ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

GFA DES CHENEVIERES

391 592 870Groupement foncier agricoleactive depuis 01/06/1993

6 a Rue de la Faye, 25770 Serre-les-Sapins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Nicolas CLERGET › (50 ans)
  2. Gérant Jean-Michel CLERGET › (53 ans)
  3. Associé Marc CLERGET › (49 ans)
  4. Associé Michel CLERGET › (82 ans)
  5. Associé Alexandre CLERGET › (54 ans)
  6. Associé Dominique CLERGET › (77 ans)
  7. Associé Jean-Francois CLERGET › (84 ans)
  8. Associé Blandine CLERGET › (51 ans)
  9. Associé Jean-Claude CLERGET › (82 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 29/08/2023

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
3 Rue de Champonot, 25640 Roulans 3 Rue de Champonot, 25640 Roulans Siège · du 01/06/1993 au 01/06/2023 30 ans 6 a Rue de la Faye, 25770 Serre-les-Sapins 6 a Rue de la Faye, 25770 Serre-les-Sapins Siège · depuis le 01/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1993 33 ans Immatriculation01/06/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2023 · 8.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 09/07/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 a Rue de la Faye, 25770 Serre-les-Sapins

    siège · SIRET 391 592 870 00029 · location de biens immobiliers · depuis 01/06/2023

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (22)

dernier : acte · type non publié, 25/08/2023

  1. 25/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/07/2014 Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs en avancement de part successorale par mr clerget michel au profit de mr clerget jean michel
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 17/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 17/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 06/03/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 06/03/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  7. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  8. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  9. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  10. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  11. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  12. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Etabli apres le deces de mr clerget louis survenu le 17 avril 2000 · Statuts mis à jour

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  13. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
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  14. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
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  15. 22/06/2010 Transmission de titres à titre gratuit
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  16. 05/09/1995 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr et mme alphonse clerget des partsdu gfa des chenevieres
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

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  17. 13/12/1993 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Divers

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  18. 22/06/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  21. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  22. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 22.

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