ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC DU FRENE

394 146 740Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 18/06/1974

3 Rue du Frene, 25620 le Gratteris

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Michel VANICAT › (nouvel onglet) (39 ans)
  2. Gérant Sebastien BONNET › (nouvel onglet) (51 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/01/2011

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1974 au 01/01/2008 33 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25620 le Gratteris 25620 le Gratteris Siège · du 18/06/1974 au 01/01/2011 36 ans 3 Rue du Frene, 25620 le Gratteris 3 Rue du Frene, 25620 le Gratteris Siège · depuis le 01/01/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 18/06/1974 52 ans Immatriculation18/06/1974
Dirigeants · 2
Jean-Michel VANICAT
gérant gérant Jean-Michel VANICATdébut non publié
Sebastien BONNET
gérant gérant Sebastien BONNETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1974 → 2011 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/03/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Rue du Frene, 25620 Le Gratteris

    siège · SIRET 394 146 740 00029 · élevage bovin · depuis 01/01/2011

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : augmentation du capital social, 17/03/2011

  1. 17/03/2011 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Transfert du siège social — A le gratteris 3 rue des frenes · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/03/2011 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Transfert du siège social — A le gratteris 3 rue des frenes · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/07/1997 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/02/1994 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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