ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Jura ›

SCI AU CLAIR DE LUNE

393 315 023Société civile immobilièreactive depuis 22/11/1993

Clair de Lune, 305 Rue du Moulin, 39570 Chilly-le-Vignoble

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre BELLAMY › (nouvel onglet) (74 ans)
  2. Associé Dorothée BELLAMY › (nouvel onglet) (46 ans)
  3. Rôle non publié Francois-Xavier BELLAMY › (nouvel onglet) (51 ans)
  4. Rôle non publié Veronique BELLAMY › (nouvel onglet) (71 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 10/07/2013

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
48 Rue Francois Monin, 39570 Montmorot 48 Rue Francois Monin, 39570 Montmorot Siège · du 22/11/1993 au 01/01/2008 14 ans Clair de Lune, 305 Rue du Moulin, 39570 Chilly-le-Vignoble Clair de Lune, 305 Rue du Moulin, 39570 Chilly-le-Vignoble Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 22/11/1993 32 ans Immatriculation22/11/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2013 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/01/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 305 Rue du Moulin, 39570 Chilly-le-Vignoble

    siège · CLAIR DE LUNE · SIRET 393 315 023 00027 · location de biens immobiliers · depuis 02/05/2013

  2. 48 Rue Francois Monin, 39570 Montmorot

    SIRET 393 315 023 00019 · location de biens immobiliers · depuis 22/11/1993

Les 11 653 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (4)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 26/01/2026

  1. 26/01/2026 Transmission de titres à titre gratuit pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/06/2013 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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