ENTREPRISE Culture de la vigne › Nièvre ›

SCEA DOMAINE SEGUIN

397 730 847Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/01/1994

48 T Rue Louis Joseph Gousse, 58150 Pouilly-sur-Loire

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe SEGUIN › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Associé Sophie SEGUIN › (nouvel onglet) (49 ans)
  3. Associé SEGUIN ET FILLES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : transfert, 29/04/2014

Dénomination
EARL DOMAINE SEGUIN HERVE EARL DOMAINE SEGUIN HERVE Dénomination · du 05/01/1994 au 01/01/2008 13 ans SCEA DOMAINE SEGUIN SCEA DOMAINE SEGUIN Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 05/01/1994 au 01/01/2008 13 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 05/01/1994 32 ans Immatriculation05/01/1994
Dirigeants · 1
Philippe SEGUIN
gérant gérant Philippe SEGUINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2014 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/07/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Bouchot 48 T Rue Louis Joseph Gousse, 58150 Pouilly-sur-Loire

    siège · SIRET 397 730 847 00019 · viticulture · depuis 05/01/1994

Les 226 autres entreprises du métier « viticulture » · Nièvre (58) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 12/11/2019

  1. 12/11/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/07/2014 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/04/2014 SCEA DOMAINE SEGUIN Transformation de la forme juridique — D exploitation agricole · Rectification d'erreur matérielle — Du siege social 48 ter rue louis joseph gousse le bouchot 58150 pouilly sur loire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/01/2012 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dénomination — En celle de earl domaine seguin · Transformation de la forme juridique — Earl domaine seguin · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/01/2012 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dénomination — En celle de earl domaine seguin · Transformation de la forme juridique — Earl domaine seguin · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/01/2012 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dénomination — En celle de earl domaine seguin · Transformation de la forme juridique — Earl domaine seguin · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/03/2000 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 25/07/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page