ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Orne ›

GAEC BAS NORMAND

393 774 765Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1994

10 la Chabossiere, 61320 Sainte-Marie-la-Robert

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Monique LEDUC › (63 ans)
  2. Gérant Patrice LEDUC › (65 ans)
  3. Gérant Anthony LEDUC › (39 ans)
  4. Gérant Sebastien LEDUC › (27 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : activité, 01/01/2024

Dénomination
EARL LA CHABOSSIERE EARL LA CHABOSSIERE Dénomination · du 01/01/1994 au 15/04/2008 14 ans GAEC BAS NORMAND GAEC BAS NORMAND Dénomination · depuis le 15/04/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/1994 au 15/04/2008 14 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 15/04/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2003 3 ans Élevage de bovins Élevage de bovins Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2024 16 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1994 32 ans Immatriculation01/01/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/05/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (9)

dernier : augmentation du capital social, 09/11/2022

  1. 09/11/2022 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Rachat par le GAEC de parts sociales · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification des statuts · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Rachat par le GAEC de parts sociales · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 06/05/2008 Cession de parts sociales
    entre Patrice LEDUC cédant et Anthony LEDUC cessionnaire · Autre pièce déposée

    entre Patrice LEDUC cédant et Anthony LEDUC cessionnaire · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/05/2008 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec bas normand · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec bas normand · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 17/02/1994 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  6. Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  9. Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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