ENTREPRISE Construction de maisons individuelles › Moselle ›
COLOR FACADE
394 504 047Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/03/1994
16 Rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs
Dirigeants et associés
- Gérant Hasan CIVAN › (nouvel onglet) (46 ans)
- Gérant Gencaga CIVAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/05/2013
- Gérant Cafer CIVAN › (nouvel onglet) · départ publié le 07/09/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Hasan CIVAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Cafer CIVAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Gencaga CIVAN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 23/02/2014
Dirigeants · 1
- 23/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/05/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/09/2008 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Construction de maisons individuelles INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Construction de maisons individuelles INSEE, Sirene
- 15/03/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2014 · 6.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/04/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/04/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/03/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs
siège · SIRET 394 504 047 00025 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/01/1998
Les 598 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : acte, 15/05/2015
- 15/05/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2013 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2008 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2001 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/02/1998 Transfert du siège social — 16 rue de nancy a 57510 puttelange aux lacs Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.