ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure-et-Loir ›

SCEA LES BRUYERES

392 809 141Société civile d'exploitation agricolecessée le 31/12/2020

la Ferme de Chappe, 28170 Saint-Maixme-Hauterive

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Luc MERCIER › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Christiane MERCIER JEAN-LUC › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Rôle non publié Benjamin MERCIER › (nouvel onglet) (42 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Liquidateur Christiane MERCIER JEAN-LUC › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 27/02/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : état, 31/12/2020

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 15/09/1993 au 31/12/2020 27 ans Immatriculation15/09/1993 Cessation d'activité31/12/2020
Dirigeants · 2
Jean-Luc MERCIER
gérant gérant Jean-Luc MERCIERdébut non publié · jusqu'à la cessation 27 ans
Christiane MERCIER JEAN-LUC
gérant gérant Christiane MERCIER JEAN-LUCdébut non publié · jusqu'à la cessation 27 ans

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2020 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 07/05/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (9)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 18/04/2021

  1. 18/04/2021 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2020 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/02/2020 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/05/2011 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/05/2011 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/05/2011 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/02/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/09/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/11/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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