ENTREPRISE Culture et élevage associés › Yonne ›
SCEA LE MOULIN DU PAVE
397 446 527Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/1994
29 Faubourg Saint-Nicolas, 89500 Villeneuve-sur-Yonne
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien MEUNIER › (nouvel onglet) (48 ans)
- Associé Marie-Chantal MEUNIER › (nouvel onglet) (75 ans)
- Associé Patrick MEUNIER › (nouvel onglet) (71 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Sebastien MEUNIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marie-Chantal MEUNIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Patrick MEUNIER › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 14/04/2026
- 14/04/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/02/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 08/03/2011 changement de dirigeant changement de co-gerant reduction du capital precision du n° de rue pour le siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage de porcins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture et élevage associés → Elevage de porcins INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/06/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/02/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/02/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
29 Faubourg Saint-Nicolas, 89500 Villeneuve-sur-Yonne
siège · SIRET 397 446 527 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/06/1994
-
1 Lieu Dit le Chaudron, 89190 Les Sieges
SIRET 397 446 527 00020 · boucherie · depuis 26/06/2025
Les 684 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Yonne (89) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (13)
dernier : statuts mis à jour, 22/01/2026
- 22/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
13/01/2026
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/01/2015
(reste associé)
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/02/2011
Cession de parts sociales — S entre m meunier patrick et m guet pierre et mme bridron jacqueline
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/02/2011
Cession de parts sociales — S entre m meunier patrick et m guet pierre et mme bridron jacqueline
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/02/2011
Cession de parts sociales — S entre m meunier patrick et m guet pierre et mme bridron jacqueline
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Capital de 182.938,82 EURO réduit à 180.000 euro Précision du n° de rue pour le siège social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 16/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 13.