ETS BOUCAUD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2019 · 5.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 131 Chemin de la Croix des Planches, 69790 Saint-Clement-de-Vers

   siège · SIRET 392 772 364 00015 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/10/1993

Les 866 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 05/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 05/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 03/07/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/02/2019 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
   Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour

   Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 16/05/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 12/11/2002 Cession de parts sociales
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 29/11/2001 Autre opération sur le capital
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 26/02/1998 Modification de l'objet social
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 08/02/1994 Cession de parts sociales
    Divers · 2 signaux : cession de titres, apport

    Divers

    Cession de titres — DONATION-PARTAGE · signal

    Apport — rémunération d'un apport en nature constaté dans un acte authentique reçu par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 17/01/1994 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — du rapport du commissaire aux apports ; · signal

    Nomination de dirigeant — ou non, nommées avec ou sans limitation de durée. Dans ce dernier cas, le ou les · signal

    Augmentation de capital — - la première résolution, : l'augmentation du capital, par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 14/12/1993 Rapport du commissaire aux apports
    Divers · 1 signal : apport

    Divers

    Apport — immobiliers que Monsieur et Madame Maurice BOUCAUD envisagent d'apporter à la S.A.R.L · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 03/11/1993 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — Les fondateurs apportent en numéraire à la Société la somme de · signal

    Nomination de dirigeant — ou non, nommées avec ou sans limitation de durée. Dans ce dernier cas, le ou les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. —date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.