ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Haute-Saône ›
GAEC DE LA CORVEE
395 049 356Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/04/1994
37 Rue D'aroz, 70000 Boursieres
Dirigeants et associés
- Gérant Fabrice JAVELET › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Thierry VALLOT › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Eric JAVELET › (nouvel onglet) (54 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DU MONT DE VELLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DE MONTEUIL › (nouvel onglet) · via Fabrice JAVELET
- mandats Fabrice JAVELET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Thierry VALLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Eric JAVELET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : siège, 22/12/2010
- 22/12/2010 siège 70000 Mont-le-Vernois → 37 Rue D'aroz, 70000 Boursieres
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/04/1994 siège 70000 Mont-le-Vernois
- 01/04/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2010 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 20/01/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/01/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/01/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
37 Rue D'aroz, 70000 Boursieres
siège · SIRET 395 049 356 00029 · élevage bovin · depuis 22/12/2010
Les 1 126 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transmission de titres à titre gratuit — A titre de partage anticipe, 20/01/2011
-
20/01/2011
Transmission de titres à titre gratuit — A titre de partage anticipe
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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19/01/2011
Transfert du siège social — Et ets principal au 37 rue d aroz 70000 boursieres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/01/2011
Transfert du siège social — Et ets principal au 37 rue d aroz 70000 boursieres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 08/03/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.