ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE LOUIS FLEUROT

392 949 350Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1993

14 Rue Henri de Bahezre, 21700 Nuits-Saint-Georges

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Denis BAZART › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Associé Charlotte BAZART › (nouvel onglet) (35 ans)
  3. Gérant Denis FAUROIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/07/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 30/03/2021

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1993 33 ans Immatriculation01/09/1993
Dirigeants · 1
Denis BAZART
gérant gérant Denis BAZARTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2021 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/03/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Nuits Saint Georges 14 Rue Henri de Bahezre, 21700 Nuits-Saint-Georges

    siège · SIRET 392 949 350 00012 · viticulture · depuis 01/09/1993

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : pa M Denis BAZART au profit de Mme Charlotte BAZART , 26/03/2021

  1. 26/03/2021 Pa M Denis BAZART au profit de Mme Charlotte BAZART Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales — S par m denis bazart au profit de mme charlotte bazart · Autre pièce déposée — De la cession de parts par m denis bazart au profit de mme charlotte bazart · Modification des statuts · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/03/2021 Pa M Denis BAZART au profit de Mme Charlotte BAZART Réduction du capital social · Cession de parts sociales — S par m denis bazart au profit de mme charlotte bazart · Autre pièce déposée — De la cession de parts par m denis bazart au profit de mme charlotte bazart · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 23/11/2020 Modification des statuts Constat du décès de M Louis FLEUROT · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/07/2016 Augmentation du capital social entre M et Mme Louis FLEUROT et M Denis BAZART · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/09/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/02/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/02/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/04/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/11/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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