ENTREPRISE Construction de maisons individuelles › Moselle ›

COLOR FACADE

394 504 047Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/03/1994

16 Rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Hasan CIVAN › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Gérant Gencaga CIVAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/05/2013
  3. Gérant Cafer CIVAN › (nouvel onglet) · départ publié le 07/09/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 23/02/2014

Activité
Construction de maisons individuelles Construction de maisons individuelles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Construction de maisons individuelles Construction de maisons individuelles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/03/1994 32 ans Immatriculation15/03/1994
Dirigeants · 1
Hasan CIVAN
gérant gérant Hasan CIVANdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2014 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 30/04/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs

    siège · SIRET 394 504 047 00025 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/01/1998

Les 598 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Moselle (57) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : acte, 15/05/2015

  1. 15/05/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/01/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/04/2013 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/04/2008 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/03/2001 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 19/02/1998 Transfert du siège social — 16 rue de nancy a 57510 puttelange aux lacs Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/03/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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