ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Marne ›
ROYER FELIX
394 312 862Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 30/06/2001
4 Hameau de Gervilliers, 52220 Rives Dervoises
Dirigeants et associés
- Gérant Catherine ORBINOT › (nouvel onglet) (66 ans)
- Gérant Felix ROYER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2017
- Gérant Louis ROYER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/11/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats Catherine ORBINOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EARL DU PRE MILLOT › (nouvel onglet) · via Catherine ORBINOT
- mandats GPT FONCIER RURAL DU POIRIER PILATE › (nouvel onglet) · via Catherine ORBINOT
- mandatsmandat terminé Felix ROYER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Louis ROYER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : transfert, 20/02/2020
Dirigeants · 1
- 20/02/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 21/11/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 11/09/2019 siège 6 Rue des Cordes, 52220 Frampas → 4 Hameau de Gervilliers, 52220 Rives Dervoises INSEE, Sirene
- 10/09/2017 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 08/08/2017 siège 2 Rue du Chene, 52220 Frampas → 6 Rue des Cordes, 52220 Frampas INSEE, Sirene
- 08/08/2017 dénomination ROYER LOUIS PHILIPPE → ROYER FELIX INSEE, Sirene
- 13/11/2009 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2009 dénomination EARL ROYER LOUIS-PHILIPPE → ROYER LOUIS PHILIPPE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination GAEC ROYER LOUIS PHILIPPE → EARL ROYER LOUIS-PHILIPPE INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/07/2001 dénomination GAEC ROYER LOUIS PHILIPPE INSEE, Sirene
- 30/06/2001 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 30/06/2001 siège 2 Rue du Chene, 52220 Frampas INSEE, Sirene
- 30/06/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2020 · 17.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 10/03/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/03/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/02/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 04/11/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/05/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Puellemontier 4 Hameau de Gervilliers, 52220 Rives Dervoises
siège · SIRET 394 312 862 00045 · grandes cultures · depuis 11/09/2019
Les 1 060 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Marne (52) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : modification des statuts, 10/03/2021
- 10/03/2021 Modification des statuts par M ROYER Félix au profit de Mme Catherine MARCHAND · Cession de parts sociales · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/02/2020 Transfert du siège social Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · de M Félix ROYER au profit de Mme Catherine ORBINOT · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2019 Transfert du siège social Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Modification des statuts · par annulation de parts sociales · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2019 Cession de parts sociales de M Félix ROYER au profit de Mme Catherine MARCHAND · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2019 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2017 Ancienne adresse : 2 rue du Chêne 52220 FrampasNouvelle adresse : 6 rue des Cordes 52220 Frampas Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2009 Changement de dénomination — En celle de earl royer louis philippe Transformation de la forme juridique — Earl royer louis philippe · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2009 Changement de dénomination — En celle de earl royer louis philippe Transformation de la forme juridique — Earl royer louis philippe · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 16.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.