ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›

SCEA ALAIN COURVOISIER

394 450 969Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1994

15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Anne-Laure COURVOISIER › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Associé Alain COURVOISIER › (nouvel onglet) (66 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 04/08/2021

Dénomination
GAEC DE LA BORDE GAEC DE LA BORDE Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/2003 9 ans EARL ALAIN COURVOISIER EARL ALAIN COURVOISIER Dénomination · du 01/01/2003 au 01/06/2021 18 ans SCEA ALAIN COURVOISIER SCEA ALAIN COURVOISIER Dénomination · depuis le 01/06/2021 5 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1994 au 12/10/2006 12 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 12/10/2006 au 01/06/2021 14 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/06/2021 5 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
70100 Autrey-les-Gray 70100 Autrey-les-Gray Siège · du 01/01/1994 au 01/06/2021 27 ans 15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray 15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray Siège · depuis le 01/06/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1994 32 ans Immatriculation01/01/1994
Dirigeants · 1
Anne-Laure COURVOISIER
gérant gérant Anne-Laure COURVOISIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2021 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/05/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray

    siège · SIRET 394 450 969 00024 · grandes cultures · depuis 01/06/2021

Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : changement de dirigeant, 29/07/2021

  1. 29/07/2021 Changement de dirigeant Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · précision adresse du siège social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/11/2003 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de earl alain courvoisier · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/06/2003 Réduction du capital social Retrait d'un associé · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/05/2000 Cession de parts sociales Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 05/04/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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