ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›
SCEA ALAIN COURVOISIER
394 450 969Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1994
15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray
Dirigeants et associés
- Gérant Anne-Laure COURVOISIER › (nouvel onglet) (60 ans)
- Associé Alain COURVOISIER › (nouvel onglet) (66 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Alain COURVOISIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Anne-Laure COURVOISIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI SAGONA › (nouvel onglet) · via Anne-Laure COURVOISIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 04/08/2021
Dirigeants · 1
- 04/08/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2021 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/06/2021 dénomination EARL ALAIN COURVOISIER → SCEA ALAIN COURVOISIER INSEE, Sirene
- 01/06/2021 siège 70100 Autrey-les-Gray → 15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 12/10/2006 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination GAEC DE LA BORDE → EARL ALAIN COURVOISIER INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1994 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1994 dénomination GAEC DE LA BORDE INSEE, Sirene
- 01/01/1994 siège 70100 Autrey-les-Gray INSEE, Sirene
- 01/01/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2021 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 10/05/2000
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/05/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
15 Rue de la Barre, 70100 Autrey-les-Gray
siège · SIRET 394 450 969 00024 · grandes cultures · depuis 01/06/2021
Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : changement de dirigeant, 29/07/2021
- 29/07/2021 Changement de dirigeant Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · précision adresse du siège social · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2003 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de earl alain courvoisier · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2003 Réduction du capital social Retrait d'un associé · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2000 Cession de parts sociales Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.