ENTREPRISE Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. › Paris ›

PREVENTION TELECOMMUNICATIONS-PREVENTEL

409 875 911Groupement d'intérêt économique (GIE)active depuis 25/10/1996

55 Boulevard Pereire, 75017 Paris

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Gilles BLAVET › (nouvel onglet) (56 ans)
  2. Personne morale AVEXXENS › (nouvel onglet)
  3. Personne morale SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE-SFR › (nouvel onglet) · représentée par HARVIN Allagapen
  4. Personne morale ORANGE CARAIBE › (nouvel onglet)
  5. Personne morale Orange › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-GEORGES Bardon
  6. Personne morale OUTREMER TELECOM › (nouvel onglet)
  7. Personne morale SOCIETE REUNIONNAISE DU RADIOTELEPHONE › (nouvel onglet)
  8. Personne morale BOUYGUES TELECOM › (nouvel onglet) · représentée par SEBASTIEN Blaser
  9. Personne morale CORIOLIS TELECOM SAS › (nouvel onglet) · représentée par FREDERIC KULKA
  10. Personne morale EURO-INFORMATION TELECOM › (nouvel onglet) · représentée par JEROME Birba
  11. Personne morale PRIXTEL › (nouvel onglet)
  12. Personne morale LA POSTE TELECOM › (nouvel onglet) · représentée par THIERRY Zemmour
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (29)

dernier : changement de dirigeant, 23/09/2020

Dénomination
PREVENTION TELEPHONE MOBILE PREVENTEL PREVENTION TELEPHONE MOBILE PREVENTEL Dénomination · du 25/10/1996 au 01/01/2000 3 ans PREVENTION TELECOMMUNICATIONS PREVENTION TELECOMMUNICATIONS Dénomination · du 01/01/2000 au 01/01/2002 2 ans PREVENTION TELECOMMUNICATIONS-PREVENTEL PREVENTION TELECOMMUNICATIONS-PREVENTEL Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
90 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris 90 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris Siège · du 25/10/1996 au 24/02/2015 18 ans 55 Boulevard Pereire, 75017 Paris 55 Boulevard Pereire, 75017 Paris Siège · depuis le 24/02/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 25/10/1996 30 ans Immatriculation25/10/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2020 · 29.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 55 Boulevard Pereire, 75017 Paris

    siège · SIRET 409 875 911 00045 · conseil aux entreprises · depuis 24/02/2015

Les 128 145 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (94)

dernier : tenue de l'assemblée, 05/06/2024

  1. 05/06/2024 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/06/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/06/2024 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/11/2023 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/12/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/07/2021 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/12/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/09/2020 Représentant permanent
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/09/2020 Modification des statuts
    Démission d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/09/2019 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/07/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 25/04/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/08/2018 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/07/2018 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  15. 07/03/2018 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 06/02/2018 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 06/02/2018 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  18. 13/09/2017 Renouvellement d'un mandat
    Nomination d'un dirigeant — De gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant — De gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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  19. 06/01/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/01/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 06/01/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 21/12/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 21/12/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 05/06/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 26/03/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 12/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 12/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 12/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 29/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  44. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  45. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  46. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  47. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  48. 04/03/2011 Modification des statuts
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  49. 12/02/2010 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  50. 05/02/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

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  51. 05/02/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 05/02/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

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  53. 05/02/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

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  54. 05/02/2010 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · et 2 autres

    Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · et 2 autres

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  55. 05/02/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat — De controleur de gestion · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 25/02/2009 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Représentant permanent · Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 25/02/2009 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 25/02/2009 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

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  59. 07/07/2008 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

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  60. 07/07/2008 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  61. 12/06/2008 Démission d'un administrateur — S et membre du groupement
    Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  62. 12/06/2008 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  63. 12/06/2008 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 12/06/2008 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  65. 12/06/2008 Entrée d'un nouvel associé
    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur — S et membre du groupement · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  66. 26/07/2007 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 26/07/2007 Changement de dirigeant
    Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 26/07/2007 Changement de dirigeant
    Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 30/01/2007 Modification des statuts
    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 30/01/2007 Durée de la société
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 01/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 25/08/2006 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 25/08/2006 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 25/08/2006 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 25/08/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 25/08/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  77. 08/09/2005 Démission d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  78. 08/09/2005 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  79. 24/01/2005 Nomination d'expert-comptable
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  80. 24/01/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'expert-comptable · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  81. 10/09/2003 Démission d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un dirigeant — De gestion · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  82. 10/09/2003 Démission d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un dirigeant — De gestion · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  83. 10/09/2003 Démission d'un administrateur
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  84. 03/12/2002 Divers
    DEPART MEMBRE ET ADMINISTRATEUR · Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 6 rue jean pierre timbaud 78180 montigny le bretonneux · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Statuts mis à jour · et 2 autres

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  85. 09/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  86. 05/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  87. 05/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  88. 18/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  91. 18/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  92. 08/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  93. 07/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  94. 28/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 94.

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