ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Oise ›

S.C.I. RUELLE DE LA PAIX

394 495 337Société civile immobilièreactive depuis 16/03/1994

Butte de Montmelian, 60128 Mortefontaine

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre MAUVERNAY › (nouvel onglet) (82 ans) · arrivée publiée le 03/08/2014
  2. Gérant Jean-Victor MAUVERNAY › (nouvel onglet) (25 ans) · depuis 20/12/2024
  3. Rôle non publié SOFIMA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 20/12/2024

Dénomination
SCI 12 SAULNIER PUTEAUX SCI 12 SAULNIER PUTEAUX Dénomination · du 16/03/1994 au 24/06/2014 20 ans S.C.I. RUELLE DE LA PAIX S.C.I. RUELLE DE LA PAIX Dénomination · depuis le 24/06/2014 12 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
12 Rue Saulnier, 92800 Puteaux 12 Rue Saulnier, 92800 Puteaux Siège · du 16/03/1994 au 24/06/2014 20 ans Butte de Montmelian, 60128 Mortefontaine Butte de Montmelian, 60128 Mortefontaine Siège · depuis le 24/06/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 16/03/1994 32 ans Immatriculation16/03/1994
Dirigeants · 2
Pierre MAUVERNAY
gérant gérant Pierre MAUVERNAYarrivée constatée le 03/08/2014 12 ans
Jean-Victor MAUVERNAY
gérant gérant Jean-Victor MAUVERNAYdepuis le 20/12/2024 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1994 → 2024 · 8.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Butte de Montmelian, 60128 Mortefontaine

    siège · SIRET 394 495 337 00021 · location de biens immobiliers · depuis 24/06/2014

Les 28 248 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : statuts mis à jour, 03/06/2026

  1. 03/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/07/2014 Augmentation du capital social Changement de dénomination · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/07/2014 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 05/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 05/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 29/06/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/03/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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