ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Orne ›
GFA DU BAS DES NOES
397 653 023Groupement foncier agricoleactive depuis 08/11/1993
le Bas des Noes, 61500 Tanville
Dirigeants et associés
- Gérant Fabienne COUSIN › (nouvel onglet) (53 ans)
- Gérant Emmanuel COUSIN › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Guy COUSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/07/2011
- Gérant Bernadette VAUGEOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2011
- Gérant Claude VAUGEOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GAEC DE L'ARAUCARIA › (nouvel onglet) · via Fabienne COUSIN (et 1 autres)
- mandats Emmanuel COUSIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Fabienne COUSIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats ISIGNY SAINTE-MERE › (nouvel onglet) · via Emmanuel COUSIN
- mandatsmandat terminé Bernadette VAUGEOIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Claude VAUGEOIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Guy COUSIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 19/11/2020
Dirigeants · 2
- 19/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2011 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 13/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/06/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 05/06/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Services aux cultures productives → Activités de soutien aux cultures INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees → le Bas des Noes, 61500 Tanville INSEE, Sirene
- 03/02/2003 siège 2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Services aux cultures productives INSEE, Sirene
- 08/11/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 10.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 12/11/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/11/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 18/09/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 29/06/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
le Bas des Noes, 61500 Tanville
siège · SIRET 397 653 023 00036 · services agricoles · depuis 29/03/2011
-
Marigny 2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees
SIRET 397 653 023 00028 · services agricoles · depuis 03/02/2003
Les 833 autres entreprises du métier « services agricoles » · Orne (61) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (13)
dernier : fin de mandat, 12/11/2020
- 12/11/2020 Fin de mandat Transmission de titres à titre gratuit · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2013 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2011 Transfert du siège social — De 2 residence du parc marigny 61500 sees a le bas des noes 61500 tanville Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2011 Transfert du siège social — De 2 residence du parc marigny 61500 sees a le bas des noes 61500 tanville Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2004 Dépôt de pièces en date du 17/04/2004 Transfert du siège social — Au 2 residence du parc marigny 61500 sees · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.