SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 29/12/2025 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES

   Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

   COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES

   90 k€
2. 10/10/2025 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères et prestations associées des Hôpitaux Sud Manche - Sites de Granville et Avranches

   Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

   Collecte et traitement des Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères et prestations associées des Hôpitaux Sud Manche - Sites de Granville et Avranches

   520 k€
3. 20/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE › (nouvel onglet)
   marché · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - LOT 2 COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE

   marché · 1,2 M€

   COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - LOT 2 COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE

   1,2 M€
4. 02/07/2025 SI RAMASSAGE TRAITEMENT ORDURES MENAG. › (nouvel onglet)
   marché · MARCHE DE COLLECTE PAV

   marché · 5,9 M€

   MARCHE DE COLLECTE PAV

   5,9 M€
5. 02/07/2025 SI RAMASSAGE TRAITEMENT ORDURES MENAG. › (nouvel onglet)
   marché · MARCHE DE COLLECTE PAV OM + TRI

   marché · 5,9 M€

   MARCHE DE COLLECTE PAV OM + TRI

   5,9 M€
6. 01/07/2025 S3T EC (SYNDICAT DE TRI, TRAITEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE ET CIRCULAIRE) › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Traitement et valorisation des déchets de type « tout venant non valorisable » et « bois en mélange » issus des déchèteries du territoire S3T’ec, sur une ou des unité(s) de traite…

   Accord cadre · 968 k€ (montant maximum)

   Traitement et valorisation des déchets de type « tout venant non valorisable » et « bois en mélange » issus des déchèteries du territoire S3T’ec, sur une ou des unité(s) de traite…

   968 k€
7. 26/05/2025 SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · Lot 1 - Mise à disposition de bennes et transport

   marché · 140 k€ (1 avenant)

   Lot 1 - Mise à disposition de bennes et transport

   140 k€
8. 26/05/2025 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
   marché · Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

   marché · 145 k€

   Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

   145 k€
9. 26/05/2025 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · Mise a disposition de bennes et transport

   marché subséquent · 489 k€

   Mise a disposition de bennes et transport

   489 k€
10. 26/05/2025 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

    marché · 489 k€

    Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

    489 k€
11. 26/05/2025 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Compactage

    marché subséquent · 145 k€

    Compactage

    145 k€
12. 19/05/2025 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte des points d'apport volontaire enterrés et aériens dédiés aux ordures ménagères résiduelles déployés sur le territoire de Coutances mer et bocage

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    Collecte des points d'apport volontaire enterrés et aériens dédiés aux ordures ménagères résiduelles déployés sur le territoire de Coutances mer et bocage

    220 k€
13. 20/03/2025 SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Secteur 1 (CC Coutances Mer et Bocage, Côte Ouest Centre Manche, Baie Du Cotentin, Villedieu Intercom)

    Accord cadre · 386 k€ (montant maximum)

    Secteur 1 (CC Coutances Mer et Bocage, Côte Ouest Centre Manche, Baie Du Cotentin, Villedieu Intercom)

    386 k€
14. 24/02/2025 SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Secteur 2 (CA Saint-Lô Agglo)

    Accord cadre · 494 k€ (montant maximum)

    Secteur 2 (CA Saint-Lô Agglo)

    494 k€
15. 19/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Traitement des cartons collectés en déchetterie

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    Traitement des cartons collectés en déchetterie

    42 k€
16. 16/12/2024 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · mise a disposition, comptactage et transport dechets dechetterie Carquebut

    marché · 122 k€

    mise a disposition, comptactage et transport dechets dechetterie Carquebut

    122 k€
17. 16/12/2024 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

    marché · 92 k€

    Transport et traitement des déchets issus de la déchèterie de Carquebut

    92 k€
18. 21/11/2024 CC SEULLES TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET MAINTENANCE DU PARC DE BACS - LOT 2

    marché · 273 k€ (1 avenant)

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET MAINTENANCE DU PARC DE BACS - LOT 2

    273 k€
19. 31/10/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 9 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUMATIQUES USAGES HORS FILIAIRES ALIAPUR

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

    LOT 9 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUMATIQUES USAGES HORS FILIAIRES ALIAPUR

    2,6 M€
20. 29/10/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 8 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUCHES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 8 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUCHES

    300 k€
21. 29/10/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES ET DES DECHETS VEGETAUX BROYES

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)

    LOT 2 TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES ET DES DECHETS VEGETAUX BROYES

    30,0 M€
22. 15/10/2024 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte des ordures ménagères et collecte sélective en porte-à-porte, et transfert de ces déchets vers les sites de traitement sur la période 2025-2028

    Accord cadre · 10,2 M€ (montant maximum)

    Collecte des ordures ménagères et collecte sélective en porte-à-porte, et transfert de ces déchets vers les sites de traitement sur la période 2025-2028

    10,2 M€
23. 15/10/2024 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte des ordures ménagères et collecte sélective en porte-à-porte, et transfert de ces déchets vers les sites de traitement sur la période 2025-2028

    Accord cadre · 10,4 M€ (montant maximum)

    Collecte des ordures ménagères et collecte sélective en porte-à-porte, et transfert de ces déchets vers les sites de traitement sur la période 2025-2028

    10,4 M€
24. 20/09/2024 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte des points d'apport volontaire verre, emballages ménagers et papiers

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Collecte des points d'apport volontaire verre, emballages ménagers et papiers

    3,2 M€
25. 09/09/2024 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Collecte en apport volontaire des recyclables

    marché · 2,4 M€ · groupement de 2 titulaires

    Collecte en apport volontaire des recyclables

    2,4 M€
26. 29/07/2024 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET COLLECTE SELECTIVE EN PAP - TRANSFERT DES DECHETS VERS SITES

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET COLLECTE SELECTIVE EN PAP - TRANSFERT DES DECHETS VERS SITES

    1,8 M€
27. 15/04/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION DE CAISSONS ET TRANSPORTS DES EMBALLAGES HORS VERRE

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)

    MISE A DISPOSITION DE CAISSONS ET TRANSPORTS DES EMBALLAGES HORS VERRE

    720 k€
28. 26/01/2024 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · RECEPTION DES DECHETS DE DECHETTERIE DES PARTICULIERS SUR SECTEUR DUCEY

    marché · 584 k€

    RECEPTION DES DECHETS DE DECHETTERIE DES PARTICULIERS SUR SECTEUR DUCEY

    584 k€
29. 26/01/2024 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RECEPTION DES DECHETS DE DECHETERIE DES PARTICULIERS DU SECTEUR DE DUCEY

    marché · 324 k€ (1 avenant)

    RECEPTION DES DECHETS DE DECHETERIE DES PARTICULIERS DU SECTEUR DE DUCEY

    324 k€
30. 28/12/2023 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES (DMR)

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES (DMR)

    3,0 M€
31. 28/12/2023 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE VERRE ET MONOFLUX SECTEUR BREHALAIS

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE VERRE ET MONOFLUX SECTEUR BREHALAIS

    1,0 M€
32. 16/11/2023 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSP DES DECH DE LA DECHET DE GRANVILLE ET TRAIT ENCOM DES 2 DECHETERIES

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    TRANSP DES DECH DE LA DECHET DE GRANVILLE ET TRAIT ENCOM DES 2 DECHETERIES

    3,0 M€
33. 16/11/2023 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSP DU BOIS DECH GRANV. VALOR BOIS DES 2 DECHETERIES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    TRANSP DU BOIS DECH GRANV. VALOR BOIS DES 2 DECHETERIES

    200 k€
34. 07/11/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · Collecte en apport volontaire du verre

    marché · 250 k€ (4 avenants)

    Collecte en apport volontaire du verre

    250 k€
35. 12/09/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition et transports de contenants

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

    Mise à disposition et transports de contenants

    1,9 M€
36. 21/07/2023 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Tri déchets ménagers recyclables hors verre de St-Hilaire du Harcouët et de St-James

    marché · 723 k€ (2 avenants)

    Tri déchets ménagers recyclables hors verre de St-Hilaire du Harcouët et de St-James

    723 k€
37. 03/07/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Tri des déchets recyclables (hors verre)

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Tri des déchets recyclables (hors verre)

    1,3 M€
38. 31/03/2023 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 5,2 M€ le 25/03/2026 · groupement de 3 titulaires · Lot 3- Collecte traitement des déchets verts

    marché · porté à 5,2 M€ le 25/03/2026 · groupement de 3 titulaires

    Lot 3- Collecte traitement des déchets verts

    5,2 M€
39. 30/12/2022 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 3 COLLECTE VERRE EN PAV

    marché · 733 k€ (3 avenants)

    LOT 3 COLLECTE VERRE EN PAV

    733 k€
40. 30/12/2022 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 4,1 M€ le 29/04/2026 · LOT 2 COLLECTE OMR ET RECYCLABLES HORS VERRE EN PAP

    marché · porté à 4,1 M€ le 29/04/2026

    LOT 2 COLLECTE OMR ET RECYCLABLES HORS VERRE EN PAP

    4,1 M€
41. 30/12/2022 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 6,0 M€ le 24/02/2026 · groupement de 2 titulaires · COLLECTE OMR RECYCLABLES HORS VERRE ET BIODECHETS EN P A P

    marché · porté à 6,0 M€ le 24/02/2026 · groupement de 2 titulaires

    COLLECTE OMR RECYCLABLES HORS VERRE ET BIODECHETS EN P A P

    6,0 M€
42. 30/12/2022 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,5 M€ le 28/07/2025 · groupement de 2 titulaires · LOT 4 MISE A DISPO DE CONTENANT COMPACTION ET TRANSPORT OUEST CAMSMN

    marché · porté à 3,5 M€ le 28/07/2025 · groupement de 2 titulaires

    LOT 4 MISE A DISPO DE CONTENANT COMPACTION ET TRANSPORT OUEST CAMSMN

    3,5 M€
43. 30/12/2022 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · Collecte des PAV, transport et tri des matériaux collectés- 2023-2026

    marché · 8,3 M€ (6 avenants)

    Collecte des PAV, transport et tri des matériaux collectés- 2023-2026

    8,3 M€
44. 29/12/2022 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 10 TRI DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES HORS VERRE

    marché · 4,2 M€ (2 avenants)

    LOT 10 TRI DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES HORS VERRE

    4,2 M€
45. 02/12/2022 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 2,3 M€ le 14/08/2025 · COLLECTE PAV DESTINES AU VERRE AUX ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIERS TRANSFERT ET STOCKAGE DU VERRE

    marché subséquent · porté à 2,3 M€ le 14/08/2025

    COLLECTE PAV DESTINES AU VERRE AUX ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIERS TRANSFERT ET STOCKAGE DU VERRE

    2,3 M€
46. 24/11/2022 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 9,0 M€ le 07/08/2025 · COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR EMR EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI VDS SAINT PIERRE VALLEE OUVE

    marché subséquent · porté à 9,0 M€ le 07/08/2025

    COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR EMR EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI VDS SAINT PIERRE VALLEE OUVE

    9,0 M€
47. 14/11/2022 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42,2 M€ le 06/11/2025 · TRANSFERT TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE AGGLO

    marché · porté à 42,2 M€ le 06/11/2025

    TRANSFERT TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE AGGLO

    42,2 M€
48. 08/11/2022 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · Transport et tri des RSHV

    marché subséquent · 110 k€ (1 avenant)

    Transport et tri des RSHV

    110 k€
49. 08/11/2022 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Collecte des RSHV Recyclables Secs Hors Verre

    marché subséquent · 65 k€

    Collecte des RSHV Recyclables Secs Hors Verre

    65 k€
50. 28/10/2022 SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Tri des collectes sélectives

    Accord cadre · 882 k€ (montant maximum)

    Tri des collectes sélectives

    882 k€
51. 24/12/2021 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 8,8 M€ le 22/03/2024 · Lot 1- Collecte et transfert des ordures ménagères résiduelles

    marché subséquent · porté à 8,8 M€ le 22/03/2024

    Lot 1- Collecte et transfert des ordures ménagères résiduelles

    8,8 M€
52. 08/12/2021 SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS › (nouvel onglet)
    marché · 12 avenants · TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DU SECTEUR SUD

    marché · 1,6 M€ (12 avenants)

    TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DU SECTEUR SUD

    1,6 M€
53. 22/11/2019 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · Mise à disposition et transport de contenants (déchetteries et quai de transfert)

    marché · 955 k€ (6 avenants)

    Mise à disposition et transport de contenants (déchetteries et quai de transfert)

    955 k€
54. 20/12/2018 SM INTERCOMMUNAL DES SURPLUS MENAGERS DU BESSIN DIT COLLECTEA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 14/03/2024 · COLLECTE DES DECHETS RECYCLABLES EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    marché · porté à 1,2 M€ le 14/03/2024

    COLLECTE DES DECHETS RECYCLABLES EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    1,2 M€
55. 16/09/2024 SM INTERCOMMUNAL DES SURPLUS MENAGERS DU BESSIN DIT COLLECTEA › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

    acte de sous-traitance · 1,9 M€

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

    1,9 M€
56. 16/09/2024 SM INTERCOMMUNAL DES SURPLUS MENAGERS DU BESSIN DIT COLLECTEA › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Collecte des déchets ménagers

    acte de sous-traitance · 314 k€

    Collecte des déchets ménagers

    314 k€
57. 25/10/2023 CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · lot 1-Gestion du haut de quai

    acte de sous-traitance · 480 k€ (1 avenant)

    lot 1-Gestion du haut de quai

    480 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 57.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Rue des Greves, 50300 Avranches

   siège · SIRET 393 568 829 00013 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1994

2. Lieu Dit les Graveries, 14350 Souleuvre en Bocage

   SIRET 393 568 829 00021 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/05/1999

3. Rue de L'entre Deux Rochers, 50350 Donville-les-Bains

   SIRET 393 568 829 00039 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2004

4. Zone Artisanale le Haut Gele, 50310 Montebourg

   SIRET 393 568 829 00047 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2022

5. Villedieu les Poeles Za le Cacquevel, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny

   SIRET 393 568 829 00054 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2021

6. 26 Mortrie Ducey, 50220 Ducey-les Cheris

   VALOR SERVICES · SIRET 393 568 829 00062 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2024

Les 162 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

1. 28/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 21/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 10/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 24/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 17/09/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 24/10/2019 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 15/05/2017 Modification de l'objet social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 22/06/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

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10. 22/12/2010 sur la situation de la société (art. L.223-43 du Code de Commerce).
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11. 22/12/2010 sur la situation de la société (art. L.223-43 du Code de Commerce).
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12. 22/12/2010 sur la situation de la société (art. L.223-43 du Code de Commerce).
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13. 12/12/2003 Augmentation du capital social
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14. 25/07/2003 Fusion — Absorption de la societe samson environnement
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15. 25/04/2003 RAPPORT SUR L'EVALUATION DES APPORTS EN NATUREFUSION PAR ABSORPTION DE LA SARL SAMSON ENVIRONNEMENT PAR LA SARL SPHERE
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16. 25/04/2003 PROJET DE TRAITE DE FUSIONSOCIETE ABSORBANTE : SARL SPHERE SOCIETE ABSORBEE : SARL SAMSON ENVIRONNEMENT
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17. 27/03/2003 Rapport du commissaire aux apports — Societe absorbante spheresociete absorbee samson environnement 50820 tollevast
    Procédure collective ou décision de justice · Divers

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18. 21/05/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
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19. 16/06/2000 Autre opération sur le capital
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20. 28/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 28/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 25/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 13/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 23.