ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente-Maritime ›

SCEA LE ROUFFAUD

394 438 642Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1994

chez Rouffaud, 17210 Bran

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Michel VOUILLAT › (59 ans)
  2. Autre Romuald SAUNIER › (53 ans)
  3. Autre Janine MOTARD › (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 06/04/2022

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/01/1994 au 25/12/2001 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1994 32 ans Immatriculation01/01/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2022 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/04/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. chez Rouffaud, 17210 Bran

    siège · SIRET 394 438 642 00016 · viticulture · depuis 01/01/1994

Les 2 997 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente-Maritime (17) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : augmentation du capital social, 16/09/2022

  1. 16/09/2022 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/04/2022 Transmission de titres à titre gratuit
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 01/12/2011 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/12/2011 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 22/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 06/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 06/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 24/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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