ENTREPRISE Autres activités de télécommunication › Manche ›

NOMOTECH

393 819 636SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/01/1994

Ozone, 53 Avenue de la Pierre Vallee, 50220 Poilley

0 salarié (au 31/12) Effectif 2024
8,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-14,8 M€ EBE
-23,1 M€ Résultat net
27,4 M€ Capitaux propres
180,6 M€ Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Christian BAECKEROOT › (nouvel onglet) (87 ans)
  2. Commissaire aux comptes Guy BAECKEROOT › (nouvel onglet) (79 ans)
  3. Personne morale IN EXTENSO SECAG › (nouvel onglet)
  4. Personne morale Eagle › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (20)

10 opérations · 10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 03/03/2009 jugement
    Jugement modifiant le plan de continuation · Tribunal de commerce de Nanterre
    Jugement modifiant le plan de continuation.

Source : BODACC, procédures collectives · 2009 · 1 annonce.

› Historique (31)

dernier : changement de dirigeant, 30/06/2024

Dénomination
FRANCE VOCAL FRANCE VOCAL Dénomination · du 05/01/1994 au 01/01/1997 2 ans INTERCALL INTERCALL Dénomination · du 01/01/1997 au 27/09/2019 22 ans KERTEL KERTEL Dénomination · du 27/09/2019 au 03/05/2023 3 ans NOMOTECH NOMOTECH Dénomination · depuis le 03/05/2023 3 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/01/1994 au 30/09/2011 17 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/09/2011 15 ans
Activité
Autres activités de télécommunications Autres activités de télécommunications Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2004 4 ans Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Télécommunications filaires Télécommunications filaires Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Autres activités de télécommunication Autres activités de télécommunication Activité · du 31/12/2008 au 31/12/2011 3 ans Télécommunications filaires Télécommunications filaires Activité · du 31/12/2011 au 31/12/2022 11 ans Autres activités de télécommunication Autres activités de télécommunication Activité · depuis le 31/12/2022 3 ans
Siège
10 Rue Fructidor, 75017 Paris 10 Rue Fructidor, 75017 Paris Siège · du 05/01/1994 au 26/09/2006 12 ans 16 Rue de Londres, 75009 Paris 16 Rue de Londres, 75009 Paris Siège · du 26/09/2006 au 02/01/2009 2 ans Corporate Telecom, 24 Rue Emile Menier, 75016 Paris Corporate Telecom, 24 Rue Emile Menier, 75016 Paris Siège · du 02/01/2009 au 01/04/2013 4 ans Intercall - Corporate Telecom - Kertel, 51 Rue de Ponthieu, 75008 Paris Intercall - Corporate Telecom - Kertel, 51 Rue de Ponthieu, 75008 Paris Siège · du 01/04/2013 au 27/09/2019 6 ans Kertel, Kertel Entreprises Corporate Telecom, Endeis Telecom, Intercall, 66 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris Kertel, Kertel Entreprises Corporate Telecom, Endeis Telecom, Intercall, 66 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris Siège · du 27/09/2019 au 03/05/2023 3 ans Ozone, 53 Avenue de la Pierre Vallee, 50220 Poilley Ozone, 53 Avenue de la Pierre Vallee, 50220 Poilley Siège · depuis le 03/05/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 05/01/1994 32 ans Immatriculation05/01/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 31.

› Agréments et conventions (1)

Index égalité professionnelle renseigné

  1. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 960 k€, 30/04/2024

  1. 30/04/2024 SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation des infrastructures radio du epartement de la Haute-Garonne

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum)

    Exploitation des infrastructures radio du epartement de la Haute-Garonne

    960 k€
  2. 30/04/2024 SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché d’exploitation actuel du Réseau radio du Syndicat Haute-Garonne Numérique arrive à échéance le 15 juillet 2024. Afin d’assurer la continuité du service, le Syndicat Haut…

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum)

    Le marché d’exploitation actuel du Réseau radio du Syndicat Haute-Garonne Numérique arrive à échéance le 15 juillet 2024. Afin d’assurer la continuité du service, le Syndicat Haut…

    960 k€
  3. 30/04/2024 SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché d’exploitation actuel du Réseau radio du Syndicat Haute-Garonne Numérique arrive à échéance le 15 juillet 2024. Afin d’assurer la continuité du service, le Syndicat Haut…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Le marché d’exploitation actuel du Réseau radio du Syndicat Haute-Garonne Numérique arrive à échéance le 15 juillet 2024. Afin d’assurer la continuité du service, le Syndicat Haut…

    1,6 M€
  4. 15/12/2023 SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation des infrastructures radio du departement de la Haute-Garonne

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Exploitation des infrastructures radio du departement de la Haute-Garonne

    210 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

› Changements de contrôle (25)

dernier : changement de contrôle, 25/05/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 25.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

11,8 M€ 2017 8,1 M€ 2018 21,9 M€ 2019 22,2 M€ 2020 37,5 M€ 2023 8,9 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 11,8 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 6,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2018 : 8,1 M€ · Achats 17 k€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 447 k€
  • 2019 : 21,9 M€ · Achats 893 k€ · Charges externes 15,9 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 856 k€
  • 2020 : 22,2 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 15,7 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2023 : 37,5 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 24,4 M€ · Personnel 10,2 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2024 : 8,9 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 16,2 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE −14,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,3 % −75,5 % −166,3 %
2017 2018 2019 2020 2023 2024 −166,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 11,8 %
  • 2018 : 5,5 %
  • 2019 : 3,9 %
  • 2020 : 5,9 %
  • 2023 : 2,7 %
  • 2024 : -166,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 263.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. Za de L'estuaire 53 Avenue de la Pierre Vallee, 50220 Poilley

    siège · OZONE · SIRET 393 819 636 00217 · location de biens immobiliers · depuis 01/11/2022

  2. 23 la Ramee, 38070 Saint-Quentin-Fallavier

    KERTEL · SIRET 393 819 636 00159 · télécommunications · depuis 01/10/2020

  3. Bat E Arteparc 3 Rue des Peupliers, 59810 Lesquin

    SIRET 393 819 636 00167 · télécommunications · depuis 26/07/2021

  4. 3 Rue des Arts Et Metiers, 38000 Grenoble

    SIRET 393 819 636 00175 · location de biens immobiliers · depuis 08/09/2022

  5. 100-101 100 Terrasse Boieldieu, 92800 Puteaux

    KERTEL · SIRET 393 819 636 00225 · location de biens immobiliers · depuis 01/02/2023

  6. 2e Etage 166 Boulevard de Plombieres, 13014 Marseille

    FULL CONNECT · SIRET 393 819 636 00233 · télécommunications · depuis 01/03/2023

  7. 51 Rue Paul Meurice, 75020 Paris

    SIRET 393 819 636 00241 · télécommunications · depuis 01/10/2023

Les 19 autres entreprises du métier « télécommunications » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (88)

dernier : 53 Avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l'Estuaire 50220 Poilley , 25/05/2023

  1. 25/05/2023 53 Avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l'Estuaire 50220 Poilley
    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/05/2023 53 Avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l'Estuaire 50220 Poilley
    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/03/2023 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/03/2023 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/01/2023 Fusion
    Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée

    Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/10/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/10/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/10/2022 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/10/2022 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/08/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 05/08/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 05/08/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/07/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 10/12/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 01/10/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 16/09/2021 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 13/07/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/06/2021 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 22/10/2019 Fusion
    Modification des statuts · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Modification des statuts · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 18/09/2019 Rapport du commissaire aux apports
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 18/09/2019 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 06/08/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 23/09/2014 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 22/08/2014 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 29/07/2014 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 25/10/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 25/10/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 18/06/2013 Fusion
    Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 24/05/2013 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 22/05/2013 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 30/04/2013 Fusion — Fusion avec la societe endeis telecom
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 09/04/2013 Transfert du siège social — Social ancien siege 24 rue emile menier 75016 paris
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 25/11/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 25/11/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 25/11/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 16/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 16/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 16/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 16/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 05/05/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 14/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 11/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 15/09/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 23/01/2009 Transfert du siège social — Social 16 18 rue de londres 75009 paris
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 24/09/2008 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 19/09/2008 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 06/05/2008 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 15/05/2007 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 17/10/2006 Transfert du siège social — Social 10 r de fructidor 75017 paris
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 18/07/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 13/04/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 22/03/2006 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 21/06/2005 Changement de dirigeant
    Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 26/05/2005 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 22/03/2005 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  56. 15/09/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 16/06/2004 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 19/05/2004 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 25/09/2003 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 24/02/2003 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  61. 19/02/2003 Modification des statuts
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  62. 06/05/2002 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  63. 16/04/2002 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  64. 16/04/2002 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Divers · 2 ACTES · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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  65. 10/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 05/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  68. 07/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 25/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 07/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 31/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 14/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 30/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 16/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  82. 12/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  83. 22/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  85. 06/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  86. 18/01/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  87. 02/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  88. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 88.

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