ENTREPRISE Télécommunications sans fil › La Réunion ›

SOC REUNIONNAISE DU RADIOTELEPHONE

393 551 007Société en commandite simpleactive depuis 01/01/1994

21 Rue Pierre Aubert, 97490 Saint-Denis

250 à 499 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Philippe MATHIS › (nouvel onglet) (72 ans)
  2. Personne morale SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE › (nouvel onglet) · représentée par MATHIEU ALBERT JEAN COCQ
  3. Personne morale CABINET SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 16/05/2018 jugement
    Autre jugement et ordonnance · Tribunal mixte de commerce de St-Denis
    par jugement prononçant l’homologation d’un protocole de conciliation conclu le 27 avril 2018. N° RG : 2018/001949

Source : BODACC, procédures collectives · 2018 · 1 annonce.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 13/10/2024

Activité
Autres activités de télécommunications Autres activités de télécommunications Activité · du 25/12/1999 au 25/12/2003 4 ans Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Télécommunications sans fil Télécommunications sans fil Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1994 32 ans Immatriculation01/01/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 5.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des télécommunications

  1. Convention collective Convention collective nationale des télécommunications · code 2148
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (44)

dernier : 2,0 M€, 20/05/2026

  1. 20/05/2026 FRANCE TELEVISIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de connexions pour relier les sites de chaque Pouvoir Adjudicateur (pour France Télévisions, il s’agit notamment des sites locau…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de connexions pour relier les sites de chaque Pouvoir Adjudicateur (pour France Télévisions, il s’agit notamment des sites locau…

    2,0 M€
  2. 20/05/2026 FRANCE TELEVISIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de connexions pour relier les sites de chaque Pouvoir Adjudicateur (pour France Télévisions, il s’agit notamment des sites locau…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de connexions pour relier les sites de chaque Pouvoir Adjudicateur (pour France Télévisions, il s’agit notamment des sites locau…

    2,0 M€
  3. 23/02/2026 COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture de services de télécommunication - Lot 1

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Fourniture de services de télécommunication - Lot 1

    1,2 M€
  4. 23/02/2026 COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de services de télécommunication - Lot 3

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture de services de télécommunication - Lot 3

    1,5 M€
  5. 03/02/2026 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de téléphonie fixe, internet et interconnexion des sites - Services de téléphonie fixe, mobile, d’accès à internet et interconnexion des sites

    Accord cadre · 158 k€ (montant maximum)

    Services de téléphonie fixe, internet et interconnexion des sites - Services de téléphonie fixe, mobile, d’accès à internet et interconnexion des sites

    158 k€
  6. 01/02/2026 FRANCE TELEVISIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Téléphonie Outre-mer - La Réunion

    Accord cadre · 850 k€ (montant maximum)

    Téléphonie Outre-mer - La Réunion

    850 k€
  7. 01/02/2026 FRANCE TELEVISIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Téléphonie Outre-mer - Mayotte

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    Téléphonie Outre-mer - Mayotte

    450 k€
  8. 23/01/2026 SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES DECHETS DES MICROREGIONS SUD ET OUEST DE LA REUNION DENOMME ILEVA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AOO. FOURNITURE DE SERVICE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (lots 01 et 02): Lot 02: Abonnements et communications de téléphonie mobile, achat de matériels mobiles et SAV associés

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    AOO. FOURNITURE DE SERVICE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (lots 01 et 02): Lot 02: Abonnements et communications de téléphonie mobile, achat de matériels mobiles et SAV associés

    80 k€
  9. 21/11/2025 METEO-FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent Contrat a pour objet de déterminer les conditions de fourniture des Services par SFR au au profit de la Direction interrégionale pour l’Océan Indien (DIROI) de Météo-Fr…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Le présent Contrat a pour objet de déterminer les conditions de fourniture des Services par SFR au au profit de la Direction interrégionale pour l’Océan Indien (DIROI) de Météo-Fr…

    40 k€
  10. 21/11/2025 COMMUNE DE SAINT JOSEPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2: TELEPHONIE MOBILE, CARTES DATA COMMUNICANTES, SERVICES ET MATERIELS ASSOCIES

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Lot 2: TELEPHONIE MOBILE, CARTES DATA COMMUNICANTES, SERVICES ET MATERIELS ASSOCIES

    280 k€
  11. 06/10/2025 LA REUNION CONNECTEE › (nouvel onglet)
    marché · Téléphonie mobile

    marché · 30 k€

    Téléphonie mobile

    30 k€
  12. 24/08/2025 COMMUNE DE PETITE-ILE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de services de télécommunications - Lot 2

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Fourniture de services de télécommunications - Lot 2

    60 k€
  13. 22/08/2025 COMMUNE DE PETITE-ILE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Service de téléphonie mobile lot 2

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Service de téléphonie mobile lot 2

    60 k€
  14. 07/08/2025 COMMUNE DE LA POSSESSION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    FOURNITURES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES

    450 k€
  15. 07/08/2025 COMMUNE DE LA POSSESSION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : INTERCONNEXION DES SITES ET ACCES INTERNET

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : INTERCONNEXION DES SITES ET ACCES INTERNET

    450 k€
  16. 01/07/2025 COMMUNE DE TROIS BASSINS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TELEPHONIE MOBILE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    TELEPHONIE MOBILE

    100 k€
  17. 07/05/2025 FONDATION PERE FAVRON › (nouvel onglet)
    marché · TELEPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIES

    marché · 650 k€

    TELEPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIES

    650 k€
  18. 06/05/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de téléphonie mobile pour les services de la mairie

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Prestation de téléphonie mobile pour les services de la mairie

    150 k€
  19. 05/12/2024 COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services d'accès à internet et liaison inter-sites sur les bâtiments administratifs

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Services d'accès à internet et liaison inter-sites sur les bâtiments administratifs

    110 k€
  20. 05/12/2024 COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Téléphonie fixe

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Téléphonie fixe

    140 k€
  21. 05/12/2024 COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services d'accès à internet sur sites distants, sites annexes, écoles

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Services d'accès à internet sur sites distants, sites annexes, écoles

    180 k€
  22. 15/10/2024 COMMUNE DE SAINT PAUL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE

    600 k€
  23. 25/06/2024 DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 ACCES INTERNET SYMETRIQUES ET SERVICES ASSOCIES A MAYOTTE

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    LOT 2 ACCES INTERNET SYMETRIQUES ET SERVICES ASSOCIES A MAYOTTE

    320 k€
  24. 30/05/2024 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Abonnements, communications et services liés à la téléphonie mobile

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Abonnements, communications et services liés à la téléphonie mobile

    180 k€
  25. 29/05/2024 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Abonnements, communications et services liés à la téléphonie mobile

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Abonnements, communications et services liés à la téléphonie mobile

    180 k€
  26. 11/12/2023 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TELECOMMUNICATION TELEPHONIE MOBILE LOT 04

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    TELECOMMUNICATION TELEPHONIE MOBILE LOT 04

    80 k€
  27. 12/09/2023 COMMUNE DE MAMOUDZOU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 2- Abonnements et communications de téléphonie mobile, terminaux mobiles et SAV associés

    marché · 700 k€ (1 avenant)

    LOT 2- Abonnements et communications de téléphonie mobile, terminaux mobiles et SAV associés

    700 k€
  28. 12/09/2023 COMMUNE DE MAMOUDZOU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 217 k€ le 10/03/2025 · LOT 3 - ACCES ET SERVICES INTERNET

    marché · porté à 217 k€ le 10/03/2025

    LOT 3 - ACCES ET SERVICES INTERNET

    217 k€
  29. 03/04/2023 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 193 k€ le 23/01/2025 · LOT 1: TELEPHONIE MOBILE

    marché · porté à 193 k€ le 23/01/2025

    LOT 1: TELEPHONIE MOBILE

    193 k€
  30. 20/03/2023 COMMUNE DE BRAS PANON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 75 k€ le 20/03/2025 · Téléphonie mobile et accès internet mobile

    marché · porté à 75 k€ le 20/03/2025

    Téléphonie mobile et accès internet mobile

    75 k€
  31. 17/02/2023 REGION REUNION › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,0 M€ le 17/02/2023 · Lot 2: Téléphonie Mobile Abt , matériels

    marché subséquent · porté à 1,0 M€ le 17/02/2023

    Lot 2: Téléphonie Mobile Abt , matériels

    1,0 M€
  32. 12/04/2021 LA REUNION CONNECTEE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TELEPHONIE MOBILE

    marché · 50 k€ (1 avenant)

    TELEPHONIE MOBILE

    50 k€
  33. 15/04/2020 COMMUNE DE SAINTE SUZANNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 192 k€ le 18/07/2022 · ABONNEMENT, SERVICES, COMMUNICATIONS ET MATERIELS LIES A LA TELEPHONIE MOBILE

    marché · porté à 192 k€ le 18/07/2022

    ABONNEMENT, SERVICES, COMMUNICATIONS ET MATERIELS LIES A LA TELEPHONIE MOBILE

    192 k€
  34. 05/08/2025 REGION REUNION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 56 k€ · MAINTENANCE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET ÉVOLUTIVE DES SYSTÈMES INFORMATIQUES EN LIEN AVEC L’AIDE A LA GESTION TRAFIC INFO4 LOT 1: MAINTENANCE DU SYSTÈME D’AIDE A LA GESTIO…

    acte de sous-traitance · porté à 56 k€

    MAINTENANCE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET ÉVOLUTIVE DES SYSTÈMES INFORMATIQUES EN LIEN AVEC L’AIDE A LA GESTION TRAFIC INFO4 LOT 1: MAINTENANCE DU SYSTÈME D’AIDE A LA GESTIO…

    56 k€
  35. 10/04/2025 COMMUNE DE SAINT EGREVE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TELEPHONIE ET INTERNET MOBILES AVEC ENGAGEMENTS SERVICES CLASSIQUES

    acte de sous-traitance · 1,0 M€

    TELEPHONIE ET INTERNET MOBILES AVEC ENGAGEMENTS SERVICES CLASSIQUES

    1,0 M€
  36. 06/01/2025 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CAIH - TELECOM 25-29 Lot 3 Mobilité Standard

    acte de sous-traitance · 2,0 M€

    CAIH - TELECOM 25-29 Lot 3 Mobilité Standard

    2,0 M€
  37. 10/04/2024 COMMUNE DE MIONS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT03_TELEPHONIE MOBILE

    acte de sous-traitance · 1,0 M€

    LOT03_TELEPHONIE MOBILE

    1,0 M€
  38. 10/04/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FF - CANUT - TELECOMS LOT2 SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS FIXES AVEC ENGAGEMENTS DE SERVICE AVANCES

    acte de sous-traitance · 1,5 M€

    FF - CANUT - TELECOMS LOT2 SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS FIXES AVEC ENGAGEMENTS DE SERVICE AVANCES

    1,5 M€
  39. 10/04/2024 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS), FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES, ET SERVICES ASSOCIES Lot 2 : Services de téléphoni…

    acte de sous-traitance · 1,5 M€

    FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS), FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES, ET SERVICES ASSOCIES Lot 2 : Services de téléphoni…

    1,5 M€
  40. 10/04/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FF - CANUT - TELECOMS LOT3 SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES AVEC ENGAGEMENTS DE SERVICE CLASSIQUES

    acte de sous-traitance · 1,5 M€

    FF - CANUT - TELECOMS LOT3 SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES AVEC ENGAGEMENTS DE SERVICE CLASSIQUES

    1,5 M€
  41. 10/04/2024 COMMUNE DE MIONS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT02_TELEPHONIE FIXE_LIAISON FIBRE

    acte de sous-traitance · 1,0 M€

    LOT02_TELEPHONIE FIXE_LIAISON FIBRE

    1,0 M€
  42. 10/04/2024 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS), FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES, ET SERVICES ASSOCIES Lot 3 : Services de téléphoni…

    acte de sous-traitance · 1,5 M€

    FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS), FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES, ET SERVICES ASSOCIES Lot 3 : Services de téléphoni…

    1,5 M€
  43. 10/04/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Services de téléphonie fixe et data avec engagements de service avancés

    acte de sous-traitance · 10 k€

    Services de téléphonie fixe et data avec engagements de service avancés

    10 k€
  44. 10/04/2024 COMMUNE DE VETRAZ MONTHOUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TELECOM FIXES AVEC ENG SERVICES AVANCES

    acte de sous-traitance · 1,5 M€

    TELECOM FIXES AVEC ENG SERVICES AVANCES

    1,5 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 44.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (22)

22 établissements actifs

  1. Zi du Chaudron 21 Rue Pierre Aubert, 97490 Saint-Denis

    siège · SIRET 393 551 007 00031 · travaux publics · depuis 23/12/1994

  2. Zac 2000 Rue Theodore Drouhet, 97420 Le Port

    SIRET 393 551 007 00049 · télécommunications · depuis 20/01/2000

  3. 41 Rue Desire Barquisseau, 97410 Saint-Pierre

    SIRET 393 551 007 00056 · télécommunications · depuis 01/10/1999

  4. Cite L'asile, 97410 Saint-Pierre

    SIRET 393 551 007 00064 · télécommunications · depuis 01/01/1996

  5. 2 Rue Neuve, 97400 Saint-Denis

    ESPACE SFR · SIRET 393 551 007 00098 · télécommunications · depuis 15/12/2002

  6. Galerie Leclerc 98 Rue du Marechal Leclerc, 97400 Saint-Denis

    SIRET 393 551 007 00114 · télécommunications · depuis 01/10/2003

  7. 39 Rue Marius Et Ary Leblond, 97460 Saint-Paul

    ESPACE SFR · SIRET 393 551 007 00122 · télécommunications · depuis 10/12/2003

  8. Centre Commercial Grand Est Local 32 Quartier Francais, 97441 Sainte-Suzanne

    ESPACE SFR · SIRET 393 551 007 00189 · télécommunications · depuis 14/08/2006

  9. 52 Rue du General Lambert, 97436 Saint-Leu

    SIRET 393 551 007 00197 · télécommunications · depuis 01/01/2007

  10. Centre Cial Plein Sud, 97410 Saint-Pierre

    SIRET 393 551 007 00205 · télécommunications · depuis 06/06/2006

Les 12 autres établissements ›

Les 103 autres entreprises du métier « télécommunications » · La Réunion (974) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 22.

› Actes (32)

dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 22/09/2023

  1. 22/09/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/09/2022 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/06/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/09/2020 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/02/2018 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/04/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/12/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/12/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/12/2009 Divers
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/12/2009 Divers
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/12/2006 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 27/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 10/12/1999 Divers
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/09/1999 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 09/08/1999 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 06/07/1999 Divers
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 20/05/1999 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/03/1999 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 08/06/1998 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 20/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 32.

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