ENTREPRISE Fabrication de composants électroniques › Essonne ›

3S PHOTONICS

392 305 652SAS, société par actions simplifiéecessée le 15/04/2022

Rte de Villejust, 91620 Nozay

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Denis MARTIN › (nouvel onglet) (73 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Commissaire aux comptes Isabelle FAUCHER › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Personne morale BEAS › (nouvel onglet)
  4. Personne morale BECOUZE › (nouvel onglet)
  5. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

2 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (7)

dernier jugement : clôturée, 15/04/2022

Procédure
redressement redressement Procédure · du 21/07/2014 au 20/10/2014 3 mois liquidation liquidation Procédure · du 20/10/2014 au 15/04/2022 7 ans Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire21/07/2014 Jugement arrêtant un plan de cession06/10/2014 Jugement de conversion en liquidation judiciaire20/10/2014 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif15/04/2022

Source : BODACC, procédures collectives · 2014–2022 · 7 annonces.

› Historique (21)

dernier : état, 15/04/2022

Dénomination
ALCATEL OPTRONICS ALCATEL OPTRONICS Dénomination · du 28/07/1993 au 01/01/2001 7 ans ALCATEL OPTRONICS FRANCE ALCATEL OPTRONICS FRANCE Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2003 2 ans AVANEX FRANCE AVANEX FRANCE Dénomination · du 01/01/2003 au 03/05/2007 4 ans 3S PHOTONICS 3S PHOTONICS Dénomination · depuis le 03/05/2007 19 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 28/07/1993 au 03/05/2007 13 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 03/05/2007 au 20/12/2011 4 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 20/12/2011 14 ans
Activité
Fabrication de composants électroniques actifs Fabrication de composants électroniques actifs Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2004 4 ans Fabrication de composants électroniques actifs Fabrication de composants électroniques actifs Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication de composants électroniques Fabrication de composants électroniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rte de Villejust, 91620 Nozay Rte de Villejust, 91620 Nozay Siège · depuis le 16/07/2003 23 ans
État
active active État · du 28/07/1993 au 15/04/2022 28 ans Immatriculation28/07/1993 Cessation d'activité15/04/2022

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2022 · 21.

› Changements de contrôle (5)

dernier : reprise, 07/10/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (72)

dernier : tenue de l'assemblée, 07/07/2014

  1. 07/07/2014 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 02/07/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — REVOCATION DE LA SOCIETE AK CONSEIL ET STRATEGIE EN QUALITE DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 02/07/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme, à l'unanimité des membres présents, à compter de ce · signal

    Départ de dirigeant — REVOCATION DE LA SOCIETE AK CONSEIL ET STRATEGIE EN QUALITE DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/02/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — défini, sur avis du Conseil de surveillance, dans la limite de 1.124.267 actions et à augmenter · signal

    Transformation de forme — sous seing privé en date du 25 juin 1993. Elle a été transformée en société par actions simplifiée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 23/01/2013 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — La société AK Conseil & Stratégie (anciennement dénommée Shoreward Asset · signal

    Transformation de forme — sous seing privé en date du 25 juin 1993. Elle a été transformée en société par actions simplifiée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 03/04/2012 Autre pièce déposée
    Fusion · 2 signaux : fusion, dissolution

    Fusion

    Fusion — Société Absorbante en date du 1º février 2012, · signal

    Dissolution — 3) La réalisation définitive de cette fusion en date du 1º mars 2012 à minuit a entraîné la dissolution · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 03/04/2012 Autre pièce déposée
    Fusion · 2 signaux : fusion, transformation de forme

    Fusion

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR · signal

    Transformation de forme — Créée en 1993 sous forme de société anonyme, 3S PHOTONICS a été transformée en société par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 01/02/2012 Ancienne date : 30/06 - Nouvelle date : 31/12
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres · 3 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — décide de nommer · signal

    Augmentation de capital — réalisation de l'augmentation de capital décidée par la présente assemblée, de · signal

    Transformation de forme — décide de transformer la Société en société par actions simplifiée à compter de ce jour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 01/02/2012 Ancienne date : 30/06 - Nouvelle date : 31/12
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres · 1 signal : nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — 1. NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 01/02/2012 Ancienne date : 30/06 - Nouvelle date : 31/12
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital suite à l'exercice, par la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 01/02/2012 Ancienne date : 30/06 - Nouvelle date : 31/12
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres

    Augmentation de capital — d'émission de 0,864203 euro de la société 3S Photonics à l'occasion d'une augmentation du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 01/02/2012 Ancienne date : 30/06 - Nouvelle date : 31/12
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres · 1 signal : transformation de forme

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres

    Transformation de forme — sous seing privé en date du 25 juin 1993. Elle a été transformée en société par actions simplifiée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 01/02/2012 par voie d'absorption avec la société MANLIGHT 4 rue Louis de Broglis 22300 LANNION, Rcs St Brieuc B 489 020 396
    Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR · signal

    Dissolution — occasionnées par la dissolution de la société absorbée, seront transmis à 3S PHOTONICS. · signal

    Transformation de forme — Créée en 1993sous forme de société anonyme, 3S PHOTONICS a été transformée en société par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 05/12/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l''augmentation de capital précité, entièrement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 05/12/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — constatation de la démission de l'ensemble des membres du Conseil de surveillance , · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 05/12/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 1 signal : nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — - nomination du Président et du Vice-Président du Conseil de surveillance , · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 05/12/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation de capital — la société 3S Photonics à l'occasion d'une augmentation du capital décidée par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 05/12/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 33.343.250 euros pour être porté de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — capital social a été réduit, compte tenu de l'existence de capitaux propres négatifs, et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 27/01/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Réduction de capital ou rachat de titres — réalisation de la réduction de capital, de procéder à la modification corrélative de l'article · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 27/01/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 33.343.250 euros pour être porté de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit, compte tenu de l'existence de capitaux propres négatifs, et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 27/01/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Réduction de capital ou rachat de titres — conditions de la réduction du capital envisagée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 03/01/2011 Autre pièce déposée
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — (Nomination de co-commissaires aux comptes) · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réalisation de la réduction de capital, de procéder à la modification corrélative de l'article · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 16/02/2010 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nomme, à compter de ce jour · signal

    Départ de dirigeant — avoir constaté la démission de Monsieur Sébastien Blot de son mandat de membre du Conseil de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 08/10/2009 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — française, demeurant 5 rue Léon Vaudoyer - 75007 Paris, en qualité de vice-présidentdu · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Cession de titres — En raison de cessions d'actions intervenues le 23, 24 et 29 juin 2009, FCPR Midi Capital n°2 · signal

    Nomination de dirigeant — Le cas échéant, la valeur des titres distribués sera déterminée à dire d'expert, désigné · signal

    Augmentation de capital — décide, sous la condition de la réalisation de l'augmentation de capital décidée à la première · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Augmentation de capital — « AUGMENTATION DE CAPITAL » · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Augmentation de capital — augmentation de capital décidée par l'assemblée générale mixte du 30 juin 2009, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Augmentation de capital — d'actions à bons de souscription d'actions, proposées à votre assemblée générale mixte du 30 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital réservée aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 07/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Entrée d'un nouvel associé — De souscription · et 5 autres

    Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de 33.343.250 euros pour être porté de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit, compte tenu de l'existence de capitaux propres négatifs, et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 15/06/2009 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — (Nomination des membres du Conseil de surveillance) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 09/10/2008 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — décide par conséquent de les renouveler pour une nouvelle période de six exercices, soit jusqu'à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 07/11/2007 REGULARISATION D UNE ERREUR MATERIELLE
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes clos le 30 juin 2007 ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit, compte tenu de l'existence de capitaux propres négatifs, et · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'assemblée constate qu'en raison de l'affectation de ce résultat, les capitaux propres de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 19/06/2007 ANCIENNEMENT AVANEX FRANCE DEVIENT NOUVEAU 3S PHOTONICS
    Modification des statuts · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres · 5 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil de surveillance décide à l'unanimité de désigner Messieurs · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté de 52.608.239,52 euros par incorporation de primes et réserves, portant ainsi le · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit, compte tenu de l'existence de capitaux propres négatifs, et · signal

    Changement de dénomination — décide de modifier la dénomination de la Société qui devient « 3S PHOTONICS » à compter de · signal

    Transformation de forme — Aux termes d'une réunion de l'assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2007, le capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 27/04/2007 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · RAPPORT RELATIF A L EXACTITUDE DE L ARRETE DE COMPTES · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · RAPPORT RELATIF A L EXACTITUDE DE L ARRETE DE COMPTES · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — délibéré, nomme à l'unanimité Monsieur Alexandre Krivine en qualité de Président- · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend alors acte de la démission de Monsieur Antony Riley et, après en avoir · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 01/01/2007 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Commissaire aux apports chargé : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 08/09/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — l'activité de la Société, nonobstant des capitaux propres devenus inférieurs à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 18/07/2006 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — CONSTATATION DE LA DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 21/03/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — restant en fonction, décide de nommer en qualité de nouvel administrateur Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil prend acte de la démission de Mr. Paul · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 09/05/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — M. Paul Andrew Negus ne prend pas part au vote, de nommer M. Paul · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil prend acte de la démission de M. Anthony · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 28/01/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — d'administration, prend acte de la démission de la société Barbier Frinault & Autres · signal

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  42. 01/12/2004 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — cooptation Monsieur Guy Mesquida, et Monsieur Giovanni Barbarossa en qualité · signal

    Départ de dirigeant — décision de démissionner de son mandat de Directeur Général avec effet au · signal

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  43. 23/08/2004 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Philippe Brégi, décide à l'unanimité de nommer par cooptation M. Adriano · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil prenant acte de la démission de M. · signal

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  44. 19/07/2004 ANCIENNE DATE 31/12 - NOUVELLE DATE 30/06
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social d'un montant de 199.223.000 euros par voie · signal

    Difficultés ou procédure collective — de poursuivre l'activité de la Société, nonobstant des capitaux propres devenus · signal

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  45. 25/02/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Bruce Pollock, décide de nommer par cooptation Madame Linda Reddick, · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil prenant acte de la démission de Monsieur · signal

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  46. 15/09/2003 Changement de dirigeant
    Ancienne dénomination : ALCATEL OPRONICS FRANCE - Nouvelle dénomination : AVANEX FRANCE · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Ancienne dénomination : ALCATEL OPRONICS FRANCE - Nouvelle dénomination : AVANEX FRANCE · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Giroux de son mandat d'administrateur à compter de ce jour et décide de nommer en qualité · signal

    Départ de dirigeant — statuant en matière ordinaire, prend acte de la démission de Monsieur Jean-Christophe · signal

    Changement de dénomination — lecture du rapport du conseil d'administration décide de modifier la dénomination · signal

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  47. 03/09/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    de 12 Rue de la Baume 75008 PARIS · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 7 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, difficultés ou procédure collective

    de 12 Rue de la Baume 75008 PARIS · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — assemblée générale ordinaire, nomme pour une durée de six exercices prenant fin en · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée générale prend par ailleurs acte de la démission, en qualité de · signal

    Renouvellement de mandat — > Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes. · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social et modification corrélative de l'article 6 des statuts · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — CINQUIEME: RESOLUTION (réduction du capital social par diminution de la · signal

    et 2 autres · signal

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  48. 05/12/2002 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire nomme la société Deloitte Touche Tohmatsu Commissaire · signal

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  49. 26/12/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DU PRESIDENT ET FIXATION DE SES POUVOIRS · signal

    Augmentation de capital — Réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale · signal

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  50. 22/11/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : augmentation de capital, changement de dénomination

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital objet de la résolution qui précède. · signal

    Changement de dénomination — décide de la modification de la dénomination sociale et arrête la nouvelle dénomination · signal

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  51. 04/05/2001 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  52. 23/10/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — ratification de la cooptation d'un Administrateur ; · signal

    Départ de dirigeant — d'Administrateur, en remplacement de Monsieur Jean-Marie VANSTEENKISTE démissionnaire, pour la · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital et de la modification corrélative des statuts. · signal

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  53. 21/06/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Départ de dirigeant — arrive à expiration à l'issue de la présente Assemblée, décide de ne pas renouveler son · signal

    Renouvellement de mandat — arrive à expiration à l'issue de la présente Assemblée, renouvelle son mandat pour une durée · signal

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  54. 06/12/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — branche d'activité d'opto-électronique. Cet apport a été évalué à un montant net de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rapport du Commissaire aux comptes sur la réduction du capital social · signal

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  55. 27/07/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire ratifie la cooptation de Monsieur Frank IMBERT · signal

    Départ de dirigeant — Administrateur démissionnaire ; · signal

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  56. 20/05/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Démission d'un Administrateur et cooptation d'un nouvel Administrateur en · signal

    Départ de dirigeant — du 12 mars 1999. Le Conseil prend acte de cette démission, et remercie, par la · signal

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  57. 16/11/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Départ de dirigeant — TELLIER a démissionné de ses fonctions d'Administrateur de la Société, par lettre datée du 8 · signal

    Nomination de dirigeant — coopter Monsieur Frank IMBERT comme Administrateur, pour la durée restant à courir · signal

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  58. 06/08/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Départ de dirigeant — Constatation des démissions du Commissaire aux Comptes titulaire et de son suppléant ; · signal

    Nomination de dirigeant — comme Administrateur en remplacement de Monsieur Terence INTER, Administrateur · signal

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  59. 22/01/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme la Société COMPTA SUD, Commissaire aux comptes · signal

    Départ de dirigeant — Constatation des démissions du Commissaire aux Comptes titulaire et de son · signal

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  60. 04/08/1997 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — d'activité d'opto-électronique. Cet apport a été évalué à un montant net de 4.850.000 Francs. · signal

    Nomination de dirigeant — après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de coopter Monsieur Jean-Marie · signal

    Départ de dirigeant — Démission du Président de ses fonctions de Président et d'Administrateur ; · signal

    Augmentation de capital — Ce montant a été versé dans le cadre de l'augmentation de capital en numéraire de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Désignation de mandataires pour constater la réalisation de la réduction du capital et · signal

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  61. 13/06/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Cette cooptation sera soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée. · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission de cinq Administrateurs ; · signal

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  62. 13/01/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Monsieur Terence INTER en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — DEMISSION D'UN ADMINIS- · signal

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  63. 06/09/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la cooptation de Monsieur Jacques LECLERC comme · signal

    Départ de dirigeant — Administrateur en remplacement de Monsieur Philip BLACK, démissionnaire, pour la · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat de quatre administrateurs ; · signal

    Difficultés ou procédure collective — décembre 1995 et précédemment approuvé par elle, fait apparaître des capitaux propres · signal

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  64. 06/09/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Monsieur SELLIER, qui sera coopté · signal

    Départ de dirigeant — de démission de ses fonctions · signal

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  65. 06/09/1996 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Conseil de la démission de Monsieur Philip · signal

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  66. 13/08/1996 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  67. 07/08/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la Cooptation de Monsieur Jacques LECLERC comme · signal

    Départ de dirigeant — Administrateur en remplacement de Monsieur Philip BLACK, démissionnaire, pour la · signal

    Renouvellement de mandat — le renouveler. · signal

    Difficultés ou procédure collective — décembre 1995 et précédemment approuvé par elle, fait apparaître des capitaux propres · signal

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  68. 25/08/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, sur proposition du Président, décide à l'unanimité de coopter · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un Administrateur et cooptation d'un nouvel Administrateur en remplacement · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil · signal

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  69. 26/05/1994 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — Approbation d'un projet d'apport partiel d'actif fait par · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la cooptation comme Administrateur · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale constate que le Cabinet SOREL a démissionné · signal

    Augmentation de capital — intégralement libéré, décide d'augmenter le capital social de · signal

    Changement de dénomination — (ancienne dénomination DIANATEL) · signal

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  70. 21/04/1994 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Dans ce cadre, la présente opération d'apport sera suivie d'une augmentation de · signal

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  71. 01/01/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — de Paris sous le numéro B 338 966 385, société mère de DIANATEL, envisage de faire apport de · signal

    Augmentation de capital — de Paris sous le numéro B 338 966 385, société mère de DIANATEL, envisage de faire apport de · signal

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  72. 03/08/1993 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — agissant en qualité d'apporteurs de numéraire et étant seuls premiers actionnaires de la · signal

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Source : INPI, actes · n = 72.

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