ENTREPRISE Contrôle technique automobile › Haute-Saône ›

VESOUL CONTROLE AUTOMOBILES

397 723 776Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/1994

6 Av de la Mairie, 70000 Frotey-les-Vesoul

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emilie MAURER › (24 ans)
  2. Gérant Franck MAURER · selon le BODACC du 16/11/2022
  3. Gérant Jean-Charles BRUNELLA · selon le BODACC du 09/02/2011
  4. Gérant Aurore BRUNELLA · selon le BODACC du 15/02/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 04/01/2024

Activité
Contrôle technique automobile Contrôle technique automobile Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Contrôle technique automobile Contrôle technique automobile Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1994 32 ans Immatriculation01/07/1994
Dirigeants · 1
Emilie MAURER
gérant gérant Emilie MAURERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )

  1. Convention collective Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) · code 1090

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/02/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 Av de la Mairie, 70000 Frotey-les-Vesoul

    siège · SIRET 397 723 776 00019 · contrôle technique · depuis 01/07/1994

Les 33 autres entreprises du métier « contrôle technique » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : acte, 27/12/2023

  1. 27/12/2023 Acte pièce absente · l'acte ›
  2. 08/02/2023 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce ›
  3. 08/11/2022 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  4. 22/09/2022 Modification des statuts Cession de parts sociales · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  5. 27/06/2019 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte ›
  6. 19/10/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  7. 19/10/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  8. 15/11/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  9. 24/01/2011 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  10. 24/01/2011 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  11. 24/01/2011 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  12. 30/01/2009 Acte pièce absente · l'acte ›
  13. 24/12/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  14. 04/02/2002 Acte pièce absente · l'acte ›
  15. 26/03/1997 Acte pièce absente · l'acte ›
  16. 29/07/1996 Acte pièce absente · l'acte ›
  17. 19/07/1994 Acte pièce absente · l'acte ›

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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