ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Hauts-de-Seine ›

BUREAU VERITAS SOLUTIONS

392 417 689SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 16/09/1993

333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre

250 à 499 Effectif salariés · 2024
43,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
10,1 M€ EBE
286 k€ Résultat net
370 k€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 11 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Gilles MICHEL › (60 ans)
  2. Personne morale BM&A ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (5)

3 opérations · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (48)

dernier : activité, 24/06/2026

Dénomination
WOODLINE WOODLINE Dénomination · du 16/09/1993 au 01/01/1995 1 an ARCALIA ARCALIA Dénomination · du 01/01/1995 au 01/09/2011 16 ans BUREAU VERITAS DIAGNOSTIC BUREAU VERITAS DIAGNOSTIC Dénomination · du 01/09/2011 au 02/07/2014 2 ans SOD.I.A. SOD.I.A. Dénomination · du 02/07/2014 au 11/06/2019 4 ans BUREAU VERITAS SOLUTIONS BUREAU VERITAS SOLUTIONS Dénomination · depuis le 11/06/2019 7 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 16/09/1993 au 01/01/2005 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 01/01/2005 au 01/01/2019 14 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2019 7 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 01/01/2008 au 17/10/2014 6 ans Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · du 17/10/2014 au 29/09/2020 5 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 29/09/2020 au 31/12/2020 3 mois Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · du 31/12/2020 au 24/06/2026 5 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 24/06/2026 4 mois
Siège
49 Avenue Paul Raoult, 78130 les Mureaux 49 Avenue Paul Raoult, 78130 les Mureaux Siège · du 16/09/1993 au 01/09/2011 17 ans 66 Rue de Villiers, 92300 Levallois-Perret 66 Rue de Villiers, 92300 Levallois-Perret Siège · du 01/09/2011 au 17/02/2016 4 ans 4 Rue Paul Langevin, 78130 les Mureaux 4 Rue Paul Langevin, 78130 les Mureaux Siège · du 17/02/2016 au 02/01/2020 3 ans 333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre 333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre Siège · depuis le 02/01/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 16/09/1993 33 ans Immatriculation16/09/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 48.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. RGE RGE · 4 qualifications
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (238)

dernier : 4 680 €, 20/10/2026

  1. 20/10/2026 COMMUNE DE MERIGNAC ›
    marché · MS_03_Diagnostic Structure du Gymnase Marcelin Berthelot et de l'école maternelle Bourran pour la pose de panneaux photovoltaïques

    marché · 4 680 €

    MS_03_Diagnostic Structure du Gymnase Marcelin Berthelot et de l'école maternelle Bourran pour la pose de panneaux photovoltaïques

    4 680 €
  2. 16/10/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    Accord cadre · 77 k€ (montant maximum)

    Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    77 k€
  3. 16/10/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    Accord cadre · 113 k€ (montant maximum)

    Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    113 k€
  4. 16/10/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    Accord cadre · 74 k€ (montant maximum)

    Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    74 k€
  5. 16/10/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    Accord cadre · 620 k€ (montant maximum)

    Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    620 k€
  6. 16/10/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    Accord cadre · 98 k€ (montant maximum)

    Marché de recensement de l'accessibilité du patrimoine de SIA HABITAT

    98 k€
  7. 16/09/2026 CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ›
    marché · Mission DIAG : Etude de diagnostic architectural et énergétique en vue de la réhabilitation de 6 gites du marais d’Orx – Commune d’Orx (40)

    marché · 18 k€

    Mission DIAG : Etude de diagnostic architectural et énergétique en vue de la réhabilitation de 6 gites du marais d’Orx – Commune d’Orx (40)

    18 k€
  8. 05/08/2026 SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE ›
    marché · Étude de faisabilité pour le changement ou l'optimisation des systèmes de chauffage de la CA Dijon

    marché · 16 k€

    Étude de faisabilité pour le changement ou l'optimisation des systèmes de chauffage de la CA Dijon

    16 k€
  9. 02/08/2026 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2026 LOT 4 BC / PERIODE 3 / ADM

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2026 LOT 4 BC / PERIODE 3 / ADM

    100 k€
  10. 29/07/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE COORDINATION DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE POUR LES BATIMENTS REGIONAUX LOT 4 SECTEUR EST

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    MISSIONS DE COORDINATION DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE POUR LES BATIMENTS REGIONAUX LOT 4 SECTEUR EST

    200 k€
  11. 27/07/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · MOE RENOVATION THERMIQUE CIS PAU

    marché · 49 k€ · groupement de 2 titulaires

    MOE RENOVATION THERMIQUE CIS PAU

    49 k€
  12. 23/07/2026 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER ›
    marché · Audit de sécurisation des toitures terrasses

    marché · 36 k€

    Audit de sécurisation des toitures terrasses

    36 k€
  13. 22/07/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS DE VERIFICATIONS ET CONTROLES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS DES BATIMENTS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS DE VERIFICATIONS ET CONTROLES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS DES BATIMENTS

    800 k€
  14. 21/07/2026 DEPARTEMENT DE LA REUNION ›
    marché · groupement de 2 titulaires · 423_010_COLLEGE J.BARRET_MOE RECONSTRUCTION BATIMENT ABRITANT LES SANIATIRES ELEVES

    marché · 53 k€ · groupement de 2 titulaires

    423_010_COLLEGE J.BARRET_MOE RECONSTRUCTION BATIMENT ABRITANT LES SANIATIRES ELEVES

    53 k€
  15. 06/07/2026 COMMUNE D HYERES ›
    marché · AUDITS DES BATIMENTS

    marché · 243 k€

    AUDITS DES BATIMENTS

    243 k€
  16. 29/06/2026 INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE ›
    marché · Passation d’un marché public de maîtrise d’œuvre relatif au projet de mise en conformité, de modernisation, et d’optimisation, du fonctionnement de la ventilation des locaux du bâ…

    marché · 84 k€

    Passation d’un marché public de maîtrise d’œuvre relatif au projet de mise en conformité, de modernisation, et d’optimisation, du fonctionnement de la ventilation des locaux du bâ…

    84 k€
  17. 22/06/2026 COMMUNE DE NANTES ›
    marché · Prestations de bureaux d’études spécialisés réemploi dans le cadre de la démolition et reconstruction du Gymnase Chanteclerc à Nantes

    marché · 15 k€

    Prestations de bureaux d’études spécialisés réemploi dans le cadre de la démolition et reconstruction du Gymnase Chanteclerc à Nantes

    15 k€
  18. 17/06/2026 REGION REUNION ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Accord-cadre multi-Attributaire à bons de commande-Réalisat° de prestat° contrôle technique et diag amiante-plomb-termites/produits équipements matériaux déchets(PEMD)-Mission d'a…

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Accord-cadre multi-Attributaire à bons de commande-Réalisat° de prestat° contrôle technique et diag amiante-plomb-termites/produits équipements matériaux déchets(PEMD)-Mission d'a…

    3,2 M€
  19. 17/06/2026 REGION REUNION ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Accord-cadre multi-Attributaire à bons de commande-Réalisat° de prestat° contrôle technique et diag amiante-plomb-termites/produits équipements matériaux déchets(PEMD)-Mission d'a…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Accord-cadre multi-Attributaire à bons de commande-Réalisat° de prestat° contrôle technique et diag amiante-plomb-termites/produits équipements matériaux déchets(PEMD)-Mission d'a…

    2,0 M€
  20. 04/06/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Étude structure d'un ensemble immobilier à usage artisanal sis à NABAS (64190), 36 Place de la Mairie

    marché · 4 528 €

    Étude structure d'un ensemble immobilier à usage artisanal sis à NABAS (64190), 36 Place de la Mairie

    4 528 €
  21. 27/04/2026 NIEVRE HABITAT OPH ›
    marché · Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 9 pavillons – CHEVENON « Les Mélèzes

    marché · 4 515 €

    Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 9 pavillons – CHEVENON « Les Mélèzes

    4 515 €
  22. 27/04/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Étude de faisabilité déconstruction d'un immeuble sis à LAGOR (64150), 80 rue Principale

    marché · 3 430 €

    Étude de faisabilité déconstruction d'un immeuble sis à LAGOR (64150), 80 rue Principale

    3 430 €
  23. 27/04/2026 NIEVRE HABITAT OPH ›
    marché · NEVERS - COLONEL JEAN PIERRE -Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 53 logements collectifs

    marché · 7 515 €

    NEVERS - COLONEL JEAN PIERRE -Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 53 logements collectifs

    7 515 €
  24. 27/04/2026 NIEVRE HABITAT OPH ›
    marché · Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 40 logements collectifs – LUZY « Laffond »

    marché · 4 515 €

    Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 40 logements collectifs – LUZY « Laffond »

    4 515 €
  25. 27/04/2026 NIEVRE HABITAT OPH ›
    marché · CHATEAU CHINON « Champ Mazet » - Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 32 logements collectifs

    marché · 5 800 €

    CHATEAU CHINON « Champ Mazet » - Audit énergétique pour la réhabilitation énergétique de 32 logements collectifs

    5 800 €
  26. 21/04/2026 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) ›
    marché · Consultation pour le suivi trimestriel de la structure sur le site du Parking Montorge-Téléphérique à Grenoble

    marché · 4 730 €

    Consultation pour le suivi trimestriel de la structure sur le site du Parking Montorge-Téléphérique à Grenoble

    4 730 €
  27. 31/03/2026 COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE ›
    marché · Etude de faisabilité pour mise en place de panneaux photovoltaïque, L’ESPACE CLÉMENT ADER – ECA, SITE DES ESPACES VERTS

    marché · 12 k€

    Etude de faisabilité pour mise en place de panneaux photovoltaïque, L’ESPACE CLÉMENT ADER – ECA, SITE DES ESPACES VERTS

    12 k€
  28. 13/03/2026 COMMUNE DE QUIMPER ›
    marché · Inspection détaillée des ouvrages d’art non encore diagnostiqués et des ouvrages dont l'échéance d'inspection détaillée arrive à son terme

    marché · 45 k€

    Inspection détaillée des ouvrages d’art non encore diagnostiqués et des ouvrages dont l'échéance d'inspection détaillée arrive à son terme

    45 k€
  29. 05/03/2026 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui technique des collectivités (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte)

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS EDURENOV - Appui technique des collectivités (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte)

    960 k€
  30. 04/03/2026 COMMUNE DE LA POSSESSION ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 2 : MISSION DE CONTROLE D'EXPLOITATION

    Accord cadre · 170 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 2 : MISSION DE CONTROLE D'EXPLOITATION

    170 k€
  31. 26/02/2026 COMMUNE DE PORTET SUR GARONNE ›
    marché · Etude sur l’entretien des bâtiments de la Ville de Portet-sur-Garonne - Lot 2 : Etude des bâtiments sportifs, culturels, cultuels, et autres bâtiments

    marché · 17 k€

    Etude sur l’entretien des bâtiments de la Ville de Portet-sur-Garonne - Lot 2 : Etude des bâtiments sportifs, culturels, cultuels, et autres bâtiments

    17 k€
  32. 18/02/2026 COMMUNE DE SETE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AUDITS ENERGITIQUE ET GTB, DPE DES BATIMENTS TERTIAIRES DE LA VILLE DE SETE

    Accord cadre · 53 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AUDITS ENERGITIQUE ET GTB, DPE DES BATIMENTS TERTIAIRES DE LA VILLE DE SETE

    53 k€
  33. 30/01/2026 COMMUNE D HYERES ›
    marché · REHABILITATION DU RESERVOIR ILE DU LEVANT

    marché · 142 k€

    REHABILITATION DU RESERVOIR ILE DU LEVANT

    142 k€
  34. 12/01/2026 HARMONIE HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande de missions d’audits de fin de décennale

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande de missions d’audits de fin de décennale

    40 k€
  35. 12/01/2026 COMMUNE DE MERIGNAC ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)

    marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)

    400 k€
  36. 01/01/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    640 k€
  37. 16/12/2025 CLESENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 2024AOO148-Accord-cadre à marchés subséquents de réalisation d'audits énergétiques, suivant la méthode DPE 3CL, sur les opérations de réhabilitation de Clésence.

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    2024AOO148-Accord-cadre à marchés subséquents de réalisation d'audits énergétiques, suivant la méthode DPE 3CL, sur les opérations de réhabilitation de Clésence.

    1,7 M€
  38. 16/12/2025 CLESENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre à marchés subséquents de réalisation d'audits énergétiques, suivant la méthode DPE 3CL, sur les opérations de réhabilitation de Clésence.

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord-cadre à marchés subséquents de réalisation d'audits énergétiques, suivant la méthode DPE 3CL, sur les opérations de réhabilitation de Clésence.

    1,7 M€
  39. 18/11/2025 DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES, DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la mise en œuvre de systèmes de surveillance électronique à distance sur un navire de pêches battant pavillon français dans le cadre d’un projet pilote

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la mise en œuvre de systèmes de surveillance électronique à distance sur un navire de pêches battant pavillon français dans le cadre d’un projet pilote

    350 k€
  40. 04/11/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Diagnostic structure de la maison d'habitation sinistrée sise à MONTARDON (64121), 14 chemin Penouilh

    marché · 2 190 €

    Diagnostic structure de la maison d'habitation sinistrée sise à MONTARDON (64121), 14 chemin Penouilh

    2 190 €
  41. 20/10/2025 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 2 : Cases Tranche 2

    marché · 204 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 2 : Cases Tranche 2

    204 k€
  42. 03/10/2025 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · 1 avenant · AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs

    marché · 78 k€ (1 avenant)

    AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs

    78 k€
  43. 03/10/2025 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs: Lot 1 : AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs

    marché · 78 k€

    AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs: Lot 1 : AMO Rénovation énergétique de l'éclairage des sites sportifs

    78 k€
  44. 19/09/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire - Commune de PONTENX-LES-FORGES

    marché · 6 600 €

    Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire - Commune de PONTENX-LES-FORGES

    6 600 €
  45. 19/09/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 42 k€ le 21/05/2026 · SY2504 PONTENX LES FORGES - Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire

    marché subséquent · porté à 42 k€ le 21/05/2026

    SY2504 PONTENX LES FORGES - Réhabilitation énergétique du Groupe Scolaire

    42 k€
  46. 17/09/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · PEMD de l'immeuble CENTRAKOR sis à NAY (64800), Place du Marcadieu

    marché · 3 290 €

    PEMD de l'immeuble CENTRAKOR sis à NAY (64800), Place du Marcadieu

    3 290 €
  47. 05/09/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · SY2417 LABRIT- Rénovation énergétique de l'ALSH

    marché subséquent · 41 k€

    SY2417 LABRIT- Rénovation énergétique de l'ALSH

    41 k€
  48. 05/09/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique de l'ALSH - Commune de LABRIT CC Coeur Haute Lande

    marché · 6 000 €

    Réhabilitation énergétique de l'ALSH - Commune de LABRIT CC Coeur Haute Lande

    6 000 €
  49. 25/08/2025 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION ›
    marché · Lot 4 : Collège Lucet Langenier

    marché · 13 k€

    Lot 4 : Collège Lucet Langenier

    13 k€
  50. 25/08/2025 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION ›
    marché · Lot 1 : Collège Le Toullec - Collège Titan

    marché · 34 k€

    Lot 1 : Collège Le Toullec - Collège Titan

    34 k€
  51. 04/08/2025 ASSEMBLIA ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour des missions d'audits techniques avant transactions de type technical due diligence- Relance suite procédure sans suite

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour des missions d'audits techniques avant transactions de type technical due diligence- Relance suite procédure sans suite

    120 k€
  52. 01/08/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 2025-2027 / LOT 2 ETUDE FAISABILITE PHOTOVOLTAIQUE / PRESTATIONS INTELLECTUELLES NRJ

    Accord cadre · 96 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    2025-2027 / LOT 2 ETUDE FAISABILITE PHOTOVOLTAIQUE / PRESTATIONS INTELLECTUELLES NRJ

    96 k€
  53. 01/08/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes - Accord-cadre de PRESTATIONS INTELLECTUELLES relatives aux énergies renouvelables - Etude de faisabilité photovoltaïque (hors TE47)

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Groupement de commandes - Accord-cadre de PRESTATIONS INTELLECTUELLES relatives aux énergies renouvelables - Etude de faisabilité photovoltaïque (hors TE47)

    100 k€
  54. 01/08/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Etudes de faisabilité photovoltaïque

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Etudes de faisabilité photovoltaïque

    200 k€
  55. 01/08/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 2 - Etudes de faisabilité photovoltaïque

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 2 - Etudes de faisabilité photovoltaïque

    200 k€
  56. 31/07/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATION TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR LOT 4 SECTEUR 4 MARSEILLE ALLAUCH AUB…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATION TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR LOT 4 SECTEUR 4 MARSEILLE ALLAUCH AUB…

    1,6 M€
  57. 30/07/2025 TOULON HABITAT MEDITERRANEE ›
    marché · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE CERTIFICATION QUALITEL NF HABITAT HQE POUR LA CONSTRUCTION D'ENVIRON 12 LOGEMENTS « LACORDAIRE » 252 rue Lacordaire , 83200 TOULON.

    marché · 12 k€

    MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE CERTIFICATION QUALITEL NF HABITAT HQE POUR LA CONSTRUCTION D'ENVIRON 12 LOGEMENTS « LACORDAIRE » 252 rue Lacordaire , 83200 TOULON.

    12 k€
  58. 30/07/2025 DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE ›
    marché · 2024-0711008503-00 - Etudes préalables à la faisabilité de la restructuration du Centre d'Exploitation de Villers-la-Chèvre ; Diagnostic structurel (référence de consultation : A2…

    marché · 27 k€

    2024-0711008503-00 - Etudes préalables à la faisabilité de la restructuration du Centre d'Exploitation de Villers-la-Chèvre ; Diagnostic structurel (référence de consultation : A2…

    27 k€
  59. 25/07/2025 NIEVRE HABITAT OPH ›
    Accord cadre · montant maximum · Audits énergétiques pour des réhabilitations énergétiques

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Audits énergétiques pour des réhabilitations énergétiques

    320 k€
  60. 25/07/2025 UNIVERSITE DE LIMOGES ›
    marché · Marché de maitrise d’œuvre pour la mise en place d'un conteneur d'hébergement informatique au CEC de l'Université de Limoges

    marché · 7 260 €

    Marché de maitrise d’œuvre pour la mise en place d'un conteneur d'hébergement informatique au CEC de l'Université de Limoges

    7 260 €
  61. 24/07/2025 OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE ›
    marché · SAINT MAXIMIM (60740)-Place Georges Guyot et Rue Jean Moulin- Maitrise d'oeuvre pour la réparation des balcons et loggias

    marché · 34 k€

    SAINT MAXIMIM (60740)-Place Georges Guyot et Rue Jean Moulin- Maitrise d'oeuvre pour la réparation des balcons et loggias

    34 k€
  62. 23/07/2025 COMMUNE DE LYON ›
    Accord cadre · montant maximum · Coordination des systèmes de sécurité incendie sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon - lot 02 - secteur 1-2-4

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Coordination des systèmes de sécurité incendie sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon - lot 02 - secteur 1-2-4

    50 k€
  63. 22/07/2025 COMMUNE DE TOULON ›
    marché · montant porté à 188 k€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires · AV - PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AVENUE JULES HAMEL

    marché · porté à 188 k€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    AV - PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AVENUE JULES HAMEL

    188 k€
  64. 22/07/2025 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) ›
    marché · Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'études structure pour le projet de réaménagement du site Philippeville

    marché · 14 k€

    Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'études structure pour le projet de réaménagement du site Philippeville

    14 k€
  65. 17/07/2025 COMMUNE DE LE BOUSCAT ›
    marché · Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un tiers lieu dans le bois du Bouscat. Local associatif en ossature bois.

    marché · 3 845 €

    Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'un tiers lieu dans le bois du Bouscat. Local associatif en ossature bois.

    3 845 €
  66. 15/07/2025 COMMUNE DE PETITE-ILE ›
    Accord cadre · montant maximum · MOE ADAP de 6 bâtiments

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    MOE ADAP de 6 bâtiments

    56 k€
  67. 07/07/2025 COMMUNE DE DEMBENI ›
    marché · DIAGNOSTICS D'ETAT DE CONSERVATION D'UN BATIMENT EXISTANT_URGENCE CHIDO

    marché · 46 k€

    DIAGNOSTICS D'ETAT DE CONSERVATION D'UN BATIMENT EXISTANT_URGENCE CHIDO

    46 k€
  68. 25/06/2025 PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ›
    marché · Réalisation de Diagnostics de performance énergétiques (DPE) sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole

    marché · 21 k€

    Réalisation de Diagnostics de performance énergétiques (DPE) sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole

    21 k€
  69. 25/06/2025 PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ›
    marché · Réalisation de Diagnostics de performance énergétiques (DPE) sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole

    marché · 23 k€

    Réalisation de Diagnostics de performance énergétiques (DPE) sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole

    23 k€
  70. 11/06/2025 UNION IMMOB ORGANIS SECU SOCIALE HTE GAR ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit de surveillance structurelle du parking du siège de l’UIOSS de la Haute-Garonne

    Accord cadre · 3 475 € (montant maximum)

    Audit de surveillance structurelle du parking du siège de l’UIOSS de la Haute-Garonne

    3 475 €
  71. 05/06/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Rénovation énergétique du bâtiment : Mairie et salle des fêtes - Commune d'AURICE

    marché · 6 300 €

    Rénovation énergétique du bâtiment : Mairie et salle des fêtes - Commune d'AURICE

    6 300 €
  72. 21/05/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS ›
    marché · Prestation d'un bureau de contrôle pour l'établissement d'un diagnostic technique de sécurité et d'un cahier de propositions de mises en conformité sur le bâtiment industriel et s…

    marché · 4 605 €

    Prestation d'un bureau de contrôle pour l'établissement d'un diagnostic technique de sécurité et d'un cahier de propositions de mises en conformité sur le bâtiment industriel et s…

    4 605 €
  73. 02/05/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Rénovation énergétique de la Salle des Fêtes - Commune de BELHADE

    marché · 6 600 €

    Rénovation énergétique de la Salle des Fêtes - Commune de BELHADE

    6 600 €
  74. 23/04/2025 DEPARTEMENT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1- DB - MISSION DE SENSIBILISATION A CERTIFICATION HQE BD, A LABELLISATION PASSIVHAUSS, AU BIOSOURCE ET AU REEMPLOI

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    LOT 1- DB - MISSION DE SENSIBILISATION A CERTIFICATION HQE BD, A LABELLISATION PASSIVHAUSS, AU BIOSOURCE ET AU REEMPLOI

    100 k€
  75. 23/04/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES PRESTATIONS D'AUDITS ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX ET SIMULATION CRREM (CARBON REAL ESTATE RISK MONIT…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES PRESTATIONS D'AUDITS ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX ET SIMULATION CRREM (CARBON REAL ESTATE RISK MONIT…

    300 k€
  76. 17/04/2025 non publié ›
    marché · CHATILLON-SOUS-LES-COTES (55) – Groupement munition Le Rozelier – Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) – Spécialiste Thermique - ID 452935

    marché · 33 k€

    CHATILLON-SOUS-LES-COTES (55) – Groupement munition Le Rozelier – Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) – Spécialiste Thermique - ID 452935

    33 k€
  77. 17/04/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Diagnostic PEMD d'un local commercial, ancien SPAR, sis à NAY (64800), 26 Place Marcadieu

    marché · 3 865 €

    Diagnostic PEMD d'un local commercial, ancien SPAR, sis à NAY (64800), 26 Place Marcadieu

    3 865 €
  78. 14/04/2025 ECOLE CENTRALE DE NANTES ›
    Accord cadre · montant maximum · Assistance à la maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant trava…

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Assistance à la maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant trava…

    12 k€
  79. 11/03/2025 FRANCE TRAVAIL ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    Accord cadre · 137 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    137 k€
  80. 11/03/2025 FRANCE TRAVAIL ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    Accord cadre · 69 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    69 k€
  81. 11/03/2025 FRANCE TRAVAIL ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    61 k€
  82. 11/03/2025 FRANCE TRAVAIL ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    35 k€
  83. 11/03/2025 FRANCE TRAVAIL ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    Accord cadre · 78 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant des travaux de mise à niveau de sûreté bâtimentaire des sites de France Travail Pays de la Loir…

    78 k€
  84. 07/03/2025 SOC H L M UN TOIT POUR TOUS ›
    marché · ACCORD-CADRE DE SERVICES<br />ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS<br />DIAGNOSTICS STRUCTURE

    marché · 4 500 €

    ACCORD-CADRE DE SERVICES<br />ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS<br />DIAGNOSTICS STRUCTURE

    4 500 €
  85. 28/01/2025 non publié ›
    marché · Bruz – 35 - Établissement Ingénieur Général WILTZ Aménagement-espace-instruction-collectif-EIC-NEB-SIMU Assistance à maitrise d’ouvrage pour démolitions de bâtiments

    marché · 7 169 €

    Bruz – 35 - Établissement Ingénieur Général WILTZ Aménagement-espace-instruction-collectif-EIC-NEB-SIMU Assistance à maitrise d’ouvrage pour démolitions de bâtiments

    7 169 €
  86. 01/01/2025 CENTRALIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Diagnostiqueur technique energie amiante plomb

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Diagnostiqueur technique energie amiante plomb

    5,0 M€
  87. 01/01/2025 CENTRALIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · OPC

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    OPC

    5,0 M€
  88. 01/01/2025 CENTRALIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Maitrise d'œuvre batiment

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Maitrise d'œuvre batiment

    5,0 M€
  89. 27/12/2024 SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC ›
    marché · Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    marché · non publié

    Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    non publié
  90. 27/12/2024 SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC ›
    marché · Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    marché · non publié

    Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    non publié
  91. 27/12/2024 SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC ›
    marché · Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    marché · non publié

    Accord-cadre à bons de commandes d'audit énergétique portant sur les bâtiments pour ICF Habitat

    non publié
  92. 10/12/2024 HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES ›
    marché · Réalisation des audits énergétiques dans le cadre du décret tertiaire et d'audits énergétiques réglementaires

    marché · 72 k€

    Réalisation des audits énergétiques dans le cadre du décret tertiaire et d'audits énergétiques réglementaires

    72 k€
  93. 09/12/2024 INOLYA ›
    marché · groupement de 4 titulaires · Missions: de diagnostics (structurel ou parasitaire), d'Ingénierie, d'études sur le patrimoine et modélisation 3D: Lot 1: Mission de diagnostic structurel

    marché · 120 k€ · groupement de 4 titulaires

    Missions: de diagnostics (structurel ou parasitaire), d'Ingénierie, d'études sur le patrimoine et modélisation 3D: Lot 1: Mission de diagnostic structurel

    120 k€
  94. 03/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    1,5 M€
  95. 03/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    450 k€
  96. 03/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE MISSIONS D'AUDITS, D'EXPERTISES, DE PRECONISATIONS ET DE CONSEILS DANS LE DOMAINE DE LA PATHOLOGIE OU SUITE A DESORDRES DU BATIMENT SUR LE PAT…

    900 k€
  97. 02/12/2024 COMMUNE DE LA POSSESSION ›
    marché · MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA « MAISON DES ILETS » A AURERE

    marché · 44 k€

    MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA « MAISON DES ILETS » A AURERE

    44 k€
  98. 02/12/2024 COMMUNE DE LA POSSESSION ›
    marché · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉHABILITATION DE LA MAISON DES ILETS A AURERE

    marché · 44 k€

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA RÉHABILITATION DE LA MAISON DES ILETS A AURERE

    44 k€
  99. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique de l'École et du Pôle culturel - Commune de LABATUT

    marché · 11 k€

    Réhabilitation énergétique de l'École et du Pôle culturel - Commune de LABATUT

    11 k€
  100. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 6: 2024BP08-06

    marché · 20 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 6: 2024BP08-06

    20 k€
  101. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 8: 2024BP08-08

    marché · 21 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 8: 2024BP08-08

    21 k€
  102. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 45 k€ le 06/10/2026 · SY2310 LABATUT - Réhabilitation énergétique de l'école et du pôle culturel

    marché subséquent · porté à 45 k€ le 06/10/2026

    SY2310 LABATUT - Réhabilitation énergétique de l'école et du pôle culturel

    45 k€
  103. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 3: 2024BP08-03

    marché · 14 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 3: 2024BP08-03

    14 k€
  104. 28/11/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 4: 2024BP08-04

    marché · 16 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux en zone inondable (8 lots): Lot 4: 2024BP08-04

    16 k€
  105. 27/11/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Maîtrise d'oeuvre des travaux de déconstruction d'un ensemble immobilier sis à ARBUS (64230), 9 rue du Général Pommiès

    marché · 6 325 €

    Maîtrise d'oeuvre des travaux de déconstruction d'un ensemble immobilier sis à ARBUS (64230), 9 rue du Général Pommiès

    6 325 €
  106. 23/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN ›
    Accord cadre · montant maximum · Etudes énergétiques dans le cadre de la maîtrise de la demande en énergie dans les bâtiments publics

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Etudes énergétiques dans le cadre de la maîtrise de la demande en énergie dans les bâtiments publics

    1,0 M€
  107. 23/11/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Étude structure d'une cheminée historique sur un ensemble immobilier à usage industriel sis BILLÈRE (64140), rue de la Linière

    marché · 3 750 €

    Étude structure d'une cheminée historique sur un ensemble immobilier à usage industriel sis BILLÈRE (64140), rue de la Linière

    3 750 €
  108. 18/11/2024 SIA HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE Mixte à bon de commande et marchés subséquents - Missions de diagnostics préventifs et curatifs, d'études et de suivis de chantier dans le cadre de désordres structur…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD CADRE Mixte à bon de commande et marchés subséquents - Missions de diagnostics préventifs et curatifs, d'études et de suivis de chantier dans le cadre de désordres structur…

    1,6 M€
  109. 18/11/2024 SIA HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE Mixte à bon de commande et marchés subséquents - Missions de diagnostics préventifs et curatifs, d'études et de suivis de chantier dans le cadre de désordres structur…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD CADRE Mixte à bon de commande et marchés subséquents - Missions de diagnostics préventifs et curatifs, d'études et de suivis de chantier dans le cadre de désordres structur…

    1,6 M€
  110. 06/11/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES PRESTATIONS D'AUDITS ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX ET SIMULATION CRREM (CARBON REAL ESTATE RISK MONIT…

    Accord cadre · 461 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES PRESTATIONS D'AUDITS ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX ET SIMULATION CRREM (CARBON REAL ESTATE RISK MONIT…

    461 k€
  111. 06/11/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS EXPERTISES ETUDES ET SUIVI TRX DESORDRES BATI PATRIMOINE REGIONAL LOT 3

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    MISSIONS EXPERTISES ETUDES ET SUIVI TRX DESORDRES BATI PATRIMOINE REGIONAL LOT 3

    1,0 M€
  112. 28/10/2024 COMMUNE DE NIMES ›
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE DIAGNOSTICS PONCTUELS IMMOBILIERS

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    MISSIONS DE DIAGNOSTICS PONCTUELS IMMOBILIERS

    88 k€
  113. 26/10/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Miss° assist schéma directeur immobilier

    marché · 66 k€ · groupement de 2 titulaires

    Miss° assist schéma directeur immobilier

    66 k€
  114. 17/10/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE-GARONNE ›
    Accord cadre · montant maximum · AUDITS ENERGETIQUES DE BÂTIMENTS COMMUNAUX EN HAUTE-GARONNE

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    AUDITS ENERGETIQUES DE BÂTIMENTS COMMUNAUX EN HAUTE-GARONNE

    39 k€
  115. 14/10/2024 SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE ›
    Accord cadre · montant maximum · AUDIT ENERGÉTIQUES DES BATIMENTS

    Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

    AUDIT ENERGÉTIQUES DES BATIMENTS

    550 k€
  116. 14/10/2024 SOC H L M UN TOIT POUR TOUS ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE SERVICES<br />ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS<br />DIAGNOSTICS STRUCTURE

    Accord cadre · 1 500 € (montant maximum)

    ACCORD-CADRE DE SERVICES<br />ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS<br />DIAGNOSTICS STRUCTURE

    1 500 €
  117. 14/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre à bons de commandes pour des missions de diagnostic « Produit Equipements Matériaux Déchets » (PEMD) et des missions de ressource management

    marché · 200 k€ · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre à bons de commandes pour des missions de diagnostic « Produit Equipements Matériaux Déchets » (PEMD) et des missions de ressource management

    200 k€
  118. 11/10/2024 CU LIMOGES METROPOLE ›
    marché · MISSION DE COMMISSIONNEMENT EN PHASES CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION DU PROJET DE CONSTRUCTION D UNE PATINOIRE COMMUNAUTAIRE

    marché · 57 k€

    MISSION DE COMMISSIONNEMENT EN PHASES CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION DU PROJET DE CONSTRUCTION D UNE PATINOIRE COMMUNAUTAIRE

    57 k€
  119. 26/09/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL BEARN PYRENEES ›
    marché · Diagnostic structure d'une maison d'habitation sise à ACCOUS (64490), 4 rue Espiate

    marché · 2 335 €

    Diagnostic structure d'une maison d'habitation sise à ACCOUS (64490), 4 rue Espiate

    2 335 €
  120. 11/09/2024 COMMUNE DU PORT ›
    marché subséquent · MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA DÉMOLITION D'UN LOCAL ET CONSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX TECHNIQUES ET SANITAIRES AU CIMETIÈRE PAYSAGER

    marché subséquent · 31 k€

    MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA DÉMOLITION D'UN LOCAL ET CONSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX TECHNIQUES ET SANITAIRES AU CIMETIÈRE PAYSAGER

    31 k€
  121. 21/08/2024 REGION BRETAGNE ›
    marché · OP23PV4W - Lycée Théodore Monod - LE RHEU (35) - Retrait de l'amiante (Bâtiment T09, T13, T17 et T18) - Marché de MOE Les travaux consistent à : - retirer des faux plafonds des a…

    marché · 29 k€

    OP23PV4W - Lycée Théodore Monod - LE RHEU (35) - Retrait de l'amiante (Bâtiment T09, T13, T17 et T18) - Marché de MOE Les travaux consistent à : - retirer des faux plafonds des a…

    29 k€
  122. 08/08/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Rénovation énergétique de l'Ecole - Salle des fêtes - Pôle de Santé - Commune de SARBAZAN

    marché · 6 900 €

    Rénovation énergétique de l'Ecole - Salle des fêtes - Pôle de Santé - Commune de SARBAZAN

    6 900 €
  123. 08/08/2024 TUNNEL EURALPIN LYON TURIN ›
    marché · PRESTATIONS D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE DU BÂTIMENT-VOYAGEURS DE LA GARE INTERNATIONALE DE SAINT-JEAN DE MAURIENNE

    marché · 46 k€

    PRESTATIONS D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE DU BÂTIMENT-VOYAGEURS DE LA GARE INTERNATIONALE DE SAINT-JEAN DE MAURIENNE

    46 k€
  124. 02/08/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2024 LOT 4 BC / PERIODE 1 / ADM

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2024 LOT 4 BC / PERIODE 1 / ADM

    100 k€
  125. 01/08/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    480 k€
  126. 01/08/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    600 k€
  127. 01/08/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    600 k€
  128. 26/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 41 k€ le 28/11/2025 · SY2411 PRECHACQ LES BAINS - Réhabilitation énergétique du groupe scolaire et de la mairie

    marché subséquent · porté à 41 k€ le 28/11/2025

    SY2411 PRECHACQ LES BAINS - Réhabilitation énergétique du groupe scolaire et de la mairie

    41 k€
  129. 26/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Rénovation énergétique du Groupe Scolaire et de la Mairie en Future Ecole - Commune de PRECHACQ LES BAINS

    marché · 6 600 €

    Rénovation énergétique du Groupe Scolaire et de la Mairie en Future Ecole - Commune de PRECHACQ LES BAINS

    6 600 €
  130. 25/07/2024 SEMBREIZH ›
    marché · Mission de coordination SSI

    marché · 7 242 €

    Mission de coordination SSI

    7 242 €
  131. 18/07/2024 COMMUNE DE MERIGNAC ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre pour des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment

    marché · 80 k€ · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre pour des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment

    80 k€
  132. 18/07/2024 COMMUNE DE MERIGNAC ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment

    36 k€
  133. 15/07/2024 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · MISSION DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES OUVRAGES - MAISON DE PROJET DU NPNRU SAINT ANDRE: Lot 1 : MISSION DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES OUVRAGES - MAISON DE PROJET DU NPNRU SAINT ANDRE

    marché · 5 000 €

    MISSION DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES OUVRAGES - MAISON DE PROJET DU NPNRU SAINT ANDRE: Lot 1 : MISSION DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES OUVRAGES - MAISON DE PROJET DU NPNRU SAINT ANDRE

    5 000 €
  134. 15/07/2024 COMMUNE DE WITTENHEIM ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 01 ÉCONOMIE DE LA CONSTRUCTION EN BÂTIMENT

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 01 ÉCONOMIE DE LA CONSTRUCTION EN BÂTIMENT

    75 k€
  135. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 3 : PAU

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 3 : PAU

    100 k€
  136. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 1 : BORDEAUX/ LIMOGES

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 1 : BORDEAUX/ LIMOGES

    250 k€
  137. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 2 : TOULOUSE

    Accord cadre · 74 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 2 : TOULOUSE

    74 k€
  138. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 4 : MONTPELLIER

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 4 : MONTPELLIER

    100 k€
  139. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 4 : MONTPELLIER

    Accord cadre · 74 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 4 : MONTPELLIER

    74 k€
  140. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 2 : TOULOUSE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 2 : TOULOUSE

    200 k€
  141. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 3 : PAU

    Accord cadre · 74 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 3 : PAU

    74 k€
  142. 10/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 1 : BORDEAUX/ LIMOGES

    Accord cadre · 74 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics solidité des bâtiments. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. - Lot 1 : BORDEAUX/ LIMOGES

    74 k€
  143. 09/07/2024 DEPARTEMENT DE LA REUNION ›
    marché · PRESTATION DE CONTRÔLE DES TRAVAUX DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT

    marché · 42 k€

    PRESTATION DE CONTRÔLE DES TRAVAUX DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT

    42 k€
  144. 02/07/2024 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Diagnostic bâtiment - 12 CASEs: Lot 1 : Salle Polyvalente Etang Cambuston, Salle Polyvalente de Bois Rouge, CASE Lavandiere, CASE Balance, Salle des Fêtes de Champ Borne-DOJO, CAS…

    marché · 38 k€

    Diagnostic bâtiment - 12 CASEs: Lot 1 : Salle Polyvalente Etang Cambuston, Salle Polyvalente de Bois Rouge, CASE Lavandiere, CASE Balance, Salle des Fêtes de Champ Borne-DOJO, CAS…

    38 k€
  145. 02/07/2024 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Diagnostic bâtiment - 12 CASEs: Lot 2 : Salle des Fêtes de CAMBUSTON, CASE Oasis Palmeraie, CASE Diore, CASE RDM Les Bas, CASE Latchoumaya, Espace Culturel et Educatif Pierre Rose…

    marché · 38 k€

    Diagnostic bâtiment - 12 CASEs: Lot 2 : Salle des Fêtes de CAMBUSTON, CASE Oasis Palmeraie, CASE Diore, CASE RDM Les Bas, CASE Latchoumaya, Espace Culturel et Educatif Pierre Rose…

    38 k€
  146. 02/07/2024 DEPARTEMENT DU GERS ›
    marché · Audits énergétiques des bâtiments départementaux

    marché · 76 k€

    Audits énergétiques des bâtiments départementaux

    76 k€
  147. 01/07/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 4

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 4

    2,0 M€
  148. 01/07/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 6

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 6

    2,0 M€
  149. 01/07/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 5

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE LOT 5

    2,0 M€
  150. 28/06/2024 CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU RHONE ›
    marché · MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT UN PROJET DE TRAITEMENT DES FISSURATIONS ET REPARATION DES DESORDRES D'ETANCHEITE SUR PARKINGS DES NIVEAUX SOUS-SOL -1 /-2 DU SIEGE DE LA CAF DU RHONE

    marché · 31 k€

    MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT UN PROJET DE TRAITEMENT DES FISSURATIONS ET REPARATION DES DESORDRES D'ETANCHEITE SUR PARKINGS DES NIVEAUX SOUS-SOL -1 /-2 DU SIEGE DE LA CAF DU RHONE

    31 k€
  151. 28/06/2024 CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU RHONE ›
    marché · MPPA n° 2024-006 PROJET DE TRAITEMENT DES FISSURATIONS ET REPARATION DES DESORDRES D’ETANCHEITE SUR PARKINGS DES NIVEAUX SOUS-SOL -1 /-2 DU SIEGE DE LA CAF DU RHONE

    marché · 30 k€

    MPPA n° 2024-006 PROJET DE TRAITEMENT DES FISSURATIONS ET REPARATION DES DESORDRES D’ETANCHEITE SUR PARKINGS DES NIVEAUX SOUS-SOL -1 /-2 DU SIEGE DE LA CAF DU RHONE

    30 k€
  152. 27/06/2024 COMMUNE DE SAINT PAUL ›
    marché · MOE REHAB ET REAMENAGEMT LOCAUX CENTRE MULTIACT.BELLEMENE

    marché · 48 k€

    MOE REHAB ET REAMENAGEMT LOCAUX CENTRE MULTIACT.BELLEMENE

    48 k€
  153. 25/06/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    marché · 105 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    105 k€
  154. 25/06/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    marché · 45 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    45 k€
  155. 24/06/2024 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE ›
    marché · Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    marché · 49 k€

    Démarche de réduction de la vulnérabilité collective et individuelle des enjeux situés en zone inondable (PAPI des Vals de Loire dans la Nièvre, le Cher et le Giennois) - 4 lots: …

    49 k€
  156. 24/06/2024 COMMUNE DE LOCTUDY ›
    marché · mission de diagnostic d'une structure d'accueil pour personnes âgées pour établir une connaissance de l'ouvrage avant travaux

    marché · 18 k€

    mission de diagnostic d'une structure d'accueil pour personnes âgées pour établir une connaissance de l'ouvrage avant travaux

    18 k€
  157. 20/06/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique de la Mairie - Commune d'ARENGOSSE

    marché · 6 300 €

    Réhabilitation énergétique de la Mairie - Commune d'ARENGOSSE

    6 300 €
  158. 17/06/2024 3F GRAND EST ›
    marché · Audit solidité et sécurité des balcons de 72 sites en Alsace et en Lorraine

    marché · 72 k€

    Audit solidité et sécurité des balcons de 72 sites en Alsace et en Lorraine

    72 k€
  159. 14/06/2024 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Centrale d’Achat Métropolitaine - Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Centrale d’Achat Métropolitaine - Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de…

    300 k€
  160. 12/06/2024 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Mission diagnostic bâtiments - La CURE: Lot 1 : Mission diagnostic bâtiments - La CURE

    marché · 6 000 €

    Mission diagnostic bâtiments - La CURE: Lot 1 : Mission diagnostic bâtiments - La CURE

    6 000 €
  161. 10/06/2024 COMMUNE DU PORT ›
    Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTIC DE SECURITE ET CONTROLE DE CONFORMITE ELECTRIQUE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC<br />

    Accord cadre · 99 k€ (montant maximum)

    DIAGNOSTIC DE SECURITE ET CONTROLE DE CONFORMITE ELECTRIQUE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC<br />

    99 k€
  162. 04/06/2024 CA PAU BEARN PYRENEES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    400 k€
  163. 04/06/2024 COMMUNE DE PAU ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Missions de maîtrise d'oeuvre techniques

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Missions de maîtrise d'oeuvre techniques

    400 k€
  164. 03/06/2024 CDC HABITAT ›
    marché · Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’analyse des offres dans le cadre d’un Appel d’Offres Ouvert pour un accord cadre à Bons de Commandes de travaux de menues réparati…

    marché · 15 k€

    Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’analyse des offres dans le cadre d’un Appel d’Offres Ouvert pour un accord cadre à Bons de Commandes de travaux de menues réparati…

    15 k€
  165. 30/05/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bon de commande pour la réalisation de diagnostic génie-civil des ouvrages du SDeau50

    Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bon de commande pour la réalisation de diagnostic génie-civil des ouvrages du SDeau50

    76 k€
  166. 30/05/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTIC GENIE CIVIL DES OUVRAGES DU SDEAU50

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    DIAGNOSTIC GENIE CIVIL DES OUVRAGES DU SDEAU50

    90 k€
  167. 29/05/2024 OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Réalisation de divers diagnostics pour OISE HABITAT - Lot n°6 : Diagnostics Produits Equipements Matériau Déchets (PEMD)

    Accord cadre · 158 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Réalisation de divers diagnostics pour OISE HABITAT - Lot n°6 : Diagnostics Produits Equipements Matériau Déchets (PEMD)

    158 k€
  168. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SYDEC (Landes)

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SYDEC (Landes)

    125 k€
  169. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)

    250 k€
  170. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SDEEG (Gironde)

    125 k€
  171. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE64 (Pyrénées Atlantiques)

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE64 (Pyrénées Atlantiques)

    250 k€
  172. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE64 (Pyrénées Atlantiques)

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE64 (Pyrénées Atlantiques)

    125 k€
  173. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SYDEC (Landes)

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du SYDEC (Landes)

    250 k€
  174. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)

    250 k€
  175. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Audit technique préliminaire en vue de la mise en place d'un système de monitoring énergétique - Périmètre du TE47 (Lot et Garonne)

    125 k€
  176. 15/05/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2024 / AUDIT TECHNIQUE PRELIMINAIRE MONITORING ENERGETIQUE LOT 01 SYDEC

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2024 / AUDIT TECHNIQUE PRELIMINAIRE MONITORING ENERGETIQUE LOT 01 SYDEC

    110 k€
  177. 15/05/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN ›
    Accord cadre · montant maximum · NPNRU Perpignan centre-historique : Diagnostics et étude structure

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    NPNRU Perpignan centre-historique : Diagnostics et étude structure

    300 k€
  178. 03/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES ›
    marché · ETUDES DE PROG PR LA RENOV ENERG REAMNGMT ET MISE AUX NORMES PISCINE TOURNESOL

    marché · 47 k€

    ETUDES DE PROG PR LA RENOV ENERG REAMNGMT ET MISE AUX NORMES PISCINE TOURNESOL

    47 k€
  179. 03/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES ›
    marché · Études de programmation pour la rénovation énergétique, réaménagements et mise aux normes de la Piscine Tournesol.

    marché · 47 k€

    Études de programmation pour la rénovation énergétique, réaménagements et mise aux normes de la Piscine Tournesol.

    47 k€
  180. 29/04/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE ›
    marché · MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE pour la rénovation thermique de l'école Louis Pasteur

    marché · 21 k€

    MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE pour la rénovation thermique de l'école Louis Pasteur

    21 k€
  181. 23/04/2024 CA DU PAYS NORD MARTINIQUE ›
    marché · Mission de MOE pour la réhabilitation du centre technique de CAPNM

    marché · 87 k€

    Mission de MOE pour la réhabilitation du centre technique de CAPNM

    87 k€
  182. 22/04/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Travaux CVC Ecole Danièle Poueymidou et Crèche Saint Exupéry - Commune de TARNOS

    marché · 3 600 €

    Travaux CVC Ecole Danièle Poueymidou et Crèche Saint Exupéry - Commune de TARNOS

    3 600 €
  183. 10/04/2024 NOV'HABITAT ›
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration d'une résidence d'accueil - 10 rue du docteur Pellier- 51000 Châlons-en-Champagne

    marché subséquent · 83 k€ · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration d'une résidence d'accueil - 10 rue du docteur Pellier- 51000 Châlons-en-Champagne

    83 k€
  184. 08/04/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    2,1 M€
  185. 08/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    300 k€
  186. 08/04/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ›
    Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    Accord cadre · 67 k€ (montant maximum)

    DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGNOSTICS TECHNIQUES CONTROLES TECHNIQUES ET COORDINATION SPS

    67 k€
  187. 08/04/2024 COMMUNE DE PORNICHET ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · DIAGNOSTICS TECHNIQUES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    DIAGNOSTICS TECHNIQUES

    300 k€
  188. 05/04/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - AUDITS ENERGETIQUES REGLEMENTAIRES

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - AUDITS ENERGETIQUES REGLEMENTAIRES

    140 k€
  189. 25/03/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique de la Mairie - Commune de MOUSTEY

    marché · 6 600 €

    Réhabilitation énergétique de la Mairie - Commune de MOUSTEY

    6 600 €
  190. 25/03/2024 CA PAU BEARN PYRENEES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    Accord cadre · 446 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    446 k€
  191. 25/03/2024 CA PAU BEARN PYRENEES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)

    320 k€
  192. 20/03/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché · Réhabilitation énergétique de l'Ecole et de la Cantine - Commune de CAGNOTTE

    marché · 6 000 €

    Réhabilitation énergétique de l'Ecole et de la Cantine - Commune de CAGNOTTE

    6 000 €
  193. 18/03/2024 CC DE COMMERCY - VOID - VAUCOULEURS ›
    marché · REALISATION d'ETUDES ENERGETIQUES et ACOUSTIQUES de BATIMENTS PUBLICS<br />

    marché · 44 k€

    REALISATION d'ETUDES ENERGETIQUES et ACOUSTIQUES de BATIMENTS PUBLICS<br />

    44 k€
  194. 26/02/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE ›
    marché · DIAGNOSTIC TECHNIQUE DE LA STRUCTURE DES BATIMENTS DES ECOLES EDMOND ALBIUS ET FLORA TRISTAN

    marché · 14 k€

    DIAGNOSTIC TECHNIQUE DE LA STRUCTURE DES BATIMENTS DES ECOLES EDMOND ALBIUS ET FLORA TRISTAN

    14 k€
  195. 21/02/2024 GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : Surveillance, diagnostics et étude de faisabilité des bâtiments

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    LOT 1 : Surveillance, diagnostics et étude de faisabilité des bâtiments

    800 k€
  196. 15/02/2024 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · montant porté à 66 k€ le 15/05/2025 · MISSION DIAGNOSTIC BATIMENT - 9 ECOLES (PHASE 2)

    marché · porté à 66 k€ le 15/05/2025

    MISSION DIAGNOSTIC BATIMENT - 9 ECOLES (PHASE 2)

    66 k€
  197. 31/01/2024 COMMUNE DE SAINT CLAUDE ›
    marché · Mission MOE réhabilitation Pavillon de la Montagne

    marché · 55 k€

    Mission MOE réhabilitation Pavillon de la Montagne

    55 k€
  198. 26/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Miss° assist schéma directeur immobilier

    marché · 66 k€ · groupement de 2 titulaires

    Miss° assist schéma directeur immobilier

    66 k€
  199. 26/10/2023 COMMUNE DE METZ ›
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · MS0 BC ENRVIE

    marché subséquent · 71 k€ · groupement de 3 titulaires

    MS0 BC ENRVIE

    71 k€
  200. 20/10/2023 TOULOUSE METROPOLE HABITAT ›
    marché · groupement de 7 titulaires · MARCHE DE MOE - Construction d'environ 52 logements intermédiaires et individuels - Norbert Casteret

    marché · 428 k€ · groupement de 7 titulaires

    MARCHE DE MOE - Construction d'environ 52 logements intermédiaires et individuels - Norbert Casteret

    428 k€
  201. 23/08/2023 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 44 k€ le 06/03/2026 · groupement de 2 titulaires · SY2307 MUGRON - Réhabilitation énergétique du groupe scolaire

    marché subséquent · porté à 44 k€ le 06/03/2026 · groupement de 2 titulaires

    SY2307 MUGRON - Réhabilitation énergétique du groupe scolaire

    44 k€
  202. 09/08/2023 BORDEAUX METROPOLE ›
    marché · groupement de 11 titulaires · Réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris à Lormont

    marché · 10,1 M€ · groupement de 11 titulaires

    Réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris à Lormont

    10,1 M€
  203. 25/07/2023 COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI ›
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · Prestations ponctuelles de contrôle, dassistance technique, et de vérification annuelle dinstallation ouverte au public (IOP).

    marché · 88 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Prestations ponctuelles de contrôle, dassistance technique, et de vérification annuelle dinstallation ouverte au public (IOP).

    88 k€
  204. 05/04/2023 COMMUNE DE TRIGNAC ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 2 : DIAGNOSTICS TECHNIQUES

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 2 : DIAGNOSTICS TECHNIQUES

    480 k€
  205. 27/03/2023 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 74 k€ le 29/09/2025 · groupement de 2 titulaires · SY2303 LINXE - Rénovation énergétique du Groupe Scolaire

    marché subséquent · porté à 74 k€ le 29/09/2025 · groupement de 2 titulaires

    SY2303 LINXE - Rénovation énergétique du Groupe Scolaire

    74 k€
  206. 20/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché subséquent · montant porté à 116 k€ le 28/08/2025 · Réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Joséphie Baker - Commune de MERIGNAC

    marché subséquent · porté à 116 k€ le 28/08/2025

    Réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Joséphie Baker - Commune de MERIGNAC

    116 k€
  207. 20/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché · montant porté à 65 k€ le 04/06/2024 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker au Burck - Commune de MERIGNAC

    marché · porté à 65 k€ le 04/06/2024 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker au Burck - Commune de MERIGNAC

    65 k€
  208. 17/03/2023 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 56 k€ le 28/04/2025 · groupement de 2 titulaires · SY2302 ST VINCENT DE PAUL - Rénovation énergétique du Foyer

    marché subséquent · porté à 56 k€ le 28/04/2025 · groupement de 2 titulaires

    SY2302 ST VINCENT DE PAUL - Rénovation énergétique du Foyer

    56 k€
  209. 06/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché subséquent · montant porté à 52 k€ le 17/05/2023 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation énergétique du groupe scolaire Lions de Guyenne - Commune de CASTRES GIRONDE

    marché subséquent · porté à 52 k€ le 17/05/2023 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation énergétique du groupe scolaire Lions de Guyenne - Commune de CASTRES GIRONDE

    52 k€
  210. 06/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché · montant porté à 52 k€ le 25/05/2023 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation énergétique du groupe scolaire Lions de Guyenne - Commune de CASTRES GIRONDE

    marché · porté à 52 k€ le 25/05/2023 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation énergétique du groupe scolaire Lions de Guyenne - Commune de CASTRES GIRONDE

    52 k€
  211. 02/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché subséquent · montant porté à 122 k€ le 04/12/2023 · Réhabilitation énergétique du groupe scolaire - Commune de MONTAGNE

    marché subséquent · porté à 122 k€ le 04/12/2023

    Réhabilitation énergétique du groupe scolaire - Commune de MONTAGNE

    122 k€
  212. 02/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché · montant porté à 122 k€ le 01/04/2025 · groupement de 2 titulaires · Réabilitation énergétique du groupe scolaire - Commune de Montagne

    marché · porté à 122 k€ le 01/04/2025 · groupement de 2 titulaires

    Réabilitation énergétique du groupe scolaire - Commune de Montagne

    122 k€
  213. 20/02/2023 SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE ›
    marché · groupement de 4 titulaires · Réalisation d'audits énergétiques et d'études de substitution: Lot 1: Audits énergétiques des bâtiments et modulation technique décret tertiaire

    marché · 400 k€ · groupement de 4 titulaires

    Réalisation d'audits énergétiques et d'études de substitution: Lot 1: Audits énergétiques des bâtiments et modulation technique décret tertiaire

    400 k€
  214. 15/02/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES ›
    marché subséquent · 3 avenants · ACBC ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS PRODUITS EQUIPEMENTS MATERIAUX DECHETS (PEMD) REMPLOI

    marché subséquent · 400 k€ (3 avenants)

    ACBC ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS PRODUITS EQUIPEMENTS MATERIAUX DECHETS (PEMD) REMPLOI

    400 k€
  215. 27/01/2023 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT ›
    marché · montant porté à 128 k€ le 25/09/2025 · Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de travaux de réfection des vides sanitaires sur un périmètre de 31 bâtiments du patrimoine de l'agence sud d'Archipel Habitat

    marché · porté à 128 k€ le 25/09/2025

    Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de travaux de réfection des vides sanitaires sur un périmètre de 31 bâtiments du patrimoine de l'agence sud d'Archipel Habitat

    128 k€
  216. 18/01/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché · montant porté à 136 k€ le 25/06/2025 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation énergétique et restructuration d'un groupe scolaire - Commune de Génissac

    marché · porté à 136 k€ le 25/06/2025 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation énergétique et restructuration d'un groupe scolaire - Commune de Génissac

    136 k€
  217. 18/01/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    marché subséquent · montant porté à 136 k€ le 25/06/2025 · Réhabilitation énergétique et restructuration d'un groupe scolaire - Commune de GENISSAC

    marché subséquent · porté à 136 k€ le 25/06/2025

    Réhabilitation énergétique et restructuration d'un groupe scolaire - Commune de GENISSAC

    136 k€
  218. 05/12/2022 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 28 k€ le 11/03/2026 · groupement de 2 titulaires · SY2207 HINX - Réhabilitation énergétique et mise en conformité du Pôle Culturel

    marché subséquent · porté à 28 k€ le 11/03/2026 · groupement de 2 titulaires

    SY2207 HINX - Réhabilitation énergétique et mise en conformité du Pôle Culturel

    28 k€
  219. 26/07/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · DBLN Accords-cadres à BDC pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur

    marché · 417 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    DBLN Accords-cadres à BDC pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur

    417 k€
  220. 18/07/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    marché subséquent · 5 avenants · groupement de 3 titulaires · MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATION TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - LOT 6 - SECTEUR 6 : DEPARTEMENT 84

    marché subséquent · 1,6 M€ (5 avenants) · groupement de 3 titulaires

    MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATION TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - LOT 6 - SECTEUR 6 : DEPARTEMENT 84

    1,6 M€
  221. 29/03/2022 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES ›
    marché subséquent · montant porté à 44 k€ le 08/01/2024 · groupement de 2 titulaires · SY2203 MIMBASTE - Ensemble Groupe scolaire réhabilitation énergétique

    marché subséquent · porté à 44 k€ le 08/01/2024 · groupement de 2 titulaires

    SY2203 MIMBASTE - Ensemble Groupe scolaire réhabilitation énergétique

    44 k€
  222. 17/02/2022 COMMUNE D'ORLEANS ›
    marché subséquent · 7 avenants · V22085R - PRESTATIONS D'EXPERTISE CONCERNANT LA SECURITE DES IMMEUBLES LOCAUX ET INSTALLATIONS

    marché subséquent · 87 k€ (7 avenants)

    V22085R - PRESTATIONS D'EXPERTISE CONCERNANT LA SECURITE DES IMMEUBLES LOCAUX ET INSTALLATIONS

    87 k€
  223. 15/11/2021 DEPARTEMENT DES LANDES ›
    marché · montant porté à 99 k€ le 07/08/2026 · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A L AMELIORATION DU CONFORT THERMIQUE DU BATIMENT EXISTANT AU COLLEGE JEAN MOULIN DE SAINT PAUL ET DAX

    marché · porté à 99 k€ le 07/08/2026

    MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A L AMELIORATION DU CONFORT THERMIQUE DU BATIMENT EXISTANT AU COLLEGE JEAN MOULIN DE SAINT PAUL ET DAX

    99 k€
  224. 20/09/2021 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Réalisation de missions de Maîtrise d'oeuvre et d'assistance à Maîtrise d'ouvrage: Lot 2: Maîtrise d'oeuvre bâtiments

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Réalisation de missions de Maîtrise d'oeuvre et d'assistance à Maîtrise d'ouvrage: Lot 2: Maîtrise d'oeuvre bâtiments

    500 k€
  225. 06/07/2021 REGION REUNION ›
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE/BC/CONT.TECHNIQUE/2020/2024

    marché subséquent · 9,0 M€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD CADRE/BC/CONT.TECHNIQUE/2020/2024

    9,0 M€
  226. 01/04/2021 CTRE COM ACTION SOCIALE SALON DE PROVENC ›
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES ET PONCTUELLES SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE SALON DE PCE

    marché subséquent · 100 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES ET PONCTUELLES SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE SALON DE PCE

    100 k€
  227. 01/04/2021 COMMUNE DE SALON DE PROVENCE ›
    marché subséquent · 6 avenants · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES ET PONCTUELLES SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE SALON DE PCE

    marché subséquent · 480 k€ (6 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES ET PONCTUELLES SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE SALON DE PCE

    480 k€
  228. 06/08/2020 COMMUNE DE NIMES ›
    marché subséquent · 1 avenant · DIAGNOSTICS PONCTUELS AVEC PRECONISATIONS

    marché subséquent · 70 k€ (1 avenant)

    DIAGNOSTICS PONCTUELS AVEC PRECONISATIONS

    70 k€
  229. — HABITAT DU GARD ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre multi-attributaire en vue de la réalisation de mission d'études de structure sur le patrimoine d'Habitat du Gard.

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre multi-attributaire en vue de la réalisation de mission d'études de structure sur le patrimoine d'Habitat du Gard.

    210 k€
  230. — OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA VIENNE ›
    marché · MISSION D'AUDIT D'ACCESSIBILITE DES LOGEMENTS D'HABITATION PROPRIETE D'HABITAT DE LA VIENNE

    marché · 119 k€

    MISSION D'AUDIT D'ACCESSIBILITE DES LOGEMENTS D'HABITATION PROPRIETE D'HABITAT DE LA VIENNE

    119 k€
  231. — COMMUNE DE SALAZIE ›
    marché · DIAGNOSTICS STRUCTURELS POST-EVACUATION TEMPORAIRE POUR PREVENIR DES RISQUES DE MOUVEMENT DE TERRAIN A SALAZIE - RELANCE

    marché · 196 k€

    DIAGNOSTICS STRUCTURELS POST-EVACUATION TEMPORAIRE POUR PREVENIR DES RISQUES DE MOUVEMENT DE TERRAIN A SALAZIE - RELANCE

    196 k€
  232. — COMMUNE DE SETE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Audits énergétique et GTB, DPE des bâtiments tertiaires de la ville de Sète

    Accord cadre · 212 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Audits énergétique et GTB, DPE des bâtiments tertiaires de la ville de Sète

    212 k€
  233. 13/07/2026 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    acte de sous-traitance · EXPLOITATION ET MAINTENANCE P2 DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES SITES DE PARIS

    acte de sous-traitance · 5 875 €

    EXPLOITATION ET MAINTENANCE P2 DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES SITES DE PARIS

    5 875 €
  234. 14/11/2024 SM KERVAL CENTRE ARMOR ›
    acte de sous-traitance · MARCHE D'EXPLOITATION GENERIS-TI VALO

    acte de sous-traitance · 117 k€

    MARCHE D'EXPLOITATION GENERIS-TI VALO

    117 k€
  235. 01/10/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE ›
    acte de sous-traitance · MISSIONS PROGRAMMATION ET EXPERTISE OPERATIONS REGION MAITRE D OUVRAGE LOT 1B

    acte de sous-traitance · 7 050 €

    MISSIONS PROGRAMMATION ET EXPERTISE OPERATIONS REGION MAITRE D OUVRAGE LOT 1B

    7 050 €
  236. 28/05/2024 REGION REUNION ›
    acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D&#8217;?UVRE RELATIVE AUX ÉTUDES DE CONCEPTION POUR LA CONSTRUCTION DU LYCÉE DES MÉTIERS DE LA MER

    acte de sous-traitance · 19 k€

    MISSION DE MAITRISE D&#8217;?UVRE RELATIVE AUX ÉTUDES DE CONCEPTION POUR LA CONSTRUCTION DU LYCÉE DES MÉTIERS DE LA MER

    19 k€
  237. 07/02/2023 COMMUNE DE PERPIGNAN ›
    acte de sous-traitance · ÉTUDE PRE OPERATIONNELLE DISPOSITIF PUBLIC D'INTERVENTION COPRO LES OISEAUX

    acte de sous-traitance · 5 250 €

    ÉTUDE PRE OPERATIONNELLE DISPOSITIF PUBLIC D'INTERVENTION COPRO LES OISEAUX

    5 250 €
  238. 11/05/2022 DEPARTEMENT DU VAR ›
    acte de sous-traitance · 3 avenants · Lot 3 Pôle Technique de Draguignan :

    acte de sous-traitance · 4 € (3 avenants)

    Lot 3 Pôle Technique de Draguignan :

    4 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 238.

› Changements de contrôle (4)

dernier : vente, 08/07/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
13,4 M€ 2016 8,3 M€ 2017 11,2 M€ 2018 20,9 M€ 2019
22,6 M€ 2020 29,0 M€ 2021 33,4 M€ 2022 38,2 M€ 2023 45,0 M€ 2024 43,1 M€ 2025
13,4 M€ 2016 8,3 M€ 2017 11,2 M€ 2018 20,9 M€ 2019 22,6 M€ 2020 29,0 M€ 2021 33,4 M€ 2022 38,2 M€ 2023 45,0 M€ 2024 43,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

27,7 % 13,4 % −0,9 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 27,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 5889.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (36)

36 établissements actifs

  1. Immeuble le Gaia 333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre

    siège · SIRET 392 417 689 00362 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2018

  2. Imm Equinoxes Bat B Lot Dillon Stade 12 Rue des Arts Et Metiers, 97200 Fort-de-France

    SIRET 392 417 689 00255 · analyses et inspections techniques · depuis 01/05/2018

  3. les Algorithmes - Bat Pythagore 2000 Route des Lucioles, 06560 Valbonne

    SIRET 392 417 689 00263 · analyses et inspections techniques · depuis 01/07/2018

  4. Immeuble L'optimum 450 Rue Baden Powell, 34000 Montpellier

    SIRET 392 417 689 00271 · analyses et inspections techniques · depuis 01/05/2018

  5. Parc D'activites de la Jaille, 97122 Baie-Mahault

    SIRET 392 417 689 00313 · analyses et inspections techniques · depuis 01/06/2018

  6. 4 Rue du Parc, 67205 Oberhausbergen

    SIRET 392 417 689 00404 · analyses et inspections techniques · depuis 01/07/2018

  7. 2 Rue Paul Verlaine, 76700 Harfleur

    SIRET 392 417 689 00438 · analyses et inspections techniques · depuis 01/08/2018

  8. Zone des 4 Chevaliers Avenue Bernard Moitessier, 17180 Perigny

    SIRET 392 417 689 00461 · analyses et inspections techniques · depuis 01/09/2018

  9. 4 Place de Boston, 14200 Herouville-Saint-Clair

    SIRET 392 417 689 00537 · analyses et inspections techniques · depuis 01/08/2018

  10. Zac de Frocourt Rue Antoine de Saint-Exupery, 54710 Fleville-Devant-Nancy

    SIRET 392 417 689 00552 · analyses et inspections techniques · depuis 05/11/2018

Les 26 autres établissements ›

Les 4 717 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 36.

› Actes (60)

dernier : modification des statuts, 08/07/2026

  1. 08/07/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce ›
  2. 08/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 24/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce ›
  4. 15/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 09/03/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce ›
  6. 09/03/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce ›
  7. 10/11/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 22/07/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  9. 04/01/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  10. 28/05/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 10/02/2021 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 27/10/2020 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 07/01/2020 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 25/11/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 11/06/2019 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 09/01/2019 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 20/12/2018 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 27/11/2018 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 16/03/2018 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 29/06/2017 LE 02/05/2017
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 27/04/2017 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 13/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 17/02/2016 A EFFET AU 01/01/2016
    Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 02/12/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 18/08/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 02/02/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 10/11/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 28/10/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 27/10/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 03/07/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 26/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 03/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 24/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 22/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 22/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 22/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 12/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 12/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 12/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 08/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 01/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 22/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 16/08/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 25/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 04/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 04/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 20/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 20/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  49. 04/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 04/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 04/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 22/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 11/08/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 23/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 03/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 29/07/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 04/09/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 30/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 17/01/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 10/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 60.

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