ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Orne ›

GFA DU BAS DES NOES

397 653 023Groupement foncier agricoleactive depuis 08/11/1993

le Bas des Noes, 61500 Tanville

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabienne COUSIN › (nouvel onglet) (53 ans)
  2. Gérant Emmanuel COUSIN › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Gérant Guy COUSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/07/2011
  4. Gérant Bernadette VAUGEOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2011
  5. Gérant Claude VAUGEOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 19/11/2020

Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Activités de soutien aux cultures Activités de soutien aux cultures Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees 2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees Siège · du 03/02/2003 au 01/01/2008 4 ans le Bas des Noes, 61500 Tanville le Bas des Noes, 61500 Tanville Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 08/11/1993 33 ans Immatriculation08/11/1993
Dirigeants · 2
Fabienne COUSIN
gérant gérant Fabienne COUSINdébut non publié
Emmanuel COUSIN
gérant gérant Emmanuel COUSINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 10.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 12/11/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. le Bas des Noes, 61500 Tanville

    siège · SIRET 397 653 023 00036 · services agricoles · depuis 29/03/2011

  2. Marigny 2 Residence du Parc Marigny, 61500 Sees

    SIRET 397 653 023 00028 · services agricoles · depuis 03/02/2003

Les 833 autres entreprises du métier « services agricoles » · Orne (61) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (13)

dernier : fin de mandat, 12/11/2020

  1. 12/11/2020 Fin de mandat Transmission de titres à titre gratuit · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/09/2013 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/07/2011 Transfert du siège social — De 2 residence du parc marigny 61500 sees a le bas des noes 61500 tanville Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/07/2011 Transfert du siège social — De 2 residence du parc marigny 61500 sees a le bas des noes 61500 tanville Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/06/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/05/2011 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/04/2004 Dépôt de pièces en date du 17/04/2004 Transfert du siège social — Au 2 residence du parc marigny 61500 sees · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/07/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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