ENTREPRISE Location de logements › Haute-Garonne ›

SCI DU BASSIN

394 310 403Société civile immobilièreactive depuis 26/02/1994

Chemin de L'hies, 31250 Revel

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Claude STIVANIN › (65 ans)
  2. Rôle non publié Veronique PLANTADE › (65 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 04/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/01/2008

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
62 Avenue Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary 62 Avenue Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary Siège · du 26/02/1994 au 01/01/2008 13 ans Chemin de L'hies, 31250 Revel Chemin de L'hies, 31250 Revel Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 26/02/1994 32 ans Immatriculation26/02/1994
Dirigeants · 1
Jean-Claude STIVANIN
gérant gérant Jean-Claude STIVANINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2008 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Chemin de L'hies, 31250 Revel

    siège · SIRET 394 310 403 00024 · location de biens immobiliers · depuis 28/01/2008

  2. 62 Avenue Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary

    SIRET 394 310 403 00016 · location de biens immobiliers · depuis 26/02/1994

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (2)

dernier : transfert du siège social, 25/03/2008

  1. 25/03/2008 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  2. 16/03/1994 Acte pièce absente · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 2.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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