › (49 ans)
  2. Gérant Myriam VOUILLOT › (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/07/2015

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25580 les Premiers Sapins 25580 les Premiers Sapins Siège · du 15/05/1993 au 01/07/2015 22 ans 2 les Combottes, 25530 Epenouse 2 les Combottes, 25530 Epenouse Siège · depuis le 01/07/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 15/05/1993 33 ans Immatriculation15/05/1993

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2015 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 11/09/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 les Combottes, 25530 Epenouse

    siège · SIRET 391 398 930 00027 · élevage bovin · depuis 01/07/2015

Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : de 5500 parts sociales du numéro 1 à 5500 d'une valeur nominale de 17,65 euros , 21/12/2021

  1. 21/12/2021 de 5500 parts sociales du numéro 1 à 5500 d'une valeur nominale de 17,65 euros
    Nantissement de titres · Autre pièce déposée

    Nantissement de titres · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 21/12/2021 de 5500 parts sociales du numéro 1 à 5500 d'une valeur nominale de 17,65 euros
    Nantissement de titres · Autre pièce déposée

    Nantissement de titres · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/03/2021 rachat et annulation de parts sociales
    Retrait d'un associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Retrait d'un associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 06/08/2015 A EPENOUSE 2 LES COMBOTTES
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 11/09/2012 Fusion
    Dissolution — Simultanee sans liquidation du gaec des silenes · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · et 3 autres

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 11/09/2012 Fusion
    Dissolution — Simultanee sans liquidation du gaec des silenes · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · et 3 autres

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  7. 11/09/2012 Fusion
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  8. 11/09/2012 Fusion
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  9. 11/09/2012 Fusion
    Dissolution — Simultanee sans liquidation du gaec des silenes · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · et 3 autres

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  10. 11/09/2012 Fusion
    Dissolution — Simultanee sans liquidation du gaec des silenes · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · et 3 autres

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  11. 20/02/1998 Augmentation du capital social
    Modification des statuts — Initiaux du gaec · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Modification des statuts — Initiaux du gaec · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 07/06/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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