ENTREPRISE Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. › Hauts-de-Seine ›

MODULOBASE

393 569 447SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/1993

88 Avenue du General de Gaulle, 92130 Issy-les-Moulineaux

6 à 9 Effectif salariés · 2024
2,7 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
350 k€ Résultat net
1,9 M€ Capitaux propres
333 k€ Dettes financières trésorerie 619 k€
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 28/07/2023

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/12/1993 au 25/12/2004 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Location de machines et équipements pour la construction Location de machines et équipements pour la construction Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2017 10 ans Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. Activité · depuis le 31/12/2017 8 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1993 32 ans Immatriculation01/12/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2023 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction

  1. Convention collective Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction · code 3216

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (40)

dernier : 91 k€, 24/07/2026

  1. 24/07/2026 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Location de bâtiments provisoires à usage de salle de classe au lycée Gérard de Nerval à Luzarches (95)

    marché · 91 k€

    Location de bâtiments provisoires à usage de salle de classe au lycée Gérard de Nerval à Luzarches (95)

    91 k€
  2. 09/07/2026 COMMUNE DE SANNOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION 3 MODULAIRES TYPE CLASSE SUITE TRAVAUX RENOV. THERMIQUE ET SECOND OEUVRE J.FERRY

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    LOCATION 3 MODULAIRES TYPE CLASSE SUITE TRAVAUX RENOV. THERMIQUE ET SECOND OEUVRE J.FERRY

    110 k€
  3. 02/07/2026 COMMUNE DE CONFLANS SAINTE HONORINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne la location de bâtiments modulaires, ce qui comprends la location, la fourniture des modulaires mais également leur pose, leur dépose et remise e…

    marché · 92 k€

    La présente consultation concerne la location de bâtiments modulaires, ce qui comprends la location, la fourniture des modulaires mais également leur pose, leur dépose et remise e…

    92 k€
  4. 11/06/2026 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES - CENTRE SOCIAL LA CHANAYE

    marché · 167 k€

    CONSTRUCTION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES - CENTRE SOCIAL LA CHANAYE

    167 k€
  5. 04/05/2026 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de bâtiments modulaires durant les travaux sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot 1 Département du Calvados, de la Manche et de l'Orne

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    Location de bâtiments modulaires durant les travaux sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot 1 Département du Calvados, de la Manche et de l'Orne

    4,0 M€
  6. 15/04/2026 CC DU GRAND CHATEAUDUN › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE D'UN BATIMENT MODULAIRE AVEC BARDAGE BOIS ET INSTALLATION TEMPORAIRE N'EXCEDANT PAS 3 MOIS - BASE DE LOISIRS MARBOUE

    marché · 50 k€

    FOURNITURE D'UN BATIMENT MODULAIRE AVEC BARDAGE BOIS ET INSTALLATION TEMPORAIRE N'EXCEDANT PAS 3 MOIS - BASE DE LOISIRS MARBOUE

    50 k€
  7. 06/03/2026 DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Installation, vente et/ou location de bâtiments modulaires pour le Département de l'Eure et le SDIS de l'Eure. Le marché concerne également le déplacement et la reprise de bâtimen…

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

    Installation, vente et/ou location de bâtiments modulaires pour le Département de l'Eure et le SDIS de l'Eure. Le marché concerne également le déplacement et la reprise de bâtimen…

    2,1 M€
  8. 13/01/2026 COMMUNE DE MONTAUBAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Bâtiments Modulaires - Achat / Location Maintenance pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Bâtiments Modulaires - Achat / Location Maintenance pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération

    1,2 M€
  9. 13/01/2026 COMMUNE DE MONTAUBAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · BATIMENTS MODULAIRES : ACHAT/LOCATION ET MAINTENANCE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    BATIMENTS MODULAIRES : ACHAT/LOCATION ET MAINTENANCE

    400 k€
  10. 20/11/2025 COMMUNE D'ECOURT SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · ECOLE ELEMENTAIRE RESTRUCTURATION

    marché · 1,6 M€ · groupement de 10 titulaires

    ECOLE ELEMENTAIRE RESTRUCTURATION

    1,6 M€
  11. 20/11/2025 COMMUNE D'ECOURT SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ECOLE CLEMENCE LEROY MODULAIRES LOT N°10

    marché · 124 k€ (1 avenant)

    ECOLE CLEMENCE LEROY MODULAIRES LOT N°10

    124 k€
  12. 28/10/2025 COMMUNE DE LUCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Bâtiment modulaire - Travaux de rénovation et d'extension de la cuisine à l'Amicale de Lucé Tennis du stade Jean BOUDRIE à Lucé (28110)

    marché subséquent · 20 k€

    Bâtiment modulaire - Travaux de rénovation et d'extension de la cuisine à l'Amicale de Lucé Tennis du stade Jean BOUDRIE à Lucé (28110)

    20 k€
  13. 24/10/2025 DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
    marché · Installation et location ensemble modulaire collège J. Moulin CAEN

    marché · 286 k€

    Installation et location ensemble modulaire collège J. Moulin CAEN

    286 k€
  14. 21/10/2025 DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · Collège "Jacques Prévert " à COUTANCES et collège " Raymond Queneau " à Tessy-Bocage : Mise en place de bâtiments modulaires<br />

    marché · 109 k€

    Collège "Jacques Prévert " à COUTANCES et collège " Raymond Queneau " à Tessy-Bocage : Mise en place de bâtiments modulaires<br />

    109 k€
  15. 06/10/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · AC bâtiments modulaires - 2022-0300-5 - Livraison et installation de modules à la Gare Routière de Caen 5FC/EB)

    marché · 28 k€

    AC bâtiments modulaires - 2022-0300-5 - Livraison et installation de modules à la Gare Routière de Caen 5FC/EB)

    28 k€
  16. 01/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MATHEYSINE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT DECHETTERIES LOT 7 LOCAUX PREFABRIQUES

    marché · 78 k€

    AMENAGEMENT DECHETTERIES LOT 7 LOCAUX PREFABRIQUES

    78 k€
  17. 31/07/2025 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    marché · 2 modulaires à usage de vestiaire - ACQUISITION DE MODULAIRES

    marché · 37 k€

    2 modulaires à usage de vestiaire - ACQUISITION DE MODULAIRES

    37 k€
  18. 23/07/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de bâtiments modulaires durant les travaux sur le Patrimoine Immobilier Régional - LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES - 2 SALLES DE CLASSE -AU LYCEE André Maurois d'Elbeuf …

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Location de bâtiments modulaires durant les travaux sur le Patrimoine Immobilier Régional - LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES - 2 SALLES DE CLASSE -AU LYCEE André Maurois d'Elbeuf …

    48 k€
  19. 18/07/2025 COMMUNE DE GOUSSAINVILLE › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE :SANITAIRES - BUVETTE

    marché · 64 k€

    ACQUISITION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE :SANITAIRES - BUVETTE

    64 k€
  20. 25/06/2025 LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation énergétique du collège Jacques Prévert à Herbignac (44)

    marché · 86 k€

    Travaux de réhabilitation énergétique du collège Jacques Prévert à Herbignac (44)

    86 k€
  21. 13/06/2025 DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOCATION DE LOCAUX PROVISOIRES DANS LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU CALVADOS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOCATION DE LOCAUX PROVISOIRES DANS LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU CALVADOS

    800 k€
  22. 31/10/2024 COMMUNE DE VILLEFONTAINE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires

    marché · 94 k€

    Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires

    94 k€
  23. 31/10/2024 COMMUNE DE VILLEFONTAINE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires

    marché · 64 k€

    Fourniture, installation, location et dépose de bâtiments modulaires à usage de salles d'accueil élémentaires

    64 k€
  24. 27/08/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Très petit MAPA relatif à la fourniture et pose de deux bungalows de sanitaires dans la cour de l'école élémentaire 61 rue de la Villette - 75019 PARIS (opération n°202202692)

    marché · 52 k€ (1 avenant)

    Très petit MAPA relatif à la fourniture et pose de deux bungalows de sanitaires dans la cour de l'école élémentaire 61 rue de la Villette - 75019 PARIS (opération n°202202692)

    52 k€
  25. 14/05/2024 COMMUNE DE CONFLANS SAINTE HONORINE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · INSTALLATION ET LOCATION DE BÂTIMENTS MODULAIRES

    marché · 82 k€ (1 avenant)

    INSTALLATION ET LOCATION DE BÂTIMENTS MODULAIRES

    82 k€
  26. 10/05/2024 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · Location de bungalows aménagé pour accueillir l'ALSH du GS EUROPE

    marché · 265 k€

    Location de bungalows aménagé pour accueillir l'ALSH du GS EUROPE

    265 k€
  27. 10/05/2024 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · LOCATION DE BUNGALOWS AMENAGES POUR ALSH DU GROUPE SCOLAIRE EUROPE

    marché · 371 k€

    LOCATION DE BUNGALOWS AMENAGES POUR ALSH DU GROUPE SCOLAIRE EUROPE

    371 k€
  28. 22/04/2024 COMMUNE DE BONNEMAIN › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et installation de bâtiments modulaires pour accueillir 4 classes pendant la durée des travaux de l'école Henri Matisse

    marché · 72 k€

    Fourniture et installation de bâtiments modulaires pour accueillir 4 classes pendant la durée des travaux de l'école Henri Matisse

    72 k€
  29. 18/04/2024 COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché · CREATION D'UNE MAIRIE DE QUARTIER ET MISE EN CONFORMITE DES ECOLES

    marché · 36 k€

    CREATION D'UNE MAIRIE DE QUARTIER ET MISE EN CONFORMITE DES ECOLES

    36 k€
  30. 16/04/2024 COMMUNE DE BONNEMAIN › (nouvel onglet)
    marché · Location temporaire de bâtiments modulaires pour l'école Henri Matisse

    marché · 72 k€

    Location temporaire de bâtiments modulaires pour l'école Henri Matisse

    72 k€
  31. 09/04/2024 COMMUNE DE DONNERY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 203 k€ le 27/11/2025 · INSTALLATION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES

    marché · porté à 203 k€ le 27/11/2025

    INSTALLATION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES

    203 k€
  32. 08/01/2024 COMMUNE D'AVOINE › (nouvel onglet)
    marché · Location et installation d'un ensemble modulaire

    marché · 78 k€

    Location et installation d'un ensemble modulaire

    78 k€
  33. 11/12/2023 SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - BATIMENTS MODULAIRES

    marché · 83 k€

    LOT 2 - BATIMENTS MODULAIRES

    83 k€
  34. 30/10/2023 COMMUNE DE COIGNIERES › (nouvel onglet)
    marché · Mise en place de bâtiments modulaires provisoires en location pour le groupe scolaire G. BOUVET

    marché · 189 k€

    Mise en place de bâtiments modulaires provisoires en location pour le groupe scolaire G. BOUVET

    189 k€
  35. 06/10/2023 CC BAZOIS LOIRE MORVAN › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne la fourniture et la pose de deux bungalows pour LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre) Ce marché, en procédure adaptée, avec mis…

    marché · 37 k€

    La présente consultation concerne la fourniture et la pose de deux bungalows pour LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre) Ce marché, en procédure adaptée, avec mis…

    37 k€
  36. 27/04/2023 COMMUNE DE CHATILLON LE DUC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 237 k€ le 04/11/2025 · LOCATION LOCAUX MODULAIRES MISE EN PLACE ET ENLEVEMENT

    marché · porté à 237 k€ le 04/11/2025

    LOCATION LOCAUX MODULAIRES MISE EN PLACE ET ENLEVEMENT

    237 k€
  37. 01/07/2021 DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Collèges

    marché · 74 k€ (5 avenants)

    Collèges

    74 k€
  38. 07/06/2021 COMMUNE DE SAINT REMY LES CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 231 k€ le 01/10/2024 · LOCATION ET INSTALLATION DE STRUCTURES MODULAIRES POUR LA RELOCALISATION TEMPORAIRE DE LÉCOLE DE MUSIQUE, DU CCAS ET DE CLASSES DE LÉCOLE JEAN JAURÈS

    marché · porté à 231 k€ le 01/10/2024

    LOCATION ET INSTALLATION DE STRUCTURES MODULAIRES POUR LA RELOCALISATION TEMPORAIRE DE LÉCOLE DE MUSIQUE, DU CCAS ET DE CLASSES DE LÉCOLE JEAN JAURÈS

    231 k€
  39. 31/10/2024 COMMUNE DE SAINTES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISE EN PLACE BATIMENTS MODULAIRES POUR CREATION DORTOIR A L ECOLE ROGER PERAT

    acte de sous-traitance · 92 k€

    MISE EN PLACE BATIMENTS MODULAIRES POUR CREATION DORTOIR A L ECOLE ROGER PERAT

    92 k€
  40. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de fourniture et pose nouveau batiment modulaire College Marcel CARNE Vineuil

    acte de sous-traitance · 385 k€

    Travaux de fourniture et pose nouveau batiment modulaire College Marcel CARNE Vineuil

    385 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 19/03/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
2,1 M€ 2016 1,9 M€ 2017
1,8 M€ 2018 1,8 M€ 2019 2,0 M€ 2020 1,8 M€ 2022 2,2 M€ 2023 2,7 M€ 2024
2,1 M€ 2016 1,9 M€ 2017 1,8 M€ 2018 1,8 M€ 2019 2,0 M€ 2020 1,8 M€ 2022 2,2 M€ 2023 2,7 M€ 2024
  • 2016 : 2,1 M€
  • 2017 : 1,9 M€
  • 2018 : 1,8 M€
  • 2019 : 1,8 M€
  • 2020 : 2,0 M€
  • 2022 : 1,8 M€
  • 2023 : 2,2 M€
  • 2024 : 2,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 88 Avenue du General de Gaulle, 92130 Issy-les-Moulineaux

    siège · SIRET 393 569 447 00013 · location de matériel · depuis 01/12/1993

  2. Rte de Brou, 28220 Vald'Yerre

    SIRET 393 569 447 00021 · entreposage et logistique · depuis 01/01/1996

Les 1 340 autres entreprises du métier « location de matériel » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (19)

dernier : acte · type non publié, 24/07/2023

  1. 24/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/04/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/08/2021 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/06/2021 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/04/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/09/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/09/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/04/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/10/2008 Entrée d'un nouvel associé — De souscription
    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre opération sur le capital · Approbation des comptes et affectation du résultat · CERIFICAT DU DEPOSITAIRE · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre opération sur le capital · Approbation des comptes et affectation du résultat · CERIFICAT DU DEPOSITAIRE · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/08/2005 Modification de l'exercice social
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/04/2004 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 19/03/2004 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 30/12/1999 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 24/09/1999 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 03/02/1997 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 16/11/1996 Divers
    Modification des statuts · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 06/11/1996 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 06/11/1996 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 19/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.

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