ENTREPRISE Construction de maisons individuelles › Haute-Garonne ›
SAS STARBAT MIDI PYRENEES
393 933 882SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/01/1994
1 T Rue de L'industrie, 31320 Castanet-Tolosan
Dirigeants et associés
- Personne morale CABINET FIGECO TORRES › (nouvel onglet)
- Personne morale SARL NADAU FINANCE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Bruno Levarato › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1994 03/01/1994
- mandats CABINET FIGECO TORRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SARL NADAU FINANCE › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 26/10/2023
- 26/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/10/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/11/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/11/2014 siège 6 Rue de L'industrie, 31320 Castanet-Tolosan → 1 T Rue de L'industrie, 31320 Castanet-Tolosan INSEE, Sirene
- 01/11/2014 activité Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment → Construction de maisons individuelles INSEE, Sirene
- 07/08/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/08/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/06/2010 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 14/06/2010 dénomination STARBAT MIDI PYRENEES → SAS STARBAT MIDI PYRENEES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Construction de bâtiments divers → Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Construction de bâtiments divers INSEE, Sirene
- 03/01/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 03/01/1994 dénomination STARBAT MIDI PYRENEES INSEE, Sirene
- 03/01/1994 siège 6 Rue de L'industrie, 31320 Castanet-Tolosan INSEE, Sirene
- 03/01/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2023 · 17.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 3 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (47)
dernier : 6 458 €, 22/05/2026
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22/05/2026
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
6 458 €
marché · Plâtrerie – mise aux normes du local technique de la maison d’arrêt de Foix.
marché · 6 458 €
Plâtrerie – mise aux normes du local technique de la maison d’arrêt de Foix.
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20/04/2026
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
1 697 €
marché · Reprise sécurisation logements Avenue Jacques DOUZANS à Muret.
marché · 1 697 €
Reprise sécurisation logements Avenue Jacques DOUZANS à Muret.
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11/03/2026
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Plâtrerie – mise aux normes du local technique - Maison d’arrêt de FOIX (09).
marché · 12 k€
Plâtrerie – mise aux normes du local technique - Maison d’arrêt de FOIX (09).
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05/02/2026
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
375 k€
marché · Construction de 18 logements à SAINTE FOY DE PEYROLIERES (31470)
marché · 375 k€
Construction de 18 logements à SAINTE FOY DE PEYROLIERES (31470)
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26/01/2026
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
6 542 €
marché · Travaux (porte coupe-feu) avant l’ouverture de l’atelier de la maison d’arrêt de CARCASSONNE.
marché · 6 542 €
Travaux (porte coupe-feu) avant l’ouverture de l’atelier de la maison d’arrêt de CARCASSONNE.
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02/12/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
93 k€
marché · création d'une armurerie à la MA de Carcassonne - Lot n°01 : Gros œuvre-peinture-revêtement de sol-mobilier-serrurerie
marché · 93 k€
création d'une armurerie à la MA de Carcassonne - Lot n°01 : Gros œuvre-peinture-revêtement de sol-mobilier-serrurerie
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25/11/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Remplacement tuyaux du réseau de chauffage – CD Muret.
marché · 12 k€
Remplacement tuyaux du réseau de chauffage – CD Muret.
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19/11/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
4 496 €
marché · Fourniture et pose de panneaux acoustiques dans les salles de cours de la SAS - maison d’arrêt de Seysses.
marché · 4 496 €
Fourniture et pose de panneaux acoustiques dans les salles de cours de la SAS - maison d’arrêt de Seysses.
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18/11/2025
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · Construction neuve de 32 logements et d'une chaufferie bois à Bressols (82).
marché · 2,1 M€
Construction neuve de 32 logements et d'une chaufferie bois à Bressols (82).
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06/11/2025
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
329 k€
marché · BOULOC 40-42 Rue Jean Jaurès - Construction de 8 logements supplémentaires
marché · 329 k€
BOULOC 40-42 Rue Jean Jaurès - Construction de 8 logements supplémentaires
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24/10/2025
COMMUNE DE LABEGE › (nouvel onglet)
168 k€
marché · 4 avenants · LOT 1 - GROS OEUVRE
marché · 168 k€ (4 avenants)
LOT 1 - GROS OEUVRE
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23/10/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
37 k€
marché · Travaux disconnecteur de l’Etablissement Pénitentiaire pour Mineurs de LAVAUR.
marché · 37 k€
Travaux disconnecteur de l’Etablissement Pénitentiaire pour Mineurs de LAVAUR.
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13/10/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
7 557 €
marché · Travaux fenêtre cellule CPROU de l’Etablissement Pénitentiaire pour Mineurs de LAVAUR.
marché · 7 557 €
Travaux fenêtre cellule CPROU de l’Etablissement Pénitentiaire pour Mineurs de LAVAUR.
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12/09/2025
COMMUNE DE TOURNEFEUILLE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Travaux de rénovation et réaménagement de la médiathèque de la ville de Tournefeuille
marché · 57 k€
Travaux de rénovation et réaménagement de la médiathèque de la ville de Tournefeuille
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08/09/2025
COMMUNE DE TOURNEFEUILLE › (nouvel onglet)
59 k€
marché · montant porté à 59 k€ le 12/09/2025 · REHABILITATION MEDIATHEQUE GROS OEUVRE
marché · porté à 59 k€ le 12/09/2025
REHABILITATION MEDIATHEQUE GROS OEUVRE
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03/09/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
219 k€
marché · Travaux - MA Seysses - création de locaux LTP et LTD - Macro-lot 1 : Tous corps d'état
marché · 219 k€
Travaux - MA Seysses - création de locaux LTP et LTD - Macro-lot 1 : Tous corps d'état
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20/08/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
154 k€
marché · Travaux d'installation de douches en cellules au petit quartier de la Maison d'arrêt de Tarbes (65) - Lot n°1 : Démolition - gros œuvre
marché · 154 k€
Travaux d'installation de douches en cellules au petit quartier de la Maison d'arrêt de Tarbes (65) - Lot n°1 : Démolition - gros œuvre
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18/07/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
2 164 €
marché · Fourniture et pose d'un aérateur et gaine de ventilation dans la cave du logement de fonction de PORTET SUR GARONNE (31).
marché · 2 164 €
Fourniture et pose d'un aérateur et gaine de ventilation dans la cave du logement de fonction de PORTET SUR GARONNE (31).
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04/07/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Travaux de réfection intérieure et extérieure du logement de fonction n°16 du Centre de Détention de MURET (31).
marché · 30 k€
Travaux de réfection intérieure et extérieure du logement de fonction n°16 du Centre de Détention de MURET (31).
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01/07/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
5 594 €
marché · Réaménagement de l’ancien local informatique de la base ERIS de MURET (31).
marché · 5 594 €
Réaménagement de l’ancien local informatique de la base ERIS de MURET (31).
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11/06/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
40 k€
marché · Travaux d'installation de brumisateurs dans les cours de promenade à la Maison d'arrêt de Seysses (31) - Lot n°1 : VRD - gros-oeuvre
marché · 40 k€
Travaux d'installation de brumisateurs dans les cours de promenade à la Maison d'arrêt de Seysses (31) - Lot n°1 : VRD - gros-oeuvre
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02/06/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
7 571 €
marché · Réparation plafond et doublage, réfection WC et peinture suite à dégât des eaux – Logement de fonction Bd des Recollets à Toulouse.
marché · 7 571 €
Réparation plafond et doublage, réfection WC et peinture suite à dégât des eaux – Logement de fonction Bd des Recollets à Toulouse.
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27/05/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
112 k€
marché · Travaux de construction d'un pôle de formation – DOJO à AITO MURET (31) – Lot n°4C : MENUISERIES INTERIEURES- SIGNALETIQUE-CLOISON AMOVIBLE - PLÂTRERIE-DOUBLAGE-PLAFOND
marché · 112 k€
Travaux de construction d'un pôle de formation – DOJO à AITO MURET (31) – Lot n°4C : MENUISERIES INTERIEURES- SIGNALETIQUE-CLOISON AMOVIBLE - PLÂTRERIE-DOUBLAGE-PLAFOND
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23/05/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
32 k€
marché · Travaux de modification des courettes anglaises – Logements de fonction du CD Muret.
marché · 32 k€
Travaux de modification des courettes anglaises – Logements de fonction du CD Muret.
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21/05/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
98 k€
marché · Travaux centre de formation AITO : création DOJO et salles de formation - Lot n°2 Gros-œuvre
marché · 98 k€
Travaux centre de formation AITO : création DOJO et salles de formation - Lot n°2 Gros-œuvre
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14/04/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
518 €
marché · Réparation d’un poteau en pierre du logement de fonction de PORTET SUR GARONNE (31).
marché · 518 €
Réparation d’un poteau en pierre du logement de fonction de PORTET SUR GARONNE (31).
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11/04/2025
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · Construction de 12 logements collectifs - 20 rue des écoles / 27 rue de la Source à Roques (31).
marché · 1,2 M€
Construction de 12 logements collectifs - 20 rue des écoles / 27 rue de la Source à Roques (31).
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12/02/2025
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Travaux de rénovation du nouvel accueil de Saint-Gaudens de la CPAM de la Haute-Garonne - Lot 1 - Démolition – Maçonnerie
marché · 18 k€
Travaux de rénovation du nouvel accueil de Saint-Gaudens de la CPAM de la Haute-Garonne - Lot 1 - Démolition – Maçonnerie
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13/12/2024
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE
marché · 2,0 M€
Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE
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04/12/2024
COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
757 k€
marché · montant porté à 757 k€ le 11/12/2025 · GROS OEUVRE CONSTRUCTION D'UN LIEU HYBRIDE SOCIAL ET CULTUREL
marché · porté à 757 k€ le 11/12/2025
GROS OEUVRE CONSTRUCTION D'UN LIEU HYBRIDE SOCIAL ET CULTUREL
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04/12/2024
COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
633 k€
marché · Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-Tolosan
marché · 633 k€
Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-Tolosan
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02/12/2024
COMMUNE D EAUNES › (nouvel onglet)
136 k€
marché · montant porté à 136 k€ le 17/06/2025 · Lot 1 VRD Gros Oeuvre - Rénovation ancienne poste
marché · porté à 136 k€ le 17/06/2025
Lot 1 VRD Gros Oeuvre - Rénovation ancienne poste
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22/11/2024
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
990 k€
marché · Marché de travaux de construction de 30 logements dont 6 PSLA et 24 PLS - L'Orta - 139 chemin de Gaillardie - 31100 TOULOUSE
marché · 990 k€
Marché de travaux de construction de 30 logements dont 6 PSLA et 24 PLS - L'Orta - 139 chemin de Gaillardie - 31100 TOULOUSE
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08/11/2024
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
2,5 M€
marché · Marché de travaux de construction de 45 logements collectifs, et d'un local bureaux répartis sur 2 bâtiments - ZAC Malepère 236/238 Route de Revel - Ilot A25A1 31400 TOULOUSE
marché · 2,5 M€
Marché de travaux de construction de 45 logements collectifs, et d'un local bureaux répartis sur 2 bâtiments - ZAC Malepère 236/238 Route de Revel - Ilot A25A1 31400 TOULOUSE
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23/10/2024
COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
8 499 €
marché · Travaux de création du club house du gymnase Jean Jaurès à Castanet-Tolosan
marché · 8 499 €
Travaux de création du club house du gymnase Jean Jaurès à Castanet-Tolosan
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14/10/2024
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
487 k€
marché · Construction de 7 logements collectifs à Cornebarrieu (31).
marché · 487 k€
Construction de 7 logements collectifs à Cornebarrieu (31).
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25/09/2024
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
101 k€
marché · Travaux de création de locaux pour ELSP et vestiaires de personnels à la Maison d'arrêt de Foix (09) - Gros-œuvre / second-œuvre
marché · 101 k€
Travaux de création de locaux pour ELSP et vestiaires de personnels à la Maison d'arrêt de Foix (09) - Gros-œuvre / second-œuvre
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13/09/2024
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
28 k€
marché · Travaux cellule témoin – Lot 1 : corps d’état secondaires – Maison d’arrêt de Carcassonne.
marché · 28 k€
Travaux cellule témoin – Lot 1 : corps d’état secondaires – Maison d’arrêt de Carcassonne.
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17/07/2024
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
627 k€
marché · Marché de travaux de construction de 13 logements collectifs répartis en 3 bâtiments - 765 Avenue de Castelnau - « Verdura » - 31620 FRONTON
marché · 627 k€
Marché de travaux de construction de 13 logements collectifs répartis en 3 bâtiments - 765 Avenue de Castelnau - « Verdura » - 31620 FRONTON
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15/04/2024
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
945 k€
marché · Travaux de construction de 38 logements collectifs répartis en 2 bâtiments - 23 route de Toulouse - 31840 SEILH
marché · 945 k€
Travaux de construction de 38 logements collectifs répartis en 2 bâtiments - 23 route de Toulouse - 31840 SEILH
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15/04/2024
COMMUNE DE GREPIAC › (nouvel onglet)
191 k€
marché · montant porté à 191 k€ le 03/06/2025 · Lot 02 : Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes La Prade en mairie
marché · porté à 191 k€ le 03/06/2025
Lot 02 : Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes La Prade en mairie
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06/03/2024
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Relance du lot 01 du marché 2022-053- Construction de 24 logements séniors et 2 locaux d'activités à VILLAUDIRC
marché · 1,1 M€
Relance du lot 01 du marché 2022-053- Construction de 24 logements séniors et 2 locaux d'activités à VILLAUDIRC
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12/02/2024
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
640 k€
marché · Construction de 9 logements individuels à Garidech (31).
marché · 640 k€
Construction de 9 logements individuels à Garidech (31).
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10/10/2023
COMMUNE DE MIREMONT › (nouvel onglet)
179 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 - MSP EXTENSION
marché · 179 k€ (1 avenant)
LOT 1 - MSP EXTENSION
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08/08/2023
COMMUNE DE CASTELGINEST › (nouvel onglet)
367 k€
marché · montant porté à 367 k€ le 08/12/2025 · Lot no2: Gros-Oeuvre - Construction de la Maison des Associations
marché · porté à 367 k€ le 08/12/2025
Lot no2: Gros-Oeuvre - Construction de la Maison des Associations
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TOULOUSE METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
3,4 M€
marché · RESIDENCE LES ROSACEES - Construction neuve de 59 logements individuels et intermédiaires - Lot n°1 Terrassement-Gros OEuvre-Fondation-Etanchéité-Isolation
marché · 3,4 M€
RESIDENCE LES ROSACEES - Construction neuve de 59 logements individuels et intermédiaires - Lot n°1 Terrassement-Gros OEuvre-Fondation-Etanchéité-Isolation
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19/09/2025
COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
87 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX CHARPENTE MOB BARDAGE LIEU HYBRIDE
acte de sous-traitance · 87 k€
TRAVAUX CHARPENTE MOB BARDAGE LIEU HYBRIDE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 47.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 28/06/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/06/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/09/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 03/01/1994 reprise repris de Bruno Levarato › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2015 : 1,4 M€
- 2016 : 1,6 M€
- 2020 : 2,7 M€
- 2021 : 3,4 M€
- 2022 : 3,6 M€
- 2023 : 3,9 M€
- 2024 : 4,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2016)
- 2015 : 0,8 %
- 2016 : -1,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Z I de Vic 1 T Rue de L'industrie, 31320 Castanet-Tolosan
siège · SIRET 393 933 882 00036 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/11/2014
Les 879 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 18/06/2024
-
18/06/2024
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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20/10/2023
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/10/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/11/2014
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/07/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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28/06/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre
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28/06/2010
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08/09/2008
Cession de parts sociales
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Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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05/11/2001
Augmentation du capital social
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Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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- 09/02/1994 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.