ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Seine-St-Denis ›

TECHNIQUES MODERNES DE COMBUSTION

395 032 907SAS, société par actions simplifiéecessée le 20/05/2006

80 Rue Emile Zola, 93120 la Courneuve

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Stephano COSTA › (80 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Commissaire aux comptes LEGORJU HENRI › (82 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Personne morale CALAN RAMOLINO ET ASSOCIES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : état, 20/05/2006

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/06/1994 au 25/12/2004 10 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 25/12/1994 31 ans
État
active active État · du 01/06/1994 au 20/05/2006 11 ans Immatriculation01/06/1994 Cessation d'activité20/05/2006

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2006 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 12/07/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (16)

dernier : répartition des parts, 12/07/2006

  1. 12/07/2006 Répartition des parts
    Transmission universelle de patrimoine · Tenue de l'assemblée

    Transmission universelle de patrimoine · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/07/2004 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/07/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 24/02/2003 Modification des statuts
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 18/07/2001 Divers
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 16/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 15/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 25/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 09/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 06/03/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 11/09/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 18/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 18/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 02/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 23/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 19/05/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 16.

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