ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Loire-Atlantique ›

TDC NIORT

394 738 199Société civile immobilièreactive depuis 01/04/1994

310 Route de Vannes, 44700 Orvault

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Personne morale SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports. ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 21/12/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1994 32 ans Immatriculation01/04/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2023 · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 310 Route de Vannes, 44700 Orvault

    siège · SIRET 394 738 199 00014 · location de biens immobiliers · depuis 01/04/1994

Les 71 613 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : démission d'un dirigeant, 12/12/2023

  1. 12/12/2023 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 05/01/1999 Modification des statuts
    Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 17/11/1995 Répartition des parts
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 27/04/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 5.

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